HQT - Demande relative au remplacement d’équipements au poste de Boucherville

A-0001 25/11/2022

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

A-0005 03/02/2023

Informations requises auprès du Transporteur

A-0002 01/12/2022

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

A-0003 01/12/2022

Avis aux personnes intéressées

A-0004 24/01/2023

D-2023-008 - Décision procédurale portant sur la demande d’intervention, le budget de participation, le dépôt d’un complément de preuve et le calendrier de traitement du dossier

A-0014 26/05/2023

D-2023-063 - Décision sur le fond

A-0015 12/07/2023

D-2023-088 - Décision sur les frais et les demandes d’ordonnances de traitement confidentiel

A-0006 15/02/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Transporteur

A-0007 15/02/2023

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Transporteur

A-0008 10/03/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur

A-0009 10/03/2023

Demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur

A-0010 14/03/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à l’AHQ-ARQ

A-0011 14/03/2023

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à l’AHQ-ARQ

A-0012 23/03/2023

Correspondance que la Régie transmet au Transporteur (sous pli confidentiel)

A-0013 06/04/2023

La Régie accorde au Transporteur le délai demandé pour le dépôt de sa réplique

B-0001 25/11/2022

Dépôt de la demande du Transporteur

B-0002 25/11/2022

Demande et affidavits

B-0004 25/11/2022

HQT-1, Document 1 - Demande relative au remplacement d'équipements au poste de Boucherville

B-0005 25/11/2022

HQT-1, Document 1, Annexe 1 - Schéma unifilaire relatif au Projet (sous pli confidentiel)

B-0006 25/11/2022

HQT-1, Document 1, Annexes 2, 3.1 (version caviardée) et 4

B-0007 25/11/2022

HQT-1, Document 1, Annexe 3 - Taux d’inflation spécifiques ventilés par composante (sous pli confidentiel)

B-0008 25/11/2022

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (sous pli confidentiel)

B-0009 25/11/2022

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (sous pli confidentiel)

B-0010 25/11/2022

HQT-1, Document 2.1 - Coûts détaillés (version caviardée)

B-0014 01/02/2023

Dépôt du complément de preuve du Transporteur

B-0015 01/02/2023

HQT-2, Document 1 - Complément de preuve du Transporteur en suivi de la décision D-2023-008

B-0016 10/02/2023

Le Transporteur dépose les fichiers Excel suite à la demande de la Régie (A-0005)

B-0036 21/06/2023

Dépôt du Transporteur de la pièce HQT-1, Document 2.1 - Coûts détaillés (version révisée et caviardée)

B-0037 21/06/2023

HQT-1, Document 2.1 révisé - Coûts détaillés (version caviardée)

B-0003 25/11/2022

Liste des pièces

B-0019 23/02/2023

Liste des pièces révisée

B-0024 20/03/2023

Liste des pièces révisée

B-0027 29/03/2023

Liste des pièces révisée

B-0033 11/04/2023

Liste des pièces révisée

B-0012 02/12/2022

Le Transporteur confirme la publication de l'avis aux personnes intéressées sur son site internet

B-0013 11/01/2023

Commentaires du Transporteur à l'égard de la demande d'intervention de l'AHQ-ARQ

B-0018 23/02/2023

Dépôt des réponses du Transporteur aux demandes de renseignements de la Régie et de l’AHQ-ARQ

B-0020 23/02/2023

HQT-3, Document 1 – Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0021 23/02/2023

HQT-3, Document 1.1 – Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (version caviardée)

B-0022 23/02/2023

HQT-3, Document 2 – Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de l'AHQ-ARQ

B-0023 20/03/2023

Dépôt des réponses du Transporteur à la demandes de renseignements no 2 de la Régie

B-0025 20/03/2023

HQT-3, Document 1.2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0026 29/03/2023

Dépôt des réponses révisées du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0028 29/03/2023

HQT-3, Document 1.2 révisé - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0029 31/03/2023

Dépôt de l'argumentation du Transporteur

B-0030 31/03/2023

Argumentation du Transporteur

B-0031 06/04/2023

Le Transporteur demande un délai additionnel pour le dépôt de sa réplique

B-0032 11/04/2023

Dépôt de la réplique du Transporteur

B-0034 11/04/2023

HQT-4, Document 2 - Réplique du Transporteur

B-0035 11/05/2023

Commentaires du Transporteur sur la demande de remboursement de frais de l'AHQ-ARQ

B-0038 26/07/2023

Le Transporteur confirme le paiement des frais de participation de l'AHQ-ARQ