R-3775-2011 | Phase 1 | Dossiers | Régie de l’énergie

Différentes parties

(C) Intervenants

Demandes d'intervention

C-ACEFQ-0001 08/09/2011

Demande d'intervention

Demande de renseignements

C-ACEFQ-0002 21/09/2011

Lettre de transmission DDR de l'ACEF de Québec

C-ACEFQ-0003 21/09/2011

Demande de renseignements de l'ACEF de Québec

Preuves écrites

C-ACEFQ-0004 17/11/2011

Demande de prolongation de délai pour le dépôt de la preuve

Audience

C-ACEFQ-0005 28/11/2011

Planification de l'audience

C-ACEFQ-0006 02/12/2011

Argumentations de l'ACEF DE QUÉBEC

Demandes de remboursement de frais

Demandes d'intervention

C-ACEFO-0001 09/09/2011

Demande d'intervention

Preuves écrites

C-ACEFO-0002 17/11/2011

Lettre transmettant la preuve

C-ACEFO-0003 17/11/2011

Preuve écrite

Argumentation de l'ACEF de l'Outaouais

Demandes de remboursement de frais

Demandes d'intervention

C-FCEI-0001 09/09/2011

Demande d'intervention

C-FCEI-0002 14/09/2011

Réplique aux correspondances de EBM et UC

C-FCEI-0003 19/09/2011

Réplique à la correspondance de EBM

Demande de renseignements

C-FCEI-0004 25/10/2011

Demande de renseignement

Preuves écrites

C-FCEI-0005 08/11/2011

Preuve de la FCEI

C-FCEI-0006 08/11/2011

Preuve modifiée

C-FCEI-0007 17/11/2011

Lettre transmettant la preuve

C-FCEI-0008 17/11/2011

Preuve écrite

Audience

C-FCEI-0009 28/11/2011

Planification de l'audience

C-FCEI-0010 30/11/2011

Lettre accompagnant l'affirmation solenelle d'Antoine Gosselin

C-FCEI-0011 30/11/2011

Affirmation solenelle Antoine Gosselin, économiste

C-FCEI-0012 02/12/2011

Argumentation de la FCEI portant sur la Demande d'approbation de l'entente globale de modulation

Demandes de remboursement de frais

Demandes d'intervention

C-GRAME-0001 09/09/2011

Demande d'intervention

Demande de renseignements

C-GRAME-0002 25/10/2011

Lettre de dépôt de la demande de renseignements

C-GRAME-0003 25/10/2011

Demande de renseignements no.1

Preuves écrites

C-GRAME-0004 17/11/2011

Lettre transmettant la preuve

C-GRAME-0005 17/11/2011

Preuve écrite

C-GRAME-0007 28/11/2011

Affirmation solennelle de Mme Valentina Poch

Audience

C-GRAME-0006 28/11/2011

Planification de l'audience

C-GRAME-0008 29/11/2011

Affirmation solennelle de Mme Nicole Moreau

C-GRAME-0009 01/12/2011

Tableau 3E-3 se trouvant à la page 168 de la pièce HQD-1, document 2, annexe 3E du dossier R-3748-2010

C-GRAME-0010 02/12/2011

Argumentation du GRAME

Demandes de remboursement de frais

Demandes d'intervention

C-RNCREQ-0001 09/09/2011

Demande d'intervention

Demande de renseignements

C-RNCREQ-0002 25/10/2011

Lettre dépôt demande de renseignements

C-RNCREQ-0003 25/10/2011

Demande de renseignements

Preuves écrites

C-RNCREQ-0004 17/11/2011

Lettre transmettant la preuve

C-RNCREQ-0005 17/11/2011

Preuve écrite

Audience

C-RNCREQ-0006 28/11/2011

Planification d'audience

C-RNCREQ-0007 28/11/2011

Affirmation solennelle

C-RNCREQ-0008 02/12/2011

Plan de plaidoirie du RNCREQ

Demandes de remboursement de frais

Demandes d'intervention

C-SÉ-AQLPA-0001 09/09/2011

Demande d'intervention

Reconnaissance de statut d'expert

C-SÉ-AQLPA-0002 19/10/2011

Lettre accompagnant la demande de reconnaissance de statut d'experts ainsi que le budget de participation

C-SÉ-AQLPA-0003 19/10/2011

Demande de reconnaissance de statut de témoins-experts

C-SÉ-AQLPA-0004 19/10/2011

SÉ-AQLPA-1 Doc. 1 - Curriculum vitae de M. Jean-Claude Deslauriers

C-SÉ-AQLPA-0005 19/10/2011

SÉ-AQLPA-1 Doc.2 Curriculum vitae de M. Jacques Fontaine

Demande de renseignements

C-SÉ-AQLPA-0007 25/10/2011

Demande de renseignements

C-SÉ-AQLPA-0008 27/10/2011

Version rectifiée de la demande de renseignements no. 1

C-SÉ-AQLPA-0009 27/10/2011

Réponse à l'objection de HQD à la version rectifiée de la demande de renseignements no.1

Preuves écrites

C-SÉ-AQLPA-0010 16/11/2011

Demande à Hydro-Québec Distribution de rectifier sa preuve

C-SÉ-AQLPA-0011 21/11/2011

Demande à la Régie de les relever de leur retard à déposer leur preuve pour les motifs personnels décrits dans la lettre déposée sous pli confidentiel

Audience

C-SÉ-AQLPA-0012 28/11/2011

Planification de l'audience

C-SÉ-AQLPA-0013 01/12/2011

Extraits du document d’octobre 2009 intitulé « Évaluation de la contribution en puissance de la production éolienne sous contrat avec Hydro-Québec Distribution » cité par HQD dans sa preuve

C-SÉ-AQLPA-0014 02/12/2011

L'entente globale de modulation (EGM) 2012-2014 - Argumentation

Demandes de remboursement de frais

Demandes d'intervention

C-UC-0001 09/09/2011

Demande d'intervention

C-UC-0002 14/09/2011

Demande de suspension

C-UC-0006 16/09/2011

Réplique aux commentaires de HQD sur la demande de suspension

C-UC-0007 19/09/2011

Lettre transmettant la demande de renseignements

C-UC-0008 19/09/2011

Demande de renseignements

Reconnaissance de statut d'expert

C-UC-0003 16/09/2011

Lettre accompagnant la demande de statut d'expert

C-UC-0004 16/09/2011

Curriculum vitae de Co Phan, PhD, ing.,

C-UC-0005 16/09/2011

Budget requis pour expert

C-UC-0009 19/10/2011

Lettre de dépôt de l'engagement no 1 de UC

C-UC-0010 19/10/2011

Engagement no 1 de UC, complément au CV de l'expert Co Pham

Preuves écrites

C-UC-0011 17/11/2011

Lettre transmettant la preuve

C-UC-0012 17/11/2011

Preuve écrite

Demande de renseignements

C-UC-0013 28/11/2011

Lettre transmettant la réponse à la demande de renseignement de la Régie

C-UC-0014 28/11/2011

Réponse à la demande de renseignements no 1 de la Régie

Audience

C-UC-0015 28/11/2011

Planification de l'audience

C-UC-0016 28/11/2011

Affirmation solennelle du témoin Co Pham

Demandes de remboursement de frais

Demandes d'intervention

C-UMQ-0001 12/09/2011

Demande d'intervention

C-UMQ-0004 16/09/2011

Demande d'intervention

Reconnaissance de statut d'expert

C-UMQ-0002 14/09/2011

Demande de reconnaissance de statut d'expert de M. Raymond

C-UMQ-0003 14/09/2011

Curriculum vitae de M. Raymond

Demande de renseignements

C-UMQ-0007 25/10/2011

Lettre de dépôt de la demande de renseignements

C-UMQ-0008 25/10/2011

Demande de renseignements

C-UMQ-0009 10/11/2011

Commentaires suite aux réponses du Distributeur sur les demande de renseignements

C-UMQ-0012 28/11/2011

Lettre transmettant la réponse à la demande de renseignements de la Régie

C-UMQ-0013 28/11/2011

Réponses à la demande de renseignements de la Régie

Preuves écrites

C-UMQ-0010 17/11/2011

Lettre transmettant la preuve

C-UMQ-0011 17/11/2011

Preuve écrite

C-UMQ-0016 28/11/2011

Lettre transmettant le complément au rapport d'expertise

C-UMQ-0017 28/11/2011

Complément au rapport d'expertise

Audience

C-UMQ-0014 28/11/2011

Planification de l'audience

C-UMQ-0015 28/11/2011

Affirmation solennelle

C-UMQ-0018 30/11/2011

Page 12 de la pièce HQD-5, document 6 du dossier R-3748-2010

C-UMQ-0019 01/12/2011

Affirmation solennelle supplémentaire de M. Marcel Paul Raymond en date du 30 novembre 2011

C-UMQ-0020 02/12/2011

Plan de plaidoirie de l'UMQ

Demandes de remboursement de frais

Demandes d'intervention

C-EBM-0001 09/09/2011

Demande d'intervention

C-EBM-0002 13/09/2011

Lettre d'EBM demandant la suspension du dossier

C-EBM-0003 16/09/2011

Réplique à la correspondance de HQD concernant la demande de suspension

Rencontre préparatoire

C-EBM-0004 14/10/2011

Participation

C-EBM-0005 17/10/2011

Dépôt de la décision D-2005-76

Demande de renseignements

C-EBM-0006 25/10/2011

Lettre de dépôt de la demande de renseignements

C-EBM-0007 25/10/2011

Demandes de renseignements

C-EBM-0016 28/11/2011

Lettre de dépôt de réponses à la demande de renseignements et confidentialité

C-EBM-0017 28/11/2011

Réponse à la demande de renseignements

Demande

C-EBM-0024 23/12/2011

Réplique à la lettre du Distributeur du 22 décembre 2011

Preuves écrites

C-EBM-0010 07/11/2011

Preuve d'EBM

C-EBM-0011 14/11/2011

Réplique à la correspondance du Distributeur

C-EBM-0012 15/11/2011

Demande de délai pour le dépôt de la preuve

C-EBM-0013 21/11/2011

Lettre de dépôt de la preuve

C-EBM-0014 21/11/2011

Mémoire

Audience

C-EBM-0015 28/11/2011

Planification de l'audience

C-EBM-0018 30/11/2011

Extrait du rapport annuel 2010 d’Hydro-Québec

C-EBM-0019 30/11/2011

Entente cadre du 15 février 2005 entre HQP et HQD

C-EBM-0020 02/12/2011

Réponse d'EBM à l'engagement #1

C-EBM-0021 02/12/2011

Liens rapides

Nous joindre

HQD - Demande d"approbation de l'entente globale de modulation

(A) Régie de l’énergie

Procédure

Lettre transmettant l'avis public

Avis public

Demandes d'intervention

La Régie reporte le calendrier d'examen

Décisions

D-2011-156 - Décision sur la demande en réouverture du processus d'audience publique du dossier R-3748-2010 déposée par Énergie Brookfield Marketing s.e.c et sur sa demande subsidiaire de suspension du dossier R-3775-2011

D-2011-160 - Décision procédurale - Procédure d'examen de la demande

D-2011-179 - Décision portant sur la demande d'ordonnance de l'UMQ relative aux réponses du Distributeur à certaines questions de sa demande de renseignements

D-2011-181 - Décision portant sur une demande de SÉ-AQLPA d'être relevé du retard à déposer sa preuve et sur sa demande de traitement confidentiel d'un document

D-2011-193 - Décision finale (motifs à suivre)

D-2011-198 - Décision sur la demande du Distributeur en vue de l'approbation du prolongement de l'entente d'intégration éolienne

D-2011-193 - Motifs de la décision

D-2012-015 - Décision relative aux frais des intervenants

Rencontre préparatoire

Lettre transmettant l'ordre du jour

Ordre du jour

Contexte du dossier

La Régie ne juge pas nécessaire de tenir une rencontre préparatoire.

Audience

Notes sténographiques de l'audience du 17 octobre 2011 - Volume 1

Informations requises pour la planification de l'audience

Lettre transmettant le calendrier de l'audience

Calendrier de l'audience

Pages 137 à 145 de la pièce HQD-1, document 2, annexe 3A du dossier R-3748-2010

Analyse par la Régie de l’énergie des exemples de dépassement de service de suivi de la charge

Calcul du coût unitaire des services complémentaires supplémentaires

Notes sténographiques de l'audience tenue le 30 novembre 2011

Notes sténographiques de l'audience tenue le 1er décembre 2011, volume 3

Notes sténographiques de l'audience tenue le 2 décembre 2011

Demande de renseignements

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 adressée à HQD

Demande de renseignement no.1 adressée à HQD

La Régie accepte le dépôt de la demande de renseignements amendée de SÉ-AQLPA

Lettre de la Régie concernant la demande de l'UMQ en date du 10 novembre 2011

Lettre transmettant la demande de renseignement à HQD

Demande de renseignement no. 2

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 adressée à UC

Demande de renseignements no. 1 adressée à UC

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 adressée à UMQ

Demande de renseignements no. 1 adressée à l'UMQ

Lettre transmettant la demande de renseignement à EBM

Demande de renseignements no. 1 à EBM

Preuves écrites

La Régie accorde un délai additionnel à EBM pour le dépôt de la preuve

La Régie refuse le dépôt des preuves de l'ACEFQ et de SÉ-AQLPA

(B) Demandeur

Rencontre préparatoire

Réponse du Distributeur à la demande de la FCEI en date du 8 novembre 2011

Audience

Demande de délai pour le dépôt de la planification de l'audience

Planification de l'audience

Tableau

HQD-3, document 1- Réponse de Hydro-Québec à l'engagement no. 1

HQD-3, document 2 - Réponse à l'engagement numéro 2

Demande

Lettre transmettant la demande

Liste des pièces

Affirmation solennelle

Demande

HQD-01-01 - Demande d'approbation d'une entente globale de modulation

HQD-01-02 - Entente globale de modulation intervenue entre HQD et HQP

Liste des pièces révisée

Lettre du Distributeur suite à la décision D-2011-193 de la Régie

Procédure

Confirmation que l'avis public en titre a été publié sur le site internet du Distributeur

Demandes d'intervention

Réponse du Distributeur à la demande de suspension

Demande de renseignements

Réplique à la demande de renseignements rectifiée de SÉ-AQLPA

Lettre transmettant les réponses aux demandes de renseignements

Liste des pièces révisée

HQD-02-01 - Réponses d'Hydro-Québec à la demande de renseignements de la Régie

HQD-02-02 - Réponses d'Hydro-Québec à la demande de renseignements de l'ACEFQ

HQD-02-03 - Réponses d'Hydro-Québec à la demande de renseignements de EBM

HQD-02-04 - Réponses d'Hydro-Québec à la demande de renseignements de la FCEI