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Accueil Participants - Travaux réglementaires Liste des dossiers R-4056-2018

HQD - Demande relative aux travaux d’installation de nouveaux câbles pour l'alimentation de l'Île d'Orléans

Dossier

R-4056-2018

Demandeur

Hydro-Québec Distribution

Statut

Terminé

Description

HQD - Demande relative aux travaux d’installation de nouveaux câbles pour l'alimentation de l'Île d'Orléans

Listes des pièces
Liste des pièces R-4056-2018.pdf

(A) Régie de l’énergie

Demande

A-0001 08/08/2018

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

Procédure

A-0002 15/08/2018

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées
A-0003 15/08/2018

Avis aux personnes intéressées
A-0004 16/08/2018

La Régie invite les personnes intéressées à soumettre des commentaires

Demande de renseignements

A-0005 27/08/2018

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Distributeur
A-0006 27/08/2018

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Distributeur
A-0007 12/09/2018

Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Distributeur
A-0008 12/09/2018

Demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Distributeur

Décisions

A-0009 30/10/2018

D-2018-154 - Décision finale

(B) Demandeur

Demande

B-0001 03/08/2018

Dépôt de la demande
B-0002 03/08/2018

Demande et affidavit
B-0003 03/08/2018

Liste des pièces

B-0004 03/08/2018

HQD-1, document 1 - Demande relative visant les travaux d’installation de nouveaux câbles pour l’alimentation de l’Île d’Orléans

Procédure

B-0005 16/08/2018

Diffusion de l'avis aux personnes intéressées sur le site internet du Distributeur

Demande de renseignements

B-0006 05/09/2018

Dépôt des réponses à la demande de renseignements n°1 de la Régie
B-0007 05/09/2018

Liste des pièces révisée
B-0008 05/09/2018

HQD-2, document 1 - Réponses d'HQD à la demande de renseignements no 1 de la Régie
B-0009 19/09/2018

Le Distributeur dépose ses réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie
B-0010 19/09/2018

Liste des pièces

B-0011 19/09/2018

HQD-2, document 1.1 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

Demande amendée

B-0012 04/10/2018

Dépôt de la demande amendée
B-0013 04/10/2018

Liste des pièces révisée
B-0014 04/10/2018

Demande amendée

Québec

© Gouvernement du Québec, 2024

Blanko