Différentes parties

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HQD - Demande relative à l'établissement des tarifs d'électricité pour l'année tarifaire 2012-2013

Hydro-Québec Distribution

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

Liens rapides

Nous joindre

HQD - Demande relative à l'établissement des tarifs d'électricité pour l'année tarifaire 2012-2013

(A) Régie de l’énergie

Décisions

D-2011-119 - Décision procédurale - Avis public

D-2011-144 - Décision procédurale

D-2011-170 - Décision portant sur certaines réponses du Distributeur aux demandes de renseignements de la Régie et sur les demandes d'ordonnance de l'AQCIE/CIFQ et de l'UMQ

D-2011-177 - Décision portant sur une demande d'ordonnance de traitement confidentiel du Distributeur

Décision D-2012-024

D-2012-035 - Décision finale relative aux tarifs du Distributeur et à certaines modifications de ses conditions de service, applicables à compter du 1er avril 2012

D-2012-058 - Décision sur les demandes de paiement de frais

Procédure

Avis public

Séance de travail

Planification de la séance de travail

Registre des présences

Demande de renseignements

Lettre transmettant la demande de renseignements no. 1 à HQD

Demande de renseignements no. 1 à HQD

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 contenant la deuxième et dernière série de questions

Demande de renseignements no. 1 contenant la deuxième et dernière série de questions

Réponse de la Régie suite à la demande de remise de ACEF de Québec pour le dépôt DDR

Instructions de la Régie ayant trait aux réponses du Distributeur aux demandes de renseignements

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 2 de la Régie

Demande de renseignements no. 2 de la Régie

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 de la Régie à l'ACEFO

Demande de renseignements no. 1 de la Régie à l'ACEFO

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 de la Régie à l'AQCIE/CIFQ

Demande de renseignements no. 1 de la Régie à l'AQCIE/CIFQ

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 de la Régie à l'AREQ

Demande de renseignements no. 1 de la Régie à l'AREQ

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 de la Régie au GRAME

Demande de renseignements no. 1 de la Régie au GRAME

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 de la Régie au RNCREQ

Demande de renseignements no. 1 de la Régie au RNCREQ

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 de la Régie au ROEÉ

Demande de renseignements no. 1 de la Régie au ROEÉ

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 de la Régie à l'UC

Demande de renseignements no. 1 de la Régie à l'UC

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 de la Régie à l'UMQ

Demande de renseignements no. 1 de la Régie à l'UMQ

Lettre accompagnant la demande de renseignements no 3

Demande de renseignements no. 3

Preuves écrites

La Régie accepte l'ensemble des demandes d'extension de délai pour le dépôt de la preuve des intervenants

Audience

Lettre de la Régie concernant la planification de l'audience qui se tiendra du 9 au 22 décembre 2011

Planification de l'audience

Lettre accompagnant le calendrier de l'audience

Calendrier de l'audience

Notes sténographiques de l'audience du 9 décembre 2011 - volume 1

Procès-verbal de l'audience du 9 décembre 2011

Notes sténographiques Volume 2, audience du 12 décembre 2011

Notes sténographiques du 13 décembre 2011, volume 3

Extraits de la pièce HQD-12, document 1, "contexte et stratégie tarifaire" provenant du dossier R-3677-2008

Pages 1 et 34 de la pièce Gaz Métro-9, document 8, déposée dans le dossier R-3752-2011

Pages 1, 13 et 14 de la pièce HQTD-2, document 1.2 du dossier R-3768-2011

Notes sténographiques de l'audience du 14 décembre 2011, volume 4

Notes sténographiques de l'audience du 15 décembre 2011, volume 5

Notes sténographiques du 19 décembre 2011, volume 6

Notes sténographiques du 20 décembre 2011, volume 7

Notes sténographiques de l'audience du 21 décembre 2011, volume 8

Observations

Correspondance de la Régie accusant réception à Monsieur François Michel concernant certaines observations

(B) Demandeur

Demande

Lettre transmettant la demande

Liste des pièces

Affirmation solennelle de M. Pierre Duhamel

Affirmation solennelle de M. Terry Bennett

Affirmation solennelle de M. Éric Nadeau

Affirmation solennelle de M. Stéphane Verret

Demande

HQD-01-01 - Présentation de la demande tarifaire 2012-2013 du Distributeur

HQD-01-02 - Changements et nouveautés du dossier tarifaire 2012-2013

HQD-01-03 - Processus budgétaire, structure du Distributeur et base d'établissement des revenus requis

HQD-01-04 - Revenus additionnels requis et hausse tarifaire au 1er avril 2012

HQD-02-01 - Principaux paramètres économiques

HQD-02-02 - Prévision des ventes