HQT - Demande d'autorisation du budget des investissements 2020 pour les projets du Transporteur dont le coût individuel est inférieur à 65 millions de dollars

A-0001 05/08/2019

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

A-0002 06/08/2019

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

A-0003 06/08/2019

Avis aux personnes intéresssées

A-0004 18/09/2019

Décision D-2019-116 - Décision procédurale sur les demandes d’intervention, les budgets de participation et le calendrier de traitement du dossier

A-0008 30/10/2019

D-2019-137 - Décision sur la contestation de l'AHQ-ARQ à la réponse du Transporteur à la question 1.1 de sa demande de renseignements numéro 1

A-0015 20/02/2020

D-2020-020 - Décision finale et sur les frais

A-0005 03/10/2019

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur

A-0006 03/10/2019

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur

A-0011 09/12/2019

Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Transporteur

A-0012 09/12/2019

Demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur

A-0007 22/10/2019

La Régie accorde à l'AQCIE-CIFQ un délai additionnel pour le dépôt de leur preuve

A-0013 10/12/2019

La Régie permet aux intervenants d'amender leur preuve au plus tard le 18 décembre 2019

A-0009 02/12/2019

La Régie sollicite les commentaires du Transporteur suite à un enjeu soulevé dans le cadre du dossier R-4096-2019

A-0010 02/12/2019

La Régie accorde au Transporteur un délai additionnel pour le dépôt de son argumentation

A-0014 13/12/2019

La Régie accorde un délai supplémentaire à SÉ-AQLPA pour le dépôt de son argumentation

B-0001 05/08/2019

Dépôt de la demande

B-0002 05/08/2019

Demande

B-0003 05/08/2019

Liste des pièces

B-0004 05/08/2019

HQT-1, Document 1 - Budget des investissements 2020 du Transporteur

B-0005 05/08/2019

HQT-1, Document 2 - Description synthétique des investissements

B-0006 05/08/2019

HQT-2, Document 1 - Stratégie de gestion de la pérennité des actifs du Transporteur - Mise à jour

B-0007 07/08/2019

Le Transporteur confirme la publication de l'avis aux peronnes intéressées sur son site internet

B-0008 28/08/2019

Le Transporteur annonce un délai pour le dépôt de ses commentaires à l'égard des demandes d'intervention

B-0009 28/08/2019

Commentaires du Transporteur sur les demandes d'intervention

B-0010 07/10/2019

Dépôt de la demande amendée

B-0011 07/10/2019

Demande amendée

B-0012 07/10/2019

Liste des pièces révisée

B-0013 07/10/2019

HQT-1, Document 1 révisé - Budget des investissements 2020

B-0020 18/10/2019

HQT-1, Document 1 révisé - Budget des investissements 2020 pour les projets du Transporteur dont le coût individuel est inférieur à 65 millions de dollars

B-0014 18/10/2019

Dépôt des réponses du Transporteur aux demandes de renseignements et d'une pièce révisée

B-0015 18/10/2019

Liste des pièces révisée en date du 18 octobre 2019

B-0016 18/10/2019

HQT-3, Document 1.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0017 18/10/2019

HQT-3, Document 2.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de l'AHQ-ARQ

B-0018 18/10/2019

HQT-3, Document 3.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de l'AQCIE-CIFQ

B-0019 18/10/2019

HQT-3, Document 4.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de SÉ-AQLPA

B-0021 25/10/2019

Dépôt des réponses à la demande de renseignements no 2 de l'AQCIE-CIFQ

B-0022 25/10/2019

Liste des pièces révisée

B-0023 25/10/2019

HQT-3, Document 3.2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de l’AQCIE-CIFQ

B-0024 25/10/2019

Commentaires du Transporteur quant à la contestation de l'AHQ-ARQ

B-0025 06/11/2019

Le Transporteur dépose la version révisée de la pièce HQT-3, Document 2.1

B-0026 06/11/2019

Liste des pieces révisée

B-0027 06/11/2019

HQT-3, Document 2.1 révisé - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de l’AHQ-ARQ

B-0033 13/12/2019

Dépôt des réponses d'HQT à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0034 13/12/2019

Liste des pièces révisée

B-0035 13/12/2019

HQT-3, Document 1.2 - Réponses d'HQT à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0028 02/12/2019

Le Transporteur demande à la Régie un délai supplémentaire pour le dépôt de son argumentation

B-0029 03/12/2019

Dépôt de l'argumentation du Transporteur

B-0031 03/12/2019

HQT-4, Document 1 - Argumentation du Transporteur

B-0036 20/12/2019

Dépôt de la réplique du Transporteur

B-0038 20/12/2019

Réplique du Transporteur

B-0030 03/12/2019

Liste des pièces révisée

B-0037 20/12/2019

Liste des pièces révisée

B-0032 05/12/2019

Commentaires du Transporteur suite à un enjeu soulevé dans le cadre du dossier R-4096-2019

B-0039 29/01/2020

Commentaires du Transporteur sur les demandes de remboursement de frais des intervenants

B-0040 06/03/2020

Paiement des frais de participation des intervenants