HQCMÉ - Demande d'adoption de normes de fiabilité

A-0001 30/09/2015

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

A-0004 22/01/2016

Demande de précision au Coordonnateur

A-0085 24/10/2017

La Régie accorde un délai supplémentaire pour le dépôt des normes de fiabilité

A-0086 10/11/2017

La Régie demande aux intervenantes de transmettre leurs commentaires ou objections sur la Demande du Coordonnateur

A-0090 23/02/2018

La Régie demande au Coordonnateur de déposer les définitions anglaises de termes relatifs aux normes de fiabilité

A-0098 09/11/2018

La Régie entend surseoir à statuer sur la date d'entrée en vigueur des normes et demande aux participants de soumettre leurs commentaires à cet égard

A-0100 20/11/2018

La Régie accepte de prolonger le délai pour le dépôt des commentaires des participants

A-0111 22/06/2021

La Régie met fin au dossier

A-0002 24/11/2015

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressées

A-0003 24/11/2015

Avis aux personnes intéressées

A-0026 09/06/2016

Avis transmis aux entités nouvellement inscrites au Registre des entités visées par les normes de fiabilité ( avis transmis le 22 avril 2016)

A-0065 13/01/2017

La Régie fixe l’échéancier du calendrier

A-0105 04/11/2019

La Régie lève la suspension du dossier afin de traiter de l'échéance de la durée de l'Ordonnance

A-0005 19/02/2016

Le Coordonnateur et les personnes intéressées sont invités à transmettre leurs commentaires sur le processus proposé

A-0006 25/02/2016

La Régie accorde un délai supplémentaire jusqu'au 29 février 2016 à 12h

A-0091 25/05/2018

La Régie demande aux participants de transmettre leurs commentaires sur la proposition du Coordonnateur transmise le 16 novembre 2017

A-0103 26/06/2019

La Régie sollicite les commentaires du Coordonnateur et des intervenants sur l'opportunité de fermer les dossiers R-3949-2015 et R-3957-2015

A-0104 17/10/2019

La Régie requiert les commentaires du Coordonnateur

A-0108 16/11/2020

La Régie sollicite les commentaires du Coordonnateur en lien avec la demande de RTA (C-RTA-0058) de prolonger la durée de l'ordonnance contenue au paragraphe 93 de la décision D-2018-101

A-0007 04/03/2016

D-2016-032 - Décision procédurale relative aux demandes d'intervention et à l'échéancier de traitement du dossier

A-0053 30/09/2016

D-2016-150 - Décision partielle

A-0062 22/12/2016

D-2016-195 - Décision partielle

A-0068 03/02/2017

D-2017-012 - Décision partielle

A-0083 27/09/2017

D-2017-110 - Décision partielle

A-0089 17/11/2017

D-2017-127 - Décision sur la demande de suspension partielle du Coordonnateur de la fiabilité

A-0097 18/09/2018

D-2018-130 - Décision en suivi de la décision D-2017-110 en lien avec des modifications au Glossaire et sur la demande de paiement de frais de RTA

A-0099 13/11/2018

D-2018-162 - Décision sur la conformité d'application de la décision D-2018-130 relative aux modifications au Glossaire en suivi de la décision D-2017-110

A-0101 15/03/2019

D-2019-032 - Décision sur la fixation de la date d'entrée en vigueur des normes FAC-010-2.1 et FAC-011-2

A-0102 25/03/2019

D-2019-038 - Décision sur la conformité d’application de la décision D-2019-032 relative à l’entrée en vigueur des normes FAC 010-2.1 et FAC-011-2 et de leur annexe, en suivi des décisions D-2018-101 et D-2018-190

A-0106 28/11/2019

D-2019-162 - Décision relative à la prolongation de l'ordonnance contenue au paragraphe 93 de la décision D-2018-101 à l'égard des normes FAC-010-2.1 et FAC-011-2

A-0107 03/12/2019

D-2019-166 - Décision sur la conformité d'application de la décision D-2019-162 relative à la prolongation de l'ordonnance contenue au paragraphe 93 de la décision D-2018-101 à l'égard des normes FAC-010-2.1 et FAC-011-2

A-0109 24/11/2020

D-2020-156 - Décision relative à la prolongation de l'ordonnance contenue au paragraphe 93 de la décision D-2018-101 à l'égard des normes FAC-010-2.1 et FAC-011-2

A-0110 02/12/2020

D-2020-162 - Décision sur la conformité d’application de la décision D-2020-156 relative à la prolongation de l’ordonnance contenue au paragraphe 93 de la décision D-2018-101 à l’égard des normes FAC-010-2.1 et FAC-011-2

A-0008 22/03/2016

Dépôt de l'ordre du jour de la séance de travail - Bloc 1

A-0009 22/03/2016

Ordre du jour de la séance de travail - Bloc 1

A-0010 01/04/2016

Liste des personnes présentes à la séance de travail du 31 mars 2016

A-0011 01/04/2016

Liste des engagements

A-0012 04/04/2016

Seconde séance de travail qui se tiendra le 2 juin à compter de 9h

A-0013 06/04/2016

Propositions de corrections à apporter relatives aux normes PRC-023-3 et PRC-025-1

A-0014 06/04/2016

Modifications proposées aux textes des normes PRC-023-3 et PRC-025-1

A-0015 13/05/2016

La Régie informe RTA qu'elle accepte de proroger le délai

A-0018 20/05/2016

La Régie demande aux intervenants de lui transmettre la liste des sujets

A-0019 20/05/2016

Ordre du jour

A-0023 07/06/2016

Lettre accompagnant la liste des engagements pris par le Coordonnateur lors de la rencontre du 2 juin 2016 ainsi que les textes annotés des normes du Bloc II pour correction

A-0024 07/06/2016

Liste des engagements pris par le Coordonnateur lors de la rencontre du 2 juin 2016

A-0025 07/06/2016

Textes annotés des normes du Bloc II pour correction

A-0027 21/06/2016

Lettre accompagnant l'ordre du jour de la séance de travail

A-0028 21/06/2016

Ordre du jour - Séance de travail Bloc III - 30 juin 2016

A-0029 27/06/2016

Dépôt des normes annotées du Bloc III

A-0030 27/06/2016

Normes annotées du Bloc III

A-0031 05/07/2016

Dépôt de la liste des engagements pris par le Coordonnateur et les intervenants

A-0032 05/07/2016

Liste des engagements pris par le Coordonnateur et les intervenants

A-0033 05/07/2016

La Régie annonce la tenue d'une quatrième séance de travail

A-0034 08/07/2016

La Régie dépose l'Annexe à laquelle réfère l'engagement numéro 5 (séance de travail du 30 juin)

A-0035 08/07/2016

Annexe à laquelle réfère l'engagement numéro 5 (séance de travail du 30 juin 2016)

A-0036 08/07/2016

La Régie demande aux participants de transmettre leurs commentaires sur les normes examinées au cours des séances de travail

A-0037 15/07/2016

La Régie accorde un délai additionnel pour les commentaires de RTA

A-0038 15/07/2016

La Régie accorde un délai additionnel pour le dépôt des réponses aux engagements souscrits par RTA

A-0039 15/07/2016

La Régie accorde un délai jusqu'au 27 juillet 2016 pour les commentaires de ÉLL

A-0040 25/07/2016

Dépôt de l'ordre du jour de la séance de travail du 28 juillet 2016

A-0041 25/07/2016

Ordre du jour de la séance de travail du 28 juillet 2016

A-0042 26/07/2016

Dépôt des normes annotées du Bloc IV

A-0043 26/07/2016

Normes annotées du Bloc IV

A-0044 01/08/2016

Liste des engagements

A-0045 16/08/2016

La Régie demande aux intervenants de lui transmettre la liste des sujets

A-0046 31/08/2016

La Régie est aussi favorable à la proposition du Coordonnateur et elle modifie la composition des blocs de normes V et VI

A-0047 20/09/2016

Lettre accompagnant l'ordre du jour

A-0048 20/09/2016

Ordre du jour de la séance de travail qui aura lieu le 22 septembre 2016 à compter de 9h

A-0049 22/09/2016

Lettre accompagnant les normes annotées du Bloc V

A-0050 22/09/2016

Normes annotées du Bloc V

A-0051 29/09/2016

Lettre accompagnant la liste des engagements pris par le Coordonnateur

A-0052 29/09/2016

Liste des engagements pris par le Coordonnateur lors de la rencontre du 22 septembre 2016

A-0054 13/10/2016

La Régie demande aux intervenantes de lui transmettre la liste des sujets qu'elles souhaitent aborder lors de la séance de travail du 10 novembre 2016

A-0055 19/10/2016

La Régie demande aux participants de transmettre, au plus tard le 2 novembre 2016 à 12h, leurs commentaires

A-0056 04/11/2016

Lettre accompagnant l'ordre du jour de la séance de travail qui aura lieu le 10 novembre 2016

A-0057 04/11/2016

Ordre du jour de la séance de travail qui aura lieu le 10 novembre 2016 à 9h

A-0058 04/11/2016

Norme BAL-001-2: Performance du contrôle de l'équilibrage de la puissance active

A-0059 07/11/2016

Fichier des normes annotées du Bloc IV pour la séance de travail du 10 novembre 2016

A-0060 14/11/2016

Liste des engagements (séance de travail du 10 novembre 2016 Bloc VI)

A-0061 02/12/2016

La Régie demande aux participants de transmettre leurs commentaires sur les normes de fiabilité

A-0016 20/05/2016

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 de la Régie au Coordonnateur

A-0017 20/05/2016

Demande de renseignements no. 1 de la Régie au Coordonnateur

A-0020 24/05/2016

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 dûment corrigée

A-0021 24/05/2016

Demande de renseignements no.1 dûment corrigée

A-0022 03/06/2016

La Régie attend les réponses à la demande de renseignements pour le 8 juin 2016 à 12h

A-0066 19/01/2017

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 2 adressée aux Coordonnateur

A-0067 19/01/2017

Demande de renseignements no. 2 adressée au Coordonnateur

A-0087 10/11/2017

Dépôt de la demande de renseignements no 3 de la Régie au Coordonnateur

A-0088 10/11/2017

Demande de renseignements no 3 de la Régie au Coordonnateur

A-0092 10/08/2018

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie adressée à RTA

A-0093 10/08/2018

Demande de renseignements no 1 de la Régie adressée à RTA

A-0094 10/08/2018

Dépôt de la demande de renseignements no 4 de la Régie adressée au Coordonnateur

A-0095 10/08/2018

Demande de renseignements no 4 de la Régie adressée au Coordonnateur

A-0096 15/08/2018

La Régie accorde au Coordonnateur un délai supplémentaire pour le dépôt de ses réponses à la demande de renseignements no 1 de RTA

A-0063 23/12/2016

Aux fins de poursuivre l'étude de cette demande, la Régie tiendra une audience du 21 au 24 mars 2017

A-0069 09/03/2017

Informations requises aux fins de la planification de l'audience

A-0070 09/03/2017

La Régie demande au Transporteur de s'assurer de la présence d'un ou de représentants lors de l'audience

A-0071 15/03/2017

Témoins du Transporteur qui seront présents à l'audience

A-0072 17/03/2017

Dépôt du calendrier de l'audience

A-0073 17/03/2017

Calendrier de l'audience

A-0074 22/03/2017

Notes sténographiques de l'audience du 21 mars 2017 - Volume 1

A-0075 22/03/2017

Procès-verbal de l'audience du 21 mars 2017

A-0076 22/03/2017

Présentation power point du Transporteur (pièce déposée en audience par Me Yves Fréchette pour la Régie)

A-0077 22/03/2017

HQT-1, Document 1.0 - Curriculum vitae de Marc Dusseault (pièce déposée en audience par Me Yves Fréchette pour la Régie)

A-0078 22/03/2017

HQT-1, Document 1.1 - Curriculum vitae d'Éric Loiselle (pièce déposée en audience par Me Yves Fréchette pour la Régie)

A-0079 23/03/2017

Notes sténographiques de l'audience du 22 mars 2017 - Volume 2

A-0080 23/03/2017

Procès-verbal de l'audience du 22 mars 2017

A-0081 24/03/2017

Notes sténographiques de l'audience du 23 mars 2017 - Volume 3

A-0082 24/03/2017

Procès-verbal de l'audience du 23 mars 2017

A-0064 13/01/2017

Correspondance portant sur le dépôt des demandes de paiement de frais intérimaires

B-0001 30/09/2015

Lettre accompagnant la demande

B-0002 30/09/2015

Demande

B-0003 30/09/2015

Liste des pièces

B-0004 30/09/2015

HQCMÉ-1, document 1 – Demande visant l'adoption de 33 normes de fiabilité

B-0005 30/09/2015

HQCMÉ-1, document 2 – Informations relatives aux normes

B-0006 30/09/2015

HQCMÉ-1, document 3 – Informations relatives au retrait d'exigences

B-0007 30/09/2015

HQCMÉ-1, document 4 – Sommaire des commentaires reçus

B-0008 30/09/2015

HQCMÉ-2, document 1 – Normes de fiabilité de la NERC (version française)

B-0009 30/09/2015

HQCMÉ-2, document 2 – Normes de fiabilité de la NERC (version anglaise)

B-0010 30/09/2015

HQCMÉ-2, document 3 – Modifications au Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité

B-0012 22/01/2016

Commentaires sur la position de RTA et propositions du Coordonnateur

B-0013 27/01/2016

Commentaires de HQCMÉ sur le traitement à préconiser pour les deux versions de deux normes

B-0025 08/06/2016

HQCMÉ-4, document 2 - Normes de fiabilité de la NERC (version française)

B-0026 08/06/2016

HQCMÉ-4, document 3 - Normes de fiabilité de la NERC (version anglaise)

B-0032 11/07/2016

Correspondance du 8 juillet 2016 transmise à toutes les entités visées

B-0053 07/10/2016

Liste des pièces révisée

B-0054 07/10/2016

HQCMÉ-9, document 2 - Normes de fiabilité de la NERC (version française)

B-0055 07/10/2016

HQCMÉ-9, document 3 - Normes de fiabilité de la NERC (verssion anglaise)

B-0058 14/10/2016

Lettre de dépôt de documents, en suivi de la décision partielle D-2016-150

B-0059 14/10/2016

Liste des pièces révisée

B-0060 14/10/2016

HQCMÉ-10, document 1 - Normes de fiabilité de la NERC (version française)

B-0061 14/10/2016

HQCMÉ-10, document 2 - Normes de fiabilité de la NERC (version anglaise)

B-0062 14/10/2016

HQCMÉ-11, document 1 - Glossaire des termes et acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version française)

B-0063 14/10/2016

HQCMÉ-11, document 2 - Glossaire des termes et acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version anglaise)

B-0064 20/10/2016

Lettre accompagnant les commentaires du Coordonnateur sur la pertinence de déplacer les « Exigences pour la désignation » de la mesure M6 vers la section « Exigences » de la norme FAC-003-3 à la pièce HQCMÉ-12, Document 1

B-0065 20/10/2016

Liste des pièces révisée

B-0066 20/10/2016

HQCMÉ-12, document 1 - Suivi de la décision D-2016-150 - Commentaires du Coordonnateur sur la pertinence de déplacer les « exigences pour la désignation » de la mesure M6 vers la section « exigences » de la norme FAC-003-3

B-0075 30/11/2016

HQCMÉ-13, document 2 - Normes de fiabilité révisées (français)

B-0076 30/11/2016

HQCMÉ-13, document 3 - Normes de fiabilité révisées (anglais)

B-0077 30/11/2016

HQCMÉ-13, document 4 - Modification au glossaire

B-0083 31/01/2017

Dépôt suite à la décision D-2016-195

B-0084 31/01/2017

Liste des pièces révisée

B-0085 31/01/2017

HQCMÉ-11, document 1 - Glossaire des termes et acronymes relatif aux normes de fiabilité (version française)

B-0086 31/01/2017

HQCMÉ-11, document 2 - Glossaire des termes et acronymes relatif aux normes de fiabilité (version anglaise)

B-0087 31/01/2017

HQCMÉ-15, document 1 - Normes de fiabilité de la NERC (version française)

B-0088 31/01/2017

HQCMÉ-15, document 2 - Normes de fiabilité de la NERC (version anglaise)

B-0091 22/02/2017

Le Coordonnateur dépose certaines normes de fiabilité et le Glossaire des termes et acronymes relatifs aux normes de fiabilité

B-0092 22/02/2017

Liste revisée des pièces

B-0093 22/02/2017

HQCMÉ-11, Document 1 - Glossaire des termes et acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version française révisée)

B-0094 22/02/2017

HQCMÉ-11, Document 2 - Glossaire des termes et acronymes relatif aux normes de fiabilité (version anglaise révisée)

B-0095 22/02/2017

HQCMÉ-16, Document 1 - Normes de fiabilité de la NERC (version française)

B-0096 22/02/2017

HQCMÉ-16, Document 2 - Normes de fiabilité de la Nerc (version anglaise)

B-0100 10/03/2017

HQCMÉ-17, Document 1 - Normes de fiabilité PRC-023-3 (version française)

B-0101 10/03/2017

HQCMÉ-17, Document 2 - Normes de fiabilité PRC-023-3 (version anglaise)

B-0122 22/06/2017

Dépôt d'une proposition de procédure de la norme FAC-003-3

B-0123 22/06/2017

Liste des pièces

B-0124 22/06/2017

HQCMÉ-20, Document 1 - L'enregistrement relatif à l'alinéa 2 de l'exigence 6 de la norme FAC-003-3

B-0125 22/06/2017

HQCMÉ-20, Document 2 - Procédure d'enregistrement des lignes désignées sous l'exigence 6 alinéa 2 de la norme FAC-003-3

B-0127 20/10/2017

Dépôt des modifications au Glossaire des termes et acronymes ainsi que les normes de fiabilité de la NERC. Le Coordonnateur demande de prolonger le délai pour le dépôt de certaines normes et entend présenter une demande de suspension partielle du dossier

B-0128 20/10/2017

Liste des pièces en date du 20 octobre 2017

B-0129 20/10/2017

HQCMÉ-21, Document 1 - Normes de fiabilité de la NERC (version française)

B-0130 20/10/2017

HQCMÉ-21, Document 2 - Normes de fiabilité de la NERC (version anglaise)

B-0131 20/10/2017

HQCMÉ-11, Document 1 - Glossaire des termes et acronymes relatif aux normes de fiabilité (version française)

B-0132 20/10/2017

HQCMÉ-11, Document 2 - Glossaire des termes et acronymes relatif aux normes de fiabilté (version anglaise)

B-0133 31/10/2017

Dépôt d'une demande de suspension partielle du Coordonnateur de la fiabilité

B-0134 31/10/2017

Demande de suspension partielle du Coordonnateur de la fiabilité

B-0135 31/10/2017

Liste des pièces en date du 31 octobre 2017

B-0136 31/10/2017

HQCMÉ-22, Document 1 -Norme PRC-024-1 (Version française)

B-0137 31/10/2017

HQCMÉ-22, Document 2 - Norme PRC-024-1 (Version anglaise)

B-0138 31/10/2017

HQCMÉ-23, Document 1 - Demande en révision du dossier R-4015-2017

B-0139 09/11/2017

Dépôt afin de corriger une erreur cléricale

B-0140 09/11/2017

Liste des pièces révisée

B-0141 09/11/2017

HQCMÉ-24, Document 1 - Annexe Québec de la norme MOD-026-1 révisée (version anglaise)

B-0142 14/11/2017

Le Coordonnateur accuse réception des commentaires de RTA relative à sa demande de suspension partielle

B-0146 27/02/2018

Dépôt des définitions anglaises de termes relatifs aux normes de fiabilité

B-0147 27/02/2018

Liste des pièces

B-0148 27/02/2018

HQCMÉ-24, Document 1 - Définitions anglaises de termes relatifs aux normes de fiabilité

B-0154 17/08/2018

HQCMÉ-25, Document 2 - Normes de fiabilité FAC-010-2.1 et FAC-011-2 (version francaise)

B-0155 17/08/2018

HQCMÉ-25, Document 3 - Normes de fiabilité FAC-010-2.1 et FAC-011-2 (version anglaise)

B-0156 24/08/2018

Dépôt de pièces révisées

B-0157 24/08/2018

Liste des pièces révisée

B-0158 24/08/2018

HQCME-25, Document 3 révisé - Normes de fiabilité FAC-010-2.1 et FAC-011-2 (version anglaise)

B-0159 24/08/2018

HQCME-25, Document 2 révisé - Normes de fiabilité FAC-010-2.1 et FAC-011-2 (version française)

B-0161 11/10/2018

Le Coordonnateur dépose des documents en suivi de la décision D-2018-130

B-0162 11/10/2018

Liste des pièces

B-0163 11/10/2018

HQCMÉ-11, Document 1 révisé - Glossaire des termes et acronymes relatif aux normes de fiabilité (version française)

B-0164 11/10/2018

HQCMÉ-11, Document 2 révisé - Glossaire des termes et acronymes relatif aux normes de fiabilité (version anglaise)

B-0166 20/03/2019

Dépôt des annexes des normes de fiabilité

B-0167 20/03/2019

Liste des pièces révisée

B-0168 20/03/2019

HQCMÉ-26, Document 1 - Annexes des normes de fiabilité FAC-010-2.1 et FAC-011-2 (version française)

B-0169 20/03/2019

HQCMÉ-26, Document 2 - Annexes des normes de fiabilité FAC-010-2.1 et FAC-011-2 (version anglaise)

B-0170 21/03/2019

Liste des pièces révisée

B-0171 21/03/2019

HQCMÉ-25, Document 2 - Normes de fiabilité FAC-010-2.1 et FAC-011-2 (version française)

B-0172 21/03/2019

HQCMÉ-25, Document 3 - Normes de fiabilité FAC-010-2.1 et FAC-011-2 (version anglaise)

B-0176 20/11/2019

Liste des pièces révisée

B-0177 20/11/2019

HQCMÉ-26, Document 1 révisé - Annexes des normes de fiabilité FAC-010-2.1 et FAC-011-2 (version française)

B-0178 20/11/2019

HQCMÉ-26, Document 2 revisé - Annexes des normes de fiabilité FAC-010-2.1 et FAC-011-2 (version anglaise)

B-0179 29/11/2019

Le Coordonnateur dépose les pièces HQCF-26, Documents 1 et 2 révisées

B-0180 29/11/2019

Liste des pièces révisée

B-0181 29/11/2019

HQCME-26, Document 1 révisé - Annexes des normes de fiabilité FAC-010-2.1 et FAC-011-2 (version française)

B-0182 29/11/2019

HQCME-26, Document 2 révisé - Annexes des normes de fiabilité FAC-010-2.1 et FAC-011-2 (version anglaise)

B-0184 01/12/2020

Dépôt de pièces révisées en suivi de la décision D-2020-156

B-0186 01/12/2020

HQCME-26, Document 1 révisé - Annexes des normes de fiabilité FAC-010-2.1 et FAC-011-2 (version française)

B-0187 01/12/2020

HQCME-26, Document 2 révisé - Annexes des normes de fiabilité FAC-010-2.1 et FAC-011-2 (version anglaise)

B-0011 18/12/2015

Commentaires sur la demande d'intervention d'ELL et RTA

B-0014 24/02/2016

Demande à la Régie de fixer un calendrier procédurale

B-0149 01/06/2018

Commentaires du Coordonnateur

B-0165 26/11/2018

Commentaires du Coordonnateur sur la proposition de surseoir à statuer sur la date d’entrée en vigueur des normes

B-0173 03/07/2019

Commentaires du Coordonnateur sur l'opportunité de fermer les dossiers R-3949-2015 et R-3957-2015

B-0174 30/10/2019

Commentaires du Coordonnateur sur la durée de l'ordonnance relative aux normes FAC-010-2.1 et FAC-011-2

B-0175 20/11/2019

Réponse du Coordonnateur aux commentaires des intervenants et dépôt de la proposition de codification

B-0183 18/11/2020

Commentaires du Coordonnateur sur la demande de RTA de prolonger la durée de l'ordonnance contenue au paragraphe 93 de la décision D-2018-101

B-0015 22/04/2016

Lettre accompagnant les réponses aux engagements demandés lors de la séance de travail

B-0016 22/04/2016

Liste des pièces révisée

B-0017 22/04/2016

HQCMÉ-3, Document 1 - Réponses aux engagements du 31 mars 2016

B-0018 22/04/2016

HQCMÉ-1, Document 2 révisée Informations relatives aux normes

B-0019 22/04/2016

HQCMÉ-3, Document 2 - Normes de fiabilité révisées (français)

B-0020 22/04/2016

HQCMÉ-3, Document 3 - Normes de fiabilité révisées (anglais)

B-0027 17/06/2016

Lettre accompagnant le dépôt des réponses suite aux engagements demandés par la Régie lors de la séance de travail du 2 juin 2016

B-0028 17/06/2016

Liste des pièces révisée

B-0029 17/06/2016

HQCMÉ-5, Document 1 - Réponses du Coordonnateur de la fiabilité aux engagements souscrits lors de la séance de travail tenue le 2 juin 2016

B-0030 17/06/2016

HQCMÉ-5, Document 2 - Normes de fiabilité de la NERC (version française)

B-0031 17/06/2016

HQCMÉ-5, Document 3 - Normes de fiabilité de la NERC (version anglaise)

B-0033 15/07/2016

Lettre accompagnant les réponses aux engagements du Coordonnateur

B-0034 15/07/2016

Liste des pieces révisée

B-0035 15/07/2016

HQCMÉ-6, document 1 - Réponses du Coordonnateur de la fiabilité aux engagements souscrits lors de la séance de travail tenue le 30 juin 2016

B-0036 15/07/2016

HQCMÉ-6, document 2 - Normes de fiabilité de la NERC (version française)

B-0037 15/07/2016

HQCMÉ-6, document 3 - Normes de fiabilité de la NERC (version anglaise)

B-0040 12/08/2016

Dépôt des réponses aux engagements souscrits lors de la séance de travail et des normes de fiabilité révisées

B-0041 12/08/2016

Liste des pièces révisée

B-0042 12/08/2016

HQCMÉ-7, Document 1 - Réponses aux engagements souscrits lors de la séance de travail du 28 juillet 2016

B-0043 12/08/2016

Pièce HQCMÉ-7, Document 2 - Normes de fiabilité révisées (version française)

B-0044 12/08/2016

Pièce HQCMÉ-7, Document 3 - Normes de fiabilité révisées (anglaise)

B-0045 12/08/2016

Dépôt de la réplique aux commentaires des intervenants relatifs aux blocs 1, 2 et 3

B-0046 12/08/2016

LIste des pièces révisée

B-0047 12/08/2016

Pièce HQCMÉ-8, Document 1 - Réplique aux commentaires des intervenants Blocs 1, 2 et 3

B-0048 12/08/2016

HQCMÉ-8, Document 2 - Normes de fiabilité révisées (version française)

B-0049 12/08/2016

HQCMÉ-8, Document 3 - Normes de fiabilité révisées (version anglaise)

B-0050 18/08/2016

Lettre concernant la séance de travail qui se tiendra le 22 septembre 2016

B-0056 07/10/2016

Lettre accompagnant les réponses du Coordonnateur de la fiabilité aux engagements souscrits lors de la séance de travail tenue le 22 septembre 2016

B-0057 07/10/2016

HQCMÉ-9, document 1 - Réponses du Coordonnateur de la fiabilité aux engagements souscrits lors de la séance de travail tenue le 22 septembre 2016

B-0067 21/10/2016

Lettre accompagnant les réponses du Coordonnateur aux engagements

B-0068 21/10/2016

Liste des pièces révisée

B-0069 21/10/2016

HQCMÉ-9, document 1 - Réponses aux engagements souscrits le 22 septembre 2016 - R5 en partie caviardée

B-0070 08/11/2016

HQCMÉ-9, document 1 - Réponses aux engagements souscrit lors de la séance de travail - R5 déposée en partie - SOUS PLI CONFIDENTIEL

B-0071 30/11/2016

Le Coordonnateur demande un délai additionnel pour le dépôt de ses réponses aux engagements pris lors de la séance de travail

B-0072 30/11/2016

Dépôt des réponses aux engagements pris lors de la séance de travail

B-0073 30/11/2016

Liste des pièces révisée

B-0074 30/11/2016

HQCMÉ-13, document 1 - Réponses aux engagements pris lors de la séance de travail

B-0078 05/12/2016

Réplique du Coordonnateur aux commentaires de RTA sur les normes examinées au cours des séances de travail (blocs IV et V)

B-0097 10/03/2017

Dépôt d'une version révisée de la réponse à l'engagement no 3 souscrit lors de la séance de travail du 30 juin 2016 ainsi que les versions révisées française et anglaise de la norme PRC-023-3

B-0098 10/03/2017

Liste des pièces révisée

B-0099 10/03/2017

HQCMÉ-6, Document 1 - Réponses du Coordonnateur de la fiabilité aux engagements souscrits lors de la séance de travail tenue le 30 juin 2016 (pièce révisée)

B-0021 02/06/2016

Demande de prolongation de délai pour la transmission des réponses du Coordonnateur

B-0022 08/06/2016

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie et les normes de fiabilité révisées

B-0023 08/06/2016

Liste des pièces révisée

B-0024 08/06/2016

HQCMÉ-4, document 1 - Réponses du Coordonnateur de la fiabilité à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0079 23/01/2017

Dépôt des réponses du Coordonnateur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0080 23/01/2017

Liste des pièces révisée

B-0081 23/01/2017

HQCMÉ-14, Document 1 - Réponses du Coordonnateur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0143 16/11/2017

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0144 16/11/2017

Liste des pièces révisée

B-0145 16/11/2017

Réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0150 15/08/2018

Le Coordonnateur demande à la Régie un délai pour le dépôt des réponses à la demande de renseignements no 4

B-0151 17/08/2018

Dépôt des réponses du Coordonnateur à la demande de renseignements no 4 de la Régie ainsi que la version française et anglaise des normes FAC et leur annexe

B-0152 17/08/2018

Liste des pièces révisée en date du 17 août 2018

B-0153 17/08/2018

HQCMÉ-25, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 4 de la Régie

B-0038 10/08/2016

Dépôt d'une demande amendée

B-0039 10/08/2016

Demande amendée

B-0051 07/10/2016

Lettre accompagnant la demande réamendée

B-0052 07/10/2016

Demande ré-amendée d'adoption de normes de fiabilité

B-0089 07/02/2017

Correspondance portant sur la préparation de l'audience

B-0102 15/03/2017

Planification de l'audience et dépôt de certaines normes de fiabilité avec le suivi des modifications

B-0103 15/03/2017

Liste révisée des pièces

B-0104 15/03/2017

HQCMÉ-18, Document 1 - Normes de fiabilité de la NERC (version française) pertinentes à l'audience

B-0105 21/03/2017

Curriculum vitae de Nicolas Turcotte (pièce déposée en audience par Me Jean-Olivier Tremblay)

B-0106 21/03/2017

Organigramme d'Hydro-Québec TransÉnergie au 14 novembre 2016 (pièce déposée en audience par Me Jean-Olivier Tremblay)

B-0107 21/03/2017

Présentation power point sur la demande d'adoption de normes de fiabilité (pièce déposée en audience par Me Jean-Olivier Tremblay)

B-0108 21/03/2017

Curriculum vitae de Michaël Godbout (pièce déposée en audience par Me Jean-Olivier Tremblay)

B-0109 21/03/2017

Curriculum vitae de Charles-Éric Langlois (pièce déposée en audience par Me Jean-Olivier Tremblay)

B-0110 23/03/2017

HQCMÉ-18, Document 1 - Réponses du Coordonnateur à certains engagements souscrits lors de l'audience (pièce déposée en audience par Me Jean-Olivier Tremblay)

B-0111 28/03/2017

Dépôt des réponses du Coordonnateur aux engagements souscrits lors de l'audience

B-0112 28/03/2017

Liste révisée des pièces

B-0113 28/03/2017

HQCMÉ-19, Document 4 - Réponses du Coordonnateur aux engagements souscrits lors de l'audience

B-0114 29/03/2017

Le Coordonnateur dépose une version complète de ses réponses aux engagements souscrits lors de l'audience

B-0115 29/03/2017

Liste révisée des pièces

B-0116 29/03/2017

HQCMÉ-18, Document 4 - Réponses du Coordonnateur aux engagements souscrits lors de l'audience (version révisée)

B-0117 29/03/2017

HQCMÉ-19, Document 1 - Normes de fiabilité de la NERC (version française) pertinentes à l'audience

B-0118 29/03/2017

HQCMÉ-18, Document 1.3 - Curriculum vitae de Daniel Lefebvre

B-0119 29/03/2017

HQCMÉ-18, Document 1.4 - Curriculum vitae de Sylvain Bastien

B-0120 29/03/2017

Plan d'argumentation

B-0185 01/12/2020

Liste des pièces révisée