HQD-Énergir - Demande relative aux mesures de soutien à la décarbonation du chauffage des bâtiments

Dossier R-4169-2021
Demandeur Hydro-Québec Distribution et Énergir
Description HQD-Énergir - Demande relative aux mesures de soutien à la décarbonation du chauffage des bâtiments
Liste des pièces Liste des pièces R-4169-2021.pdf
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(A) Régie de l'énergie(B) Demandeur(C) Intervenants(D) Observations

(Demandeur)

Cote de pièce Description
Date
 
 
Audience
Demande
 
B-0001 Dépôt du Distributeur de la demande conjointe - Biénergie
20/09/2021
B-0002 Dépôt d'Énergir de la demande conjointe - Biénergie
20/09/2021
B-0003 Demande conjointe et affidavits
20/09/2021
B-0005 HQD-Énergir-1, document 1 - Offre décarbonation chauffage d'Hydro-Québec Distribution et Énergir
20/09/2021
B-0006 HQD-Énergir-1, document 2 - Mesures de soutien à la décarbonation du chauffage des bâtiments d'Hydro-Québec Distribution
20/09/2021
B-0007 HQD-Énergir-1, document 3 - Impacts de l'offre sur les différents services et opérations d'Énergir
20/09/2021
B-0026 HQD-Énergir-1, document 1 révisé - Offre décarbonation chauffage d'Hydro-Québec Distribution et Énergir
10/11/2021
B-0028 Dépôt de pièces révisées
12/11/2021
B-0030 HQD-Énergir-1, document 1 révisé - Offre décarbonation chauffage d'Hydro-Québec Distribution et Énergir
12/11/2021
B-0034 HQD-Énergir-1, document 1 révisé – Offre décarbonation chauffage d’Hydro-Québec Distribution et Énergir décarbonation du chauffage
08/12/2021
B-0093 HQD-Énergir-1, document 2 révisé - Mesures de soutien à la décarbonation du chauffage des bâtiments d'Hydro-Québec Distribution
25/02/2022
B-0101 Le Distributeur dépose l’ajout au texte de l’article 8.1
02/06/2022
B-0102 HQD-Énergir-7, document 1 - Texte des Conditions de service d'Hydro-Québec Distribution pour l'offre biénergie
02/06/2022
B-0103 Énergir dépose ses Conditions de service et Tarif modifiés
02/06/2022
B-0105 HQD-Énergir-7, document 2 - Texte des Conditions de service et Tarif d’Énergir (version française)
02/06/2022
B-0106 HQD-Énergir-7, document 2 - Texte des Conditions de service et Tarif d’Énergir (version anglaise)
02/06/2022
B-0108 Énergir donne suite à la décision D-2022-079 - Conditions de service et Tarif site internet
30/06/2022

Demandes d'intervention
Demandes de remboursement de frais
Demandes de renseignements
 
B-0011 Énergir dépose un complément de réponse à la question 9.3 de la demande de renseignements no 1 de la Régie
26/10/2021
B-0013 HQD-Énergir-3, document 1 - Complément de réponse à la question 9.3 de la demande de renseignements no 1 de la Régie (sous pli confidentiel)
26/10/2021
B-0014 Dépôt des réponses des Distributeurs à la demande de renseignements no 1 de la Régie
26/10/2021
B-0016 HQD-Énergir-2, document 1 - Réponses des Distributeurs à la demande de renseignements no 1 de la Régie
26/10/2021
B-0017 HQD-Énergir-2, document 1- Réponse à la question 13.5 (fichier excel) (ne peut être consulté)
26/10/2021
B-0027 HQD-Énergir-2, document 1 révisé - Réponses des Distributeurs à la demande de renseignements no 1 de la Régie
10/11/2021
B-0032 Dépôt des réponses des Distributeurs aux demandes de renseignements et d'une pièce révisée
08/12/2021
B-0035 HQD-Énergir-2, document 2 - Réponses des Distributeurs à la demande de renseignements no 2 de la Régie
08/12/2021
B-0036 HQD-Énergir-2, document 3 - Réponses des Distributeurs à la demande de renseignements no 1 de l'ACIG
08/12/2021
B-0037 HQD-Énergir-2, document 4 - Réponses des Distributeurs à la demande de renseignements no 1 de l'AHQ-ARQ
08/12/2021
B-0038 HQD-Énergir-2, document 5 - Réponses des Distributeurs à la demande de renseignements no 1 de l'AQCIE-CIFQ
08/12/2021
B-0039 HQD-Énergir-2, document 6 - Réponses des Distributeurs à la demande de renseignements no 1 de l'AQP
08/12/2021
B-0040 HQD-Énergir-2, document 7 - Réponses des Distributeurs à la demande de renseignements no 1 de la FCEI
08/12/2021
B-0041 HQD-Énergir-2, document 8 - Réponses des Distributeurs à la demande de renseignements no 1 du GRAME
08/12/2021
B-0042 HQD-Énergir-2, document 9 - Réponses des Distributeurs à la demande de renseignements no 1 d'OC
08/12/2021
B-0043 HQD-Énergir-2, document 10 - Réponses des Distributeurs à la demande de renseignements no 1 du RNCREQ
08/12/2021
B-0044 HQD-Énergir-2, document 11 - Réponses des Distributeurs à la demande de renseignements no 1 du ROEÉ
08/12/2021
B-0045 HQD-Énergir-2, document 12 - Réponses des Distributeurs à la demande de renseignements no 1 du RTIEÉ
08/12/2021
B-0052 Réplique des Demanderesses aux contestations des intervenants GRAME et RNCREQ
15/12/2021
B-0054 Demande de délai supplémentaire pour le dépôt d'un complément de réponse à la demande de renseignements du RNCREQ
10/01/2022
B-0055 Dépôt d'un complément de réponse à la demande de renseignements du RNCREQ
10/01/2022
B-0056 HQD-Énergir-2, document 10 - Complément de réponse à la question 16.1 de la demande de renseignements du RNCREQ.
10/01/2022
B-0057 Dépôt des réponses des Distributeurs à la demande de renseignements no 3 de la Régie
12/01/2022
B-0059 HQD-Énergir-2, document 13 - Réponses des Distributeurs à la demande de renseignements no 3 de la Régie
12/01/2022
B-0060 Dépôt des demandes de renseignements que les Distributeurs transmettent aux intervenants
27/01/2022
B-0061 Demande de renseignements no 1 des Distributeurs à l'AQCIE-CIFQ
27/01/2022
B-0062 Demande de renseignements no 1 des Distributeurs à OC
27/01/2022
B-0063 Demande de renseignements no 1 des Distributeurs au RNCREQ
27/01/2022
B-0064 Dépôt des réponses des Demanderesses à la demande de renseignements no 4 de la Régie
08/02/2022
B-0066 HQD-Énergir-2, document 14 - Réponses à la demande de renseignements no 4 de la Régie
08/02/2022
B-0067 Dépôt des réponses des Demanderesses à la demande de renseignements no 5 de la Régie ainsi que des informations requises aux fins de la planification de l'audience
10/02/2022
B-0069 HQD-Énergir-2, document 15 - Réponses à la demande de renseignements no 5 de la Régie
10/02/2022
B-0074 Dépôt des réponses des Distributeurs à la demande de renseignements no 6 de la Régie
18/02/2022
B-0076 HQD-Énergir-2, document 16 - Réponses des Distributeurs à la demande de renseignements no 6 de la Régie
18/02/2022
B-0077 HQD-Énergir-2, document 2 révisé- Réponses des Distributeurs à la demande de renseignements no 2 de la Régie
18/02/2022
B-0078 HQD-Énergir-2, document 6 révisé - Réponses des Distributeurs à la demande de renseignements no 1 de l'AQP
18/02/2022
B-0081 HQD-Énergir-2, document 2, annexe Q-3.1.1 - Réponses à la demande de renseignement no 2 de la Régie (fichier Excel) (ne peut être consulté)
18/02/2022
B-0082 HQD-Énergir-2, document 2, annexe Q-3-4.1 - Réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie (fichier Excel) (ne peut être consulté)
18/02/2022
B-0083 HQD-Énergir-2, document 7, annexe Q-4-2 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de la FCEI (fichier Excel) (ne peut être consulté)
18/02/2022
B-0084 HQD-Énergir-2, document 7, annexe Q-5.4 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de la FCEI (fichier Excel) (ne peut être consulté)
18/02/2022
B-0085 HQD-Énergir-2, document 9, annexe Q-29.1 - Réponses à la demande de renseignements no 1 d'OC (fichier Excel) (ne peut être consulté)
18/02/2022
B-0086 HQD-Énergir-2, document 12, annexe Q-1.7.1 - Réponses à la demande de renseignements no 1 du RTIEÉ (fichier Excel) (ne peut être consulté)
18/02/2022

Preuves écrites
Séance de travail
Procédure
Confidentialité
Demande amendée
Argumentations
Liste des pièces
 
B-0004 Liste des pièces
20/09/2021
B-0015 Liste des pièces révisée
26/10/2021
B-0021 Liste des pièces révisée
09/11/2021
B-0025 Liste des pièces révisée
10/11/2021
B-0029 Liste des pièces révisée
12/11/2021
B-0033 Liste des pièces révisée
08/12/2021
B-0058 Liste des pièces révisée
12/01/2022
B-0065 Liste des pièces révisée
08/02/2022
B-0068 Liste des pièces révisée
10/02/2022
B-0071 Liste des pièces révisée
15/02/2022
B-0075 Liste des pièces révisée
18/02/2022
B-0092 Liste des pièces révisée
25/02/2022
B-0104 Liste des pièces révisée
02/06/2022

Suivi de décision


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