HQT - Demande du Transporteur relative au projet d’intégration du parc éolien Apuiat

A-0001 11/11/2022

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

A-0002 04/01/2023

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

A-0003 04/01/2023

Avis aux personnes intéressées

A-0004 03/02/2023

Dépôt de la version caviardée de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Transporteur

A-0005 03/02/2023

Demande de renseignements no 1 de la Régie au Transporteur (version caviardée)

A-0006 03/02/2023

Demande de renseignements no 1 de la Régie au Transporteur (sous pli confidentiel)

A-0007 09/03/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur

A-0008 09/03/2023

Demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur (version caviardée)

A-0009 09/03/2023

Demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur (sous pli confidentiel)

A-0011 31/05/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Parc Éolien Apuiat S.E.C.

A-0012 31/05/2023

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Parc Éolien Apuiat S.E.C.

A-0013 31/05/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 3 que la Régie transmet au Transporteur

A-0014 31/05/2023

Demande de renseignements no 3 que la Régie transmet au Transporteur

A-0015 14/06/2023

La Régie accorde le délai demandé par APUIAT

A-0017 09/08/2023

Demande de renseignements (pièce A-0009 rendue publique en vertu de la décision D-2023-100

A-0010 05/05/2023

D-2023-057 - Décision finale

A-0016 09/08/2023

D-2023-100 - Décision relative aux demandes d’ordonnances de traitement confidentiel

B-0001 09/11/2022

Dépôt de la demande

B-0002 09/11/2022

Demande et affidavits

B-0003 21/12/2022

Dépôt de la demande amendée

B-0004 21/12/2022

Demande amendée et affidavits

B-0006 21/12/2022

HQT-1, Document 1 - Demande relative au projet d'intégration du parc éolien Apuiat

B-0007 21/12/2022

HQT-1, Document 1, Annexe 1 - Entente de raccordement pour l’intégration d’une centrale au réseau d’Hydro-Québec (sous pli confidentiel)

B-0008 21/12/2022

HQT-1, Document 1, Annexe 1.1 - Entente de raccordement pour l’intégration d’une centrale au réseau d’Hydro-Québec (version caviardée)

B-0009 21/12/2022

HQT-1, Document 1, Annexes 1.2, 2, 4 à 6 et 8

B-0010 21/12/2022

HQT-1, Document 1, Annexe 3 - Schémas unifilaires relatifs au projet (sous pli confidentiel)

B-0011 21/12/2022

HQT-1, Document 1, Annexe 7 - Taux d’inflation spécifiques ventilés par composantes (sous pli confidentiel)

B-0012 21/12/2022

HQT-1, Document 1, Annexe 7.1 - Taux d’inflation spécifiques ventilés par composantes (version caviardée)

B-0013 21/12/2022

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (sous pli confidentiel)

B-0014 21/12/2022

HQT-1, Document 2.1 - Coûts détaillés (version caviardée)

B-0016 22/12/2022

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (sous pli confidentiel)

B-0022 20/02/2023

HQT-1, Document 1, Annexes 1.2, 2, 4 à 6 et 8 révisé

B-0023 20/02/2023

HQT-1, Document 1, Annexe 1.3 - Schéma unifilaire du poste de départ (sous pli confidentiel)

B-0024 20/02/2023

HQT-1, Document 1, Annexe 3 révisé - Shémas unifilaires relatifs au projet (sous pli confidentiel

B-0025 17/03/2023

Le Transporteur dépose les affirmations solennelles requises par la Régie

B-0034 14/07/2023

Dépôt d'une preuve révisée du Transporteur

B-0036 14/07/2023

HQT-1, Document 1, Annexe 1.1 révisé - Entente de raccordement pour l’intégration d’une centrale au réseau d’Hydro-Québec (version caviardée)

B-0037 14/07/2023

HQT-1, Document 1, Annexe 1.3 révisé Schéma unifilaire du poste de départ

B-0005 21/12/2022

Liste des pièces

B-0019 20/02/2023

Liste des pièces révisée

B-0028 22/03/2023

Liste des pièces révisée

B-0032 14/06/2023

Liste des pièces révisée

B-0035 14/07/2023

Liste des pièces révisée

B-0017 05/01/2023

Le transporteur confirme que l'avis aux personnes intéressés est diffusé sur son site internet

B-0018 20/02/2023

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0020 20/02/2023

HQT-2, Document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0021 20/02/2023

HQT-2, Document 1.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (version caviardée)

B-0027 22/03/2023

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0029 22/03/2023

HQT-2, Document 2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0030 22/03/2023

HQT-2, Document 2. 2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie (version caviardée)

B-0031 14/06/2023

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 3 de la Régie

B-0033 14/06/2023

HQT-2, Document 3 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 3 de la Régie

B-0038 09/08/2023

HQT-2, Document 2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie (pièce B-0029 rendue publique en vertu de la décision D-2023-100)

B-0026 17/03/2023

Affidavits - Antoine Dehors et Nada Duchesne