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(A) Régie de l'énergie (B) Demandeur (C) Intervenants (D) Observations (Demandeur) Cote de pièce Description Date     Audience   B-0094 Le Distributeur demande à la Régie de reporter l'audience 12/08/2020 redirect Demande   B-0001 Dépôt de la demande 06/11/2019 B-0002 Demande 06/11/2019 B-0003 Affirmation solennelle de Julie Sbeghen 06/11/2019 B-0005 HQD-1, document 1 - Plan d’approvisionnement 2020-2029 06/11/2019 B-0006 HQD-2, document 1 - Complément d’information du Plan d’approvisionnement - Lexique et localisation de l'information 06/11/2019 B-0007 HQD-2, document 2 - Complément d’information du Plan d’approvisionnement - Prévision de la demande (version caviardée) 06/11/2019 B-0008 HQD-2, document 2 - Complément d’information du Plan d’approvisionnement - Prévision de la demande, tableau 3.4 page 50 (sous pli confidentiel) 06/11/2019 B-0009 HQD-2, document 3 - Complément d’information du Plan d’approvisionnement - Approvisionnements 06/11/2019 B-0010 HQD-3, document 1 - Complément d’information du Plan d’approvisionnement - Réseaux autonomes 06/11/2019 B-0011 Exigences Exigences (ne peut être consulté) 06/11/2019 B-0015 Dépôt du complément de preuve 13/12/2019 B-0017 HQD-4, document 1 - Complément de preuve 13/12/2019 B-0019 Dépôt du complément de preuve du Distributeur 30/01/2020 B-0021 HQD-4, document 2 - Complément de preuve - Coûts évités pour les heures de plus grandes charges 30/01/2020 B-0029 Dépôt des compléments de preuve du Distributeur 05/03/2020 B-0031 HQD-4, document 3 - Complément de preuve - Îles-de-la-Madeleine 05/03/2020 B-0032 HQD-4, document 4 - Complément de preuve – Mise à jour des coûts évités (version caviardée) 05/03/2020 B-0033 HQD-4, document 5 - Complément de preuve – Potentiel technico-économique de gestion de la demande en puissance en réseau intégré 05/03/2020 B-0034 Affirmation solennelle de ESAI Power LLC 10/03/2020 B-0035 HQD-4, document 4 - Complément de preuve – Mise à jour des coûts évités (sous pli confientiel) 24/03/2020 B-0076 HQD-4, document 3.1 - Complément de preuve no 2 - Îles-de-la-Madeleine 26/06/2020 B-0097 Le Distributeur dépose son complément de preuve no 3 relativement à sa stratégie de transition énergétique pour les Îles-de-la-Madeleine 03/09/2020 B-0099 HQD-4, document 3.2 - Complément de preuve n°3 – Îles-de-la-Madeleine 03/09/2020 B-0100 Dépôt de l’État d’avancement 2020 du Plan d’approvisionnement 2020-2029 30/10/2020 B-0102 HQD-4, document 6 - État d'avancement 2020 du Plan d'approvisionnement 2020-2029 30/10/2020 B-0104 Le Distributeur dépose une version révisée de l’État d’avancement 2020 du Plan d'approvisionnement 2020-2029 16/11/2020 B-0106 HQD-4, document 6 révisé - État d'avancement 2020 du Plan d'approvisionnement 2020-2029 16/11/2020 B-0107 Proposition du Distributeur quant au calendrier procédural que la Régie fixera pour la suite du dossier 27/11/2020 B-0112 Dépôt du complément de preuve du Distributeur 25/02/2021 B-0114 HQD-4, document 7 - Complément de preuve 25/02/2021 redirect Demandes d'intervention   B-0014 Le Distributeur demande un délai additionnel pour le dépôt de l'ensemble de ses commentaires aux demandes d'intervention et confirme qu'il sera en mesure de déposer le complément de preuve sur Hilo le 13 décembre 2019 10/12/2019 B-0018 Commentaires sur les demandes d'intervention et les budgets de participation 16/12/2019 redirect Demandes de remboursement de frais   B-0103 Paiement des frais intérimaires aux intervenants 16/11/2020 redirect Demandes de renseignements   B-0022 Dépôt des réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 1 de la Régie 21/02/2020 B-0024 HQD-5, document 1 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (version caviardée) 21/02/2020 B-0025 HQD-5, document 1 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (sous pli confidentiel) 21/02/2020 B-0037 Le Distributeur demande à la Régie de prolonger le délai pour le dépôt des réponses aux demandes de renseignements 09/04/2020 B-0038 Dépôt des réponses du Distributeur aux demandes de renseignements des intervenants 04/05/2020 B-0041 HQD-5, document 2 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de l'AHQ-ARQ 04/05/2020 B-0042 HQD-5, document 3 (incluant l'annexe A) - Réponses à la demande de renseignements no 1 de l'AQCIE-CIFQ (version caviardée) 04/05/2020 B-0043 HQD-5, document 4 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de l'AQPER 01/05/2020 B-0044 HQD-5, document 5 - Réponses à la demande de renseignements no 1 du CQ3E 04/05/2020 B-0045 HQD-5, document 6 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de la FCEI 04/05/2020 B-0046 HQD-5, document 7 - Réponses à la demande de renseignements no 1 du RNCREQ 04/05/2020 B-0047 HQD-5, document 8 (incluant les annexes A à D)- Réponses à la demande de renseignements no 1 du ROEÉ (version caviardée) 04/05/2020 B-0048 HQD-5, document 9 - Réponses à la demande de renseignements no 1 du RTIEÉ 04/05/2020 B-0049 HQD-5, document 10 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de TCE 04/05/2020 B-0050 HQD-5, document 11 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de l'UC 04/05/2020 B-0051 HQD-5, document 2 - Réponses aux questions R-9.2 et R-9.3 de l'AHQ-ARQ (fichier excel) HQD-5, document 2 - Réponses aux questions R-9.2 et R-9.3 de l'AHQ-ARQ (fichier excel) (ne peut être consulté) 04/05/2020 B-0052 HQD-5, document 6 - Réponse à la question R-10.1 de la FCEI (fichier excel) HQD-5, document 6 - Réponse à la question R-10.1 de la FCEI (fichier excel) (ne peut être consulté) 04/05/2020 B-0053 HQD-5, document 7 - Réponse à la question R-2.2 du RNCREQ (fichier excel) HQD-5, document 7 - Réponse à la question R-2.2 du RNCREQ (fichier excel) (ne peut être consulté) 04/05/2020 B-0054 HQD-5, document 7 - Réponse à la question R-11.2 du RNCREQ (fichier excel) HQD-5, document 7 - Réponse à la question R-11.2 du RNCREQ (fichier excel) (ne peut être consulté) 04/05/2020 B-0055 HQD-5, document 7 - Réponses aux questions 61.7.2, 62.2 et 62.5.2 du RNCREQ (fichier excel) HQD-5, document 7 - Réponses aux questions 61.7.2, 62.2 et 62.5.2 du RNCREQ (fichier excel) (ne peut être consulté) 04/05/2020 B-0056 HQD-5, document 3.1 - Réponses à la demande de renseignements no 2 de l'AQCIE-CIFQ (sous pli confidentiel) 04/05/2020 B-0057 HQD-5, document 3 - Réponse à la question 4.1 de la demande de renseignements no 1 de l'AQCIE-CIFQ (sous pli confidentiel) 04/05/2020 B-0058 HQD-5, document 3 - Annexe A - Réponse à la question 2.4 de la demande de renseignements no 1 de l'AQCIE-CIFQ (sous pli confidentiel) 04/05/2020 B-0059 HQD-5, document 6 - Réponse à la question 2.7 de la demande de renseignements no 1 de la FCEI (sous pli confidentiel) 04/05/2020 B-0060 HQD-5, document 8 - Réponse à la question 4.1 de la demande de renseignements no 1 du ROEÉ (sous pli confidentiel) 04/05/2020 B-0061 HQD-5, document 8 - Annexe B - Réponse à la question 5.3 de la demande de renseignements no 1 du ROEÉ (sous pli confidentiel) 04/05/2020 B-0062 HQD-5, document 8 - Annexe C - Réponse à la question 5.4 de la demande de renseignements no 1 du ROEÉ (sous pli confidentiel) 04/05/2020 B-0063 HQD-5, document 8 - Annexe D - Réponse à la question 5.5 de la demande de renseignements no 1 du ROEÉ (sous pli confidentiel) 04/05/2020 B-0066 Le Distributeur demande un délai pour le dépôt de sa réplique aux contestations de ses réponses aux demandes de renseignements des intervenants 11/05/2020 B-0067 Réplique du Distributeur aux contestations de ses réponses aux demandes de renseignements des intervenants 13/05/2020 B-0069 HQD-5, document 9 - Complément de réponse à la question 1.5.10 de la demande de renseignements no 1 du RTIEÉ (fichier excel) HQD-5, document 9 - Complément de réponse à la question 1.5.10 de la demande de renseignements no 1 du RTIEÉ (fichier excel) (ne peut être consulté) 13/05/2020 B-0070 HQD-5, document 2.1 - Complément de réponse aux questions 13.5, 13.6, 13.8 à 13.10 de la demande de renseignements no 1 de l'AHQ-ARQ 13/05/2020 B-0071 HQD-5, document 7.1 - Complément de réponse aux questions 6.1 et 61.6 de la demande de renseignements no 1 du RNCREQ 13/05/2020 B-0074 Le Distributeur dépose ses compléments de réponses aux demandes de renseignements et une preuve additionnelle au sujet du projet de raccordement des Iles-de-la-Madeleine 26/06/2020 B-0077 HQD-5, document 2.2 - Compléments de réponses du Distributeur aux questions 2.9, 3.2 et 18.2 de la demande de renseignements no 1 de l'AHQ-ARQ 26/06/2020 B-0078 HQD-5, document 6.1 - Compléments de réponses du Distributeur aux questions 1.7, 1.8, 4.9 et 4.10 de la demande de renseignements no 1 de la FCEI 26/06/2020 B-0079 HQD-5, document 7.2 - Compléments de réponses no 2 du Distributeur à la demande de renseignements no 1 du RNCREQ (version caviardée) 26/06/2020 B-0080 HQD-5, document 7.2 - Complément de réponse à la question 41.1 de la demande de renseignements no 1 du RNCREQ (Annexe B) (sous pli confidentiel) 26/06/2020 B-0081 HQD-5, document 7.2 - Complément de réponse à la question 68.1 de la demande de renseignements no 1 du RNCREQ (Annexe C) (sous pli confidentiel) 26/06/2020 B-0082 HQD-5, document 8.1 - Complément de réponse du Distributeur à la question 3.7 de la demande de renseignements no 1 du ROEÉ 26/06/2020 B-0083 HQD-5, document 7.2 - Compléments de réponses du Distributeur aux questions 61.2 et 62.2 de la demande de renseignements no 1 du RNCREQ (fichier Excel) HQD-5, document 7.2 - Compléments de réponses du Distributeur aux questions 61.2 et 62.2 de la demande de renseignements no 1 du RNCREQ (fichier Excel) (ne peut être consulté) 26/06/2020 B-0088 Le Distributeur demande à la Régie d'être dispensé de déposer ses réponses aux demandes de renseignements de l'AQPER et RNCREQ 14/07/2020 B-0089 Le Distributeur demande un délai pour le dépôt de ses réponses à la demande de renseignements de la Régie 14/07/2020 B-0090 Le Distributeur dépose ses réponses à la demande de renseignements no 2 de la Réige 16/07/2020 B-0092 HQD-5, document 1.1 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements n°2 de la Régie 16/07/2020 B-0109 Le Distributeur dépose ses réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie 08/02/2021 B-0111 HQD-5, document 1.2 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 3 de la Régie 08/02/2021 B-0115 Le Distributeur demande un délai pour le dépôt des réponses aux demandes de renseignements 23/03/2021 B-0116 Dépôt des réponses du Distributeur aux demandes de renseignements 01/04/2021 B-0118 HQD-5, document 1.3 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 4 de la Régie 01/04/2021 B-0119 HQD-5, document 2.3 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 2 de l'AHQ-ARQ 01/04/2021 B-0120 HQD-5, document 3.2 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 3 de l'AQCIE-CIFQ 01/04/2021 B-0121 HQD-5, document 4.1 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 2 de l'AQPER 01/04/2021 B-0122 HQD-5, document 6.2 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 2 de la FCEI 01/04/2021 B-0123 HQD-5, document 7.3 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 2 du RNCREQ 01/04/2021 B-0124 HQD-5, document 8.2 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 2 du ROEÉ 01/04/2021 B-0125 HQD-5, document 9.1 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 2 du RTIEÉ 01/04/2021 B-0126 HQD-5, document 11.1 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 2 de l'UC 01/04/2021 B-0127 HQD-5, document 4.1 - Fichier Excel HQD-5, document 4.1 - Fichier Excel (ne peut être consulté) 01/04/2021 B-0128 Commentaires du Distributeur sur les contestations des réponses aux demandes de renseignements 09/04/2021 B-0129 HQD-5, document 7.4 - Complément de réponse à la question 4.1 de la demande de renseignements no 2 du RNCREQ (sous pli confidentiel) 09/04/2021 redirect Preuves écrites   B-0072 Le Distributeur commente la demande formulée par le RNCREQ (C-RNCREQ-0010) 21/05/2020 B-0073 Le Distributeur ne s'oppose pas aux demnandes de prolongation de délai pour le dépôt de la preuve et commente la correspondance du RTIEÉ (C-RTIEÉ-0019) 25/05/2020 B-0084 Motifs soulevés par le Distributeur concernant les demandes des intervenants 03/07/2020 redirect Procédure   B-0013 Le Distributeur confirme que l'avis public est diffusé sur son site internet et sur le site Twitter 02/12/2019 redirect Confidentialité   B-0012 Affirmation solennelle de Pedro Antunes 12/11/2019 B-0026 Le Distributeur dépose deux affirmations solennelles au soutien de la demande de confidentialité 05/03/2020 B-0027 Affirmation solennelle - Anita Traviesco 05/03/2020 B-0028 Affirmation solennelle - Jean-Pierre Croteau 05/03/2020 B-0040 Affirmation solennelle de Jean-Pierre Croteau 04/05/2020 B-0064 Le Distributeur dépose l'affirmation solennelle complémentaire de M. Jean-Pierre Croteau 07/05/2020 B-0065 Affirmation solennelle de Jean-Pierre Croteau 07/05/2020 B-0085 Le Distributeur dépose les affirmations solennelles complémentaires de Jean-Pierre Croteau et Jacques Bherer 03/07/2020 B-0086 Affirmation solennelle de Jean-Pierre Croteau 03/07/2020 B-0087 Affirmation solennelle de Jacques Bherer 03/07/2020 B-0093 Le Distributeur demande que les engagements de confidentialité signés par les intervenants soient dépsosés au dossier 21/07/2020 redirect Commentaires   B-0036 Réplique du Distributeur aux commentaires de RTIEÉ (C-RTIEÉ-0011) et de l'UC (C-UC-0004) 03/04/2020 B-0095 Le Distributeur fait suite aux commentaires des intervenants relativement à la demande de remise de l'audience 18/08/2020 B-0096 Le Distributeur demande à la Régie de rejeter la demande préliminaire de l'AHQ-ARQ 02/09/2020 B-0108 Réplique du Distributeur aux commentaires de certains intervenants sur la demande de report (B-0107) 16/12/2020 redirect Liste des pièces   B-0004 Liste des pièces 06/11/2019 B-0016 Liste des pièces révisée 13/12/2019 B-0020 Liste des pièces révisée 30/01/2020 B-0023 Liste des pièces révisée 21/02/2020 B-0030 Liste des pièces révisée 05/03/2020 B-0039 Liste des pièces révisée 04/05/2020 B-0068 Liste des pièces révisée 13/05/2020 B-0075 Liste des pièces révisée 26/06/2020 B-0091 Liste des pièces révisée 16/07/2020 B-0098 Liste des pièces révisée 03/09/2020 B-0101 Liste des pièces révisée 30/10/2020 B-0105 Liste des pièce révisée 16/11/2020 B-0110 Liste des pièces révisée 08/02/2021 B-0113 Liste des pièces révisée 25/02/2021 B-0117 Liste des pièces révisée 01/04/2021 redirect redirect