Énergir - Demande d'autorisation pour réaliser un projet visant à évaluer l’interchangeabilité de l’hydrogène dans le réseau d’Énergir

A-0001 14/07/2021

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

A-0002 22/07/2021

D-2021-095 - Décision procédurale

A-0010 24/11/2021

D-2021-155 - Décision finale

A-0011 22/12/2021

D-2021-170 - Décision sur les demandes de paiement de frais du ROEÉ et du RTIEÉ

A-0003 10/08/2021

Précisions de la Régie suite à la demande du RTIEÉ (D-0001)

A-0004 11/08/2021

La Régie accorde à Énergir un délai additionnel pour le dépôt de sa preuve complémentaire

A-0005 26/08/2021

La Régie accorde au RTIEÉ le délai demandé pour le dépôt de ses commentaires

A-0006 07/09/2021

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à Énergir

A-0007 07/09/2021

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à Énergir

A-0008 12/10/2021

Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie transmet à Énergir

A-0009 12/10/2021

Demande de renseignements no 2 que la Régie transmet à Énergir

B-0001 13/07/2021

Dépôt de la demande

B-0002 13/07/2021

Demande

B-0003 13/07/2021

Affidavit au soutien de la demande - Olivier Pineau

B-0005 13/07/2021

Énergir-1, Document 1 - Projet visant à évaluer l’interchangeabilité de l’hydrogène dans le réseau

B-0010 11/08/2021

Énergir demande à la Régie de lui accorder un délai additionnel pour le dépôt de sa preuve complémentaire

B-0024 06/10/2021

Énergir informe la Régie de son intention de commenter la demande de suspension de délibéré déposée par le RTIEÉ

B-0004 13/07/2021

Liste des pièces

B-0014 13/08/2021

Liste de pièces

B-0022 23/09/2021

Liste des pièces révisée

B-0027 26/10/2021

Liste des pièces révisée

B-0008 23/07/2021

Énergir confirme que l’avis aux personnes intéressées est diffusé sur son site internet

B-0009 10/08/2021

Commentaires d'Énergir suite aux demandes du RTIEÉ et du ROEÉ (D-0001 et D-0002)

B-0020 02/09/2021

Réponse d'Énergir aux commentaires des personnes intéressées

B-0025 06/10/2021

Commentaires d'Énergir à l'égard de la demande de suspension du délibéré déposée par le RTIEÉ

B-0011 13/08/2021

Dépot de la preuve complémentaire d'Énergir et d'une demande amendée

B-0012 13/08/2021

Demande amendée

B-0013 13/08/2021

Affidavit au soutien de la demande amendée - Roberto Pires Pinto

B-0015 13/08/2021

Énergir-1, Document 3 - Complément de preuve

B-0016 13/08/2021

Énergir-1, Document 4 - Étude préparée par le National Renewable Energy Laboratory intitulée « Blending Hydrogen into Natural Gas Pipeline Networks: A Review of Key Issues », datée de mars 2013

B-0017 13/08/2021

Énergir-1, Document 5 - Étude préparée par l’American Gas Association et l’Association canadienne du gaz intitulée « Blending of Hydrogen into Natural Gas Delivery Systems », datée de mai 2019

B-0018 13/08/2021

Énergir-1, Document 6 - Rapport du Conseil national de recherches Canada intitulé « Review of Hydrogen tolerance of key Power-to-Gas (P2G) components and systems in Canada: Final report », daté du 14 juillet 2017

B-0019 13/08/2021

Énergir-1, Document 7 - Étude de Canmet Energy intitulée « Effect on NOx Emissions of Hydrogen Addition to Natural Gas in Industrial Boilers and Heaters », date de mars 2021

B-0021 23/09/2021

Dépôt des réponses d'Énergir à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0023 23/09/2021

Énergir-2, Document 1 - Réponse à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0026 26/10/2021

Dépôt des réponses d'Énergir à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0028 26/10/2021

Réponses d'Énergir à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0029 02/11/2021

Réponse d'Énergir aux commentaires formulés par les personnes intéressées à l'égard des réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0030 04/11/2021

Énergir s'objecte au dépôt de la lettre du ROEÉ (D-0018)

B-0031 06/12/2021

Commentaires d'Énergir à l'égard des demandes de remboursement de frais

D-0001 06/08/2021

Avis de participation du RTIEÉ et demande de modifier le cadre procédural

D-0002 10/08/2021

Avis de participation du ROEÉ et demande de modifier le cadre procédural

D-0003 12/08/2021

Hydrogène Québec compte ajouter des commentaires et compléments d’information dans le respect du calendrier procédural et des étapes prévues au dossier

D-0005 26/08/2021

Dépôt des commentaires du GRAME

D-0006 26/08/2021

Commentaires du GRAME

D-0007 26/08/2021

RTIEÉ demande un délai additionnel pour le dépôt de ses commentaires

D-0008 26/08/2021

Dépôt des commentaires du ROEÉ

D-0009 26/08/2021

Commentaires du ROEÉ

D-0010 27/08/2021

Commentaires d'Hydrogène Québec

D-0011 27/08/2021

Dépôt des commentaires du RTIEÉ

D-0012 27/08/2021

Commentaires du RTIEÉ

D-0004 26/08/2021

Preuve de l'ACIG

D-0013 06/10/2021

RTIEÉ demande de suspendre le délibéré afin que la Régie puisse prendre connaissance de la « Loi 97 » et des commentaires d’Énergir et des intéressés s’y rapportant

D-0014 07/10/2021

Précision sur la demande du RTIEÉ (D-0013) de suspendre le délibéré afin que la Régie puisse prendre connaissance de la « Loi 97 »

D-0015 29/10/2021

Commentaires du ROEÉ sur les réponses d'Énergir (B-0028) à la demande de renseignement n°2 de la Régie

D-0016 29/10/2021

Commentaires complémentaires du ROEÉ sur les réponses d'Énergir (B-0028) à la demande de renseignement n°2 de la Régie

D-0017 29/10/2021

Commentaires du RTIEÉ sur les réponses d'Énergir (B-0028) à la demande de renseignement n°2 de la Régie

D-0018 04/11/2021

Correspondance du ROEÉ relative à la réponse d'Énergir du 2 novembre 2021 (B-0029)

D-0019 04/11/2021

Correspondance du ROEÉ suite à l'objection d'Énergir (B-0030)

D-0020 29/11/2021

Demande du ROEÉ de rectifier la décision D-2021-155

D-0021 02/12/2021

Dépôt de la demande de remboursement de frais du ROEÉ

D-0022 02/12/2021

Demande de remboursement de frais du ROEÉ

D-0023 02/12/2021

Affidavit au soutien de la demande de remboursement de frais du ROEÉ

D-0024 02/12/2021

Dépôt de la demande de remboursement de frais du RTIEÉ

D-0025 02/12/2021

Demande de remboursement de frais du RTIEÉ

D-0026 03/12/2021

Affidavit au soutien de la demande de remboursement de frais du RTIEÉ

D-0027 17/12/2021

Réplique du ROEÉ aux commentaires d'Énergir sur les demandes de remboursement de frais