HQT - Demande du Transporteur relative à la construction d'une ligne à 320 kV et à l'installation d'équipements au poste des Appalaches

A-0001 26/11/2019

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

A-0002 05/12/2019

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

A-0003 05/12/2019

Avis aux personnes intéressées

A-0004 09/01/2020

La Régie accorde la demande de délai du Transporteur pour le dépôt de ses commentaires sur les demandes d’intervention

A-0005 04/02/2020

D-2020-012 - Décision procédurale portant sur les demandes d'intervention, le cadre d'examen du dossier, les budgets de participation et l'échéancier de traitement du dossier

A-0009 19/03/2020

D-2020-032 - Décision portant sur les contestations de l’AQCIE relatives aux réponses du Transporteur à certaines de ses demandes de renseignements

A-0015 03/07/2020

D-2020-083 - Décision sur le fond

A-0016 01/09/2020

D-2020-116 - Décision sur les demandes de paiement de frais

A-0006 20/02/2020

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur

A-0007 20/02/2020

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur (version caviardée)

A-0008 20/02/2020

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur (sous pli confidentiel)

A-0011 14/04/2020

Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur

A-0012 14/04/2020

Demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur

A-0013 01/05/2020

Dépôt de la demande de renseignements no 3 que la Régie transmet au Transporteur

A-0014 01/05/2020

Demande de renseignements no 3 que la Régie transmet au Transporteur

A-0010 25/03/2020

La Régie accorde au RNCREQ un délai supplémentaire pour le dépôt de sa preuve

B-0001 26/11/2019

Dépôt de la demande

B-0002 26/11/2019

Demande

B-0004 26/11/2019

HQT-1, Document 1 - Demande relative à la construction d'une ligne à 320 kV et à l'installation d'équipements au poste des Appalaches

B-0005 26/11/2019

HQT-1, Document 1 - Annexes 1 et 3 à 7

B-0006 26/11/2019

HQT-1, Document 1 - Annexe 2 - Schéma unifilaire relatif au Projet (sous pli confidentiel)

B-0007 26/11/2019

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (sous pli confidentiel)

B-0008 26/11/2019

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (sous pli confidentiel)

B-0009 26/11/2019

HQT-1, Document 2.1 - Coûts détaillés (version caviardée)

B-0017 10/02/2020

Dépôt du complément de preuve du Transporteur

B-0019 10/02/2020

HQT-2, Document 1 - Complément de preuve du Transporteur à la suite de la décision D-2020-012

B-0020 10/02/2020

HQT-1, Document 1 révisé - Demande relative à la construction d'une ligne à 320 kV et à l'installation d'équipements au poste des Appalaches

B-0021 10/02/2020

HQT-1, Document 1, Annexe 6 révisé - Analyse économique

B-0003 26/11/2019

Liste des pièces

B-0018 10/02/2020

Liste des pièces révisée

B-0024 05/03/2020

Liste des pièces révisée

B-0032 23/03/2020

Liste des pièces révisée

B-0037 23/04/2020

Liste des pièces révisée

B-0044 11/05/2020

Liste des pièces révisée

B-0047 25/05/2020

Liste des pièces révisée

B-0012 05/12/2019

Le Transporteur confirme que l'avis aux personnes intéressées est diffusé sur son site internet

B-0013 10/12/2019

Transmission de l'avis aux personnes intéressées à la communauté autochtones Waban-Aki

B-0014 10/12/2019

Transmission de l'avis aux personnes intéressées aux municipalités

B-0015 09/01/2020

Demande de délai pour le dépôt des commentaires suite aux demandes d'intervention

B-0016 09/01/2020

Commentaires du Transporteur sur les demandes d'intervention

B-0023 05/03/2020

Dépôt des réponses du Transporteur aux demandes de renseignements de la Régie et des intervenants

B-0025 05/03/2020

HQT-3, Document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0026 05/03/2020

HQT-3, Document 1.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (version caviardée)

B-0027 05/03/2020

HQT-3, Document 2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de l'AHQ-ARQ

B-0028 05/03/2020

HQT-3, Document 3 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de l'AQCIE

B-0029 05/03/2020

HQT-3, Document 4 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 du RNCREQ

B-0030 12/03/2020

Commentaires du Transporteur à la contestation des réponses à la demande de renseignements de l'AQCIE

B-0031 23/03/2020

Dépôt des réponses du Transporteur aux questions 8.4, 8.6 et 8.7 de l'AQCIE

B-0033 23/03/2020

HQT-3, Document 3 révisé - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de l'AQCIE

B-0034 23/03/2020

HQT-3, Document 3, Annexe 1 - Annexe à la réponse 8.6 (sous pli confidentiel)

B-0035 23/03/2020

HQT-3, Document 3, Annexe 2 - Annexe à la réponse 8.7 (sous pli confidentiel)

B-0036 23/04/2020

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0038 23/04/2020

HQT-3, Document 1.2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0039 23/04/2020

HQT-3, Document 1.2, Annexe 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0040 23/04/2020

HQT-3, Document 1.3 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie (version caviardée)

B-0041 08/05/2020

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0042 08/05/2020

HQT-3, Document 1.4 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0043 11/05/2020

Dépôt de l'argumentation du Transporteur

B-0045 11/05/2020

HQT-4, Document 1 - Argumentation du Transporteur

B-0046 25/05/2020

Dépôt de la réplique du Transporteur

B-0048 25/05/2020

HQT-5, Document 1 - Réplique du Transporteur

B-0049 30/06/2020

Commentaires du Transporteur sur les demandes de remboursement de frais

B-0050 25/09/2020

Paiement des frais de participation des intervenants