HQT - Demande du Transporteur relative à la construction de la ligne à 120 kV reliant les postes Langlois et de Vaudreuil-Soulanges

A-0001 30/03/2016

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

A-0002 30/03/2016

Avis aux personnes intéressées

A-0003 07/06/2016

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 adressée au Transporteur

A-0004 07/06/2016

Demande de renseignements no. 1 adressée au Transporteur

A-0005 06/07/2016

Décision finale D-2016-106

A-0006 14/07/2016

D-2016-106R - Rectification de la décision D-2016-106 rendue dans le dossier R-3966-2016

A-0007 26/01/2022

La Régie confirme la levée de la confidentialité de certaines pièces - Suivi de la décision D-2016-106

B-0001 21/03/2016

Lettre accompagnant la demande

B-0002 21/03/2016

Demande

B-0003 21/03/2016

Liste des pièces

B-0004 21/03/2016

HQT-1, document 1 - Demande relative à la construction de la ligne à 120 kV reliant les postes Langlois et de Vaudreuil-Soulanges

B-0005 21/03/2016

HQT-1, document 1, annexe 1 - Schéma de liaison et schémas unifilaires relatifs au Projet - SOUS PLI CONFIDENTIEL

B-0006 21/03/2016

HQT-1, document 1, annexes 2 à 5

B-0007 21/03/2016

HQT-1, document 2 - Coûts détaillés - SOUS PLI CONFIDENTIEL (confidentialité levée le 26 janvier 2022)

B-0008 21/03/2016

HQT-1, document 2.1 - Coûts détaillés - Version caviardée

B-0009 21/03/2016

HQT-1, document 2, annexe 1 - Coûts annuels - SOUS PLI CONFIDENTIEL (confidentialité levée le 26 janvier 2022)

B-0013 26/04/2016

Demande à la Régie de prendre le dossier en délibéré

B-0017 13/06/2016

HQT-1, Document 2.1 - Coûts détaillés - Version caviardée révisée

B-0018 26/01/2022

Le Transporteur informe la Régie que la mise en service finale du projet a eu lieu en septembre 2019 - Suivi de la décision D-2016-106

B-0019 26/01/2022

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (confidentialité levée en septembre 2020 après un délai d'un an de la date de mise en service finale tel que prévu à la décision D-2016-106)

B-0020 26/01/2022

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (confidentialité levée en septembre 2020 après un délai d'un an de la date de mise en service finale tel que prévu à la décision D-2016-106)

B-0012 31/03/2016

Le Transporteur confirme à la Régie que l'avis aux personnes intéressées est diffusé sur son site internet

B-0014 13/06/2016

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0015 13/06/2016

Liste des pièces révisée

B-0016 13/06/2016

HQT-2, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie