Énergir - Demande d'autorisation pour réaliser un projet visant la relocalisation de la conduite de gaz naturel pour le projet du SRB Pie-IX

Dossier R-4065-2018
Demandeur Énergir, s.e.c.
Description Énergir - Demande d'autorisation pour réaliser un projet de relocalisation de la conduite de gaz naturel pour le projet du SRB Pie-IX
Liste des pièces Liste des pièces R-4065-2018.pdf

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(A) Régie de l'énergie(B) Demandeur(C) Intervenants(D) Observations

(Demandeur)

Cote de pièce Description
Date
 
 
Demande
 
B-0001 Dépôt de la demande
25/09/2018
B-0002 Demande
25/09/2018
B-0003 Affidavit au soutien de la demande - Stéphane Santerre
25/09/2018
B-0005 Liste des pièces
25/09/2018
B-0006 Énergir-1, Document 1 - Projet de relocalisation de la conduite de gaz pour le projet SRB Pie-IX (version caviardée)
25/09/2018
B-0007 Énergir-1, Document 1 - Projet de relocalisation de la conduite de gaz naturel pour le projet du SRB Pie-IX (sous pli confidentiel)
25/09/2018
B-0008 Énergir-1, Document 2 - Lettre du Service des infrastructures, de la voirie et des transports de la Ville de Montréal, datée du 30 novembre 2015
25/09/2018
B-0009 Énergir-1, Document 3 - Lettre de Projet intégré SRB Pie-IX, datée du 10 août 2018
25/09/2018
B-0011 Énergir-1, Document 5 - Analyse financière
25/09/2018
B-0010 Énergir-1, Document 4 - Projet final d’entente concernant le déplacement du réseau gazier d’Énergir, intervenue entre Autorité régionale de transport métropolitaine et Énergir, s.e.c.
25/09/2018
B-0014 Énergir dépose l'entente signée par Énergir et l'ARTM et une pièce révisée
12/10/2018
B-0015 Liste révisée des pièces
12/10/2018
B-0016 Énergir-1, Document 4 - Entente concernant le déplacement du réseau gazier d’Énergir, intervenue entre l'Autorité régionale de transport métropolitaine et Énergir
12/10/2018
B-0017 Énergir-1, Document 4 - Annexe A - Conflits entre le Réseau gazier existant et le SRB Pie-IX projeté
12/10/2018
B-0018 Énergir-1, Document 4, Annexe B - Partie 1
12/10/2018
B-0019 Énergir-1, Document 4. Annexe B - Partie 2
12/10/2018
B-0020 Énergir-1, Document 4, Annexe B - Partie 3
12/10/2018
B-0021 Énergir-1, Document 4, Annexe B - Partie 4
12/10/2018
B-0022 Énergir-1, Document 4, Annexe B - Partie 5
12/10/2018
B-0023 Énergir-1, Document 4, Annexe B - Partie 6
12/10/2018
B-0024 Énergir-1, Document 4, Annexe C
12/10/2018
B-0025 Énergir-1, Document 4, Annexe D
12/10/2018
B-0026 Énergir-1, Document 1 - Projet de relocalisation de la conduite de gaz pour le projet SRB Pie-IX (version caviardée)
12/10/2018
B-0027 Énergir-1, Document 1 - Projet de relocalisation de la conduite de gaz pour le projet SRB Pie-IX (sous pli confidentiel)
12/10/2018

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