HQT - Demande du Transporteur relative à la construction du nouveau poste de Mékinac à 230-25 kV et de ses lignes d'alimentation

A-0001 19/12/2016

La Régie accuse réception des documents

A-0002 21/12/2016

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressées

A-0003 21/12/2016

Avis aux personnes intéressées

A-0004 26/01/2017

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1

A-0005 26/01/2017

Demande de renseignements no. 1

A-0006 20/02/2017

Dépôt de la version caviardée de la demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Transporteur

A-0007 20/02/2017

Version caviardée de la demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Transporteur

A-0008 20/02/2017

Dépôt sous pli confidentiel de la demande de renseignements no 2 que la Régie adresse aux Transporteur

A-0011 12/05/2022

Demande de renseignements no 2 que la Régie adresse aux Transporteur (pièce A-0008 - Confidentialité levée suite à la décision D-2017-047

A-0009 13/04/2017

D-2017-047 - Décision finale et sur les demandes d'ordonnance de traitement confidentiel (dépôt sous pli confidentiel)

A-0010 13/04/2017

D-2017-047 - Décision finale et sur les demandes d'ordonnance de traitement confidentiel (version caviardée)

B-0001 16/12/2016

Lettre accompagnant la demande

B-0002 16/12/2016

Demande

B-0003 16/12/2016

Liste des pièces

B-0004 16/12/2016

HQT-1, document 1 - Preuve Mékinac

B-0005 16/12/2016

HQT-1 document 1, Annexe 1 - Schémas - Pièce déposée sous pli confidentielle

B-0006 16/12/2016

HQT-1, Document 1, Annexes 2 à 5

B-0007 16/12/2016

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés - Pièce déposée sous pli confidentielle

B-0008 16/12/2016

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels - Pièce déposée sous pli confidentielle

B-0009 16/12/2016

HQT-1, Document 2.1 - Coûts détaillés caviardés

B-0012 22/12/2016

Publication de l'avis public sur le site internet d'HQT

B-0020 16/03/2017

Le Transporteur demande à la Régie de prendre le dossier en délibéré

B-0021 12/05/2022

Suivi de la décision D-2017-047 - Le Transporteur dépose le tableau des renseignements concernant la levée des pièces confidentielles

B-0022 12/05/2022

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (pièce B-0007 - Confidentialité levée suite à la décision D-2017-047)

B-0023 12/05/2022

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (pièce B-0008 - Confidentialité levée suite à la décision D-2017-047)

B-0024 12/05/2022

HQT-2, Document 1.1 - Réponses aux questions 1.2.3 et 2.2.2 (pièce B-0016 - Confidentialité levée suite à la décision D-2017-047)

B-0025 12/05/2022

HQT-2, Document 2 - Réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie (pièce B-0019 - Confidentialité levée suite à la décision D-2017-047)

B-0013 10/02/2017

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

B-0014 10/02/2017

Liste des pièces révisée

B-0015 10/02/2017

HQT-2, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie - Version caviardée

B-0016 10/02/2017

HQT-2, Document 1.1 - Réponses aux questions 1.2.3 et 2.2.2 - Sous pli confidentiel

B-0017 27/02/2017

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements no. 2

B-0018 27/02/2017

Liste des pièces révisée

B-0019 27/02/2017

HQT-2, Document 2 - Réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie - Sous pli confidentiel