HQT-HQD - Demande du Transporteur et du Distributeur relative au poste des Patriotes

A-0001 10/01/2018

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

A-0002 19/01/2018

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

A-0003 19/01/2018

Avis aux personnes intéressées

A-0004 23/01/2018

La Régie demande à Hydro-Québec de déposer l'ensemble de la documentation afférente aux activités d'information et de consultation sur le projet

A-0005 31/01/2018

La Régie accorde au Transporteur et au Distributeur un délai supplémentaire pour le dépôt de la documentation afférente aux activités d'information et de consultation concernant le projet

A-0006 02/03/2018

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Distributeur et au Transporteur

A-0007 02/03/2018

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Distributeur et au Transporteur (version caviardée)

A-0008 02/03/2018

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Distributeur et au Transporteur (sous pli confidentiel)

A-0009 18/05/2018

D-2018-058 - Décisoin finale

B-0001 08/01/2018

Dépôt de la demande

B-0002 08/01/2018

Demande et affidavits

B-0003 08/01/2018

Liste des pièces

B-0004 08/01/2018

HQTD-1, Document 1 - Demande du Transporteur et du Distributeur relative au poste des Patriotes

B-0005 08/01/2018

HQTD-1, Document 1 , Annexe 1 - Analyse économique

B-0006 08/01/2018

HQTD-2, Document 1 - Construction du poste des Patriotes à 315-25 kV et de sa ligne d'alimentation

B-0007 08/01/2018

HQTD-2, Document 1, Annexe 1 - Schémas de liaison et unifilaire du poste des Patriotes (sous pli confidentiel)

B-0008 08/01/2018

HQTD-2, Document 1 - Annexes 2, 3 et 4

B-0009 08/01/2018

HQTD-2, Document 2.1 - Coûts détaillés (version caviardée)

B-0010 08/01/2018

HQTD-2, Document 2 - Coûts détaillés (sous pli confidentiel)

B-0011 08/01/2018

HQTD-2, Document 2 , Annexe 1 -Coûts annuels (sous pli confidentiel)

B-0012 08/01/2018

HQTD-3, Document 1 - Travaux de raccordement du nouveau poste des Patriotes à 315-25 kV au réseau de distribution

B-0016 30/01/2018

Le Transporteur et le Distributeur demande un délai additionnel pour le dépôt de la documentation afférente aux activités d'information et de consultation concernant le projet

B-0018 09/02/2018

Dépôt de pièces par HQTD

B-0019 09/02/2018

Liste des pièces révisée

B-0020 09/02/2018

HQTD-1, Document 1 - Demande du Transporteur et du Distributeur relative au poste des Patriotes - Révisé

B-0021 09/02/2018

HQTD-1, Document 1, Annexe 2 - Liste des activités d'information et de consultation

B-0026 13/04/2018

Le Transporteur et le Distributeur demande à la Régie de prendre le dossier en délibéré

B-0027 20/10/2021

HQTD-2, Document 2 - Coûts détaillés (pièce B-0010 rendue publique)

B-0028 20/10/2021

HQTD-2, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (pièce B-0011 rendue publique)

B-0015 19/01/2018

Lettre du Transporteur et du Distributeur confirmant la diffusion de l'avis aux personnes intéressées sur leur site internet respectif

B-0017 31/01/2018

Hydro-Québec communique l'avis émis par la Régie à la ville de St-Eustache afin qu'il soit diffusé à ses citoyens

B-0022 22/03/2018

Dépôt des réponses du Transporteur et du Distributeur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0023 22/03/2018

Liste des pièces révisée

B-0024 22/03/2018

HQTD-4, Document 1 - Réponses du Transporteur et du Distributeur à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie (version caviardée)

B-0025 22/03/2018

HQTD-4, Document 1.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie (sous pli confidentiel)