HQT - Demande d'autorisation relative au projet Saint-Césaire - Bedford

A-0001 10/08/2012

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressées

A-0002 10/08/2012

Avis aux personnes intéressées

A-0003 16/08/2012

La Régie confirme la tenue d'une séance de travail

A-0005 30/08/2012

Lettre accompagnant l'ordre du jour de la séance de travail

A-0006 30/08/2012

Ordre du jour de la séance de travail

A-0004 27/08/2012

Décision interlocutoire - Demande d'ordonnance de confidentialité D-2012-108

A-0009 12/11/2012

Décision finale D-2012-152

A-0007 04/10/2012

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 de la Régie

A-0008 04/10/2012

Demande de renseignements no. 1 de la Régie au Transporteur

B-0001 02/08/2012

Lettre de dépôt

B-0002 02/08/2012

Demande

B-0003 02/08/2012

Liste des pièces

B-0004 02/08/2012

HQT-1, Document 1 - Demande relative au projet Saint-Césaire - Bedford

B-0005 02/08/2012

HQT-1, Document 1, Annexe 2 - Schéma de liaison (pièce déposée sous pli confidentiel)

B-0006 02/08/2012

HQT-1, Document 1, Annexe 1 - Convention de service

B-0007 02/08/2012

HQT-1, Document 1, Annexe 3 - Normes appliquées au projet

B-0008 02/08/2012

HQT-1, Document 1, Annexe 4 - Autorisations exigées en vertu d'autres lois

B-0009 02/08/2012

HQT-1, Document 1, Annexe 5 - Analyse économique

B-0010 02/08/2012

HQT-1, Document 1, Annexe 6 - Coûts annuels

B-0011 02/08/2012

HQT-1, Document 1, Annexe 7 - Impact tarifaire

B-0014 13/08/2012

Le Transporteur informe la Régie que l'avis aux personnes intéressées est maintenant sur leur site

B-0017 20/09/2012

Liste des pièces révisée

B-0015 11/09/2012

HQT-2, Document 1 - Présentation séance de travail 2012-09-07

B-0016 20/09/2012

Lettre accompagnant les réponses aux engagements pris lors de la séance de travail du 7 septembre 2012

B-0018 20/09/2012

HQT-2, Document 2 - Réponses aux engagements pris auprès de la Régie lors de la séance de travail du 7 septembre 2012

B-0019 18/10/2012

Lettre accompagnant la réponse à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

B-0020 18/10/2012

Liste des pièces révisé

B-0021 18/10/2012

HQT-3, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no. 1 de la Régie