HQT - Demande du Transporteur relative à la construction de la ligne à 120 kV du Grand-Brûlé - dérivation Saint-Sauveur

Dossier R-3960-2016
Demandeur Hydro-Québec TransÉnergie
Description HQT - Demande du Transporteur relative à la construction de la ligne à 120 kV du Grand-Brûlé - dérivation Saint-Sauveur
Liste des pièces Liste des pièces R-3960-2016.pdf

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(A) Régie de l'énergie(B) Demandeur(C) Intervenants(D) Observations
Municipalité régionale du comté des Laurentides (MRC)

(Intervenant)

Cote de pièce Description
 
 
Audience
Demandes d'intervention
 
C-MRC-0001 Commentaires et demande d'intervention
C-MRC-0002 Liste des pièces
C-MRC-0003 P-1 - Avis aux personnes intéressées
C-MRC-0004 P-2 - Résolution 2014.11.6258 "Autorisation de signature à la directrice générale et secrétaire-trésorière, madame Nancy Pelletier
C-MRC-0005 P-3 - Projet de résolution 2016.02.____ "Opposition au scénario de la ligne du Grand-Brûlé dérivation Saint-Donat"
C-MRC-0006 P-4 - Résolution 2015.03.6381 "Avis à l'égard de la demande du Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles pour l'étude d'un site pour une ligne 120 kV reliant le poste de Grand-Brûlé aux circuits 1127-1128 - Dérivation Saint-Sauveur"
C-MRC-0007 P-5 - Résolution 2016.01.6705 "Avis d'intervention gouvernementale: Ligne à 120 kV du Grand-Brûlé - Dérivation Saint-Sauveur
C-MRC-0008 P-6 - Les deux plans "Projet de ligne d'Hydro-Québec, segment Saint-Faustin-Lac-Carré, domaine Levert"
C-MRC-0009 HQ-1 Scénario: Grand-Brûlé -Dérivation Saint-Donat - Intégration d'un poste de laison aéro-souterrain
C-MRC-0010 Résolution 2016.02.6739 Opposition au scénario de la ligne du Grand-Brûlé dérivation Saint-Donat
C-MRC-0011 Comparution pour la MRC des Laurentides
C-MRC-0012 Budget prévisionnel (ne peut être consulté)
C-MRC-0013 Complément à la demande d'intervention de la Municipalité régionale du comté des Laurentides
C-MRC-0014 Complément à la demande d'intervention de la Municipalité régionale du comté des Laurentides
C-MRC-0015 Affirmation solonelle de Nancy Pelletier
C-MRC-0016 Réplique aux commentaires du Transporteur concernant le budget de participation

Demandes de remboursement de frais
 
C-MRC-0058 Courriel portant sur les demandes de remboursement de frais (ne peut être consulté)
C-MRC-0059 Lettre transmettant la demande de remboursement de frais (ne peut être consulté)
C-MRC-0061 Lettre transmettant la demande de remboursement de frais corrigée (ne peut être consulté)
C-MRC-0062 Demande de remboursement de frais corrigée (ne peut être consulté)

Preuves écrites
Confidentialité
Autres
Argumentations
Municipalité de Saint-Adolphe d'Howard et MRC des Pays-d'en-Haut (MSAH)

(Intervenant)

Cote de pièce Description
 
 
Audience
Demandes d'intervention
Demandes de remboursement de frais
 
C-MSAH-0097 Dépôt de la demande de remboursement de frais (ne peut être consulté)
C-MSAH-0098 Demande de rembousement de frais (ne peut être consulté)
C-MSAH-0099 Facture accompagnant la demande de frais du 9 août 2016 (ne peut être consulté)
C-MSAH-0100 Facture accompagnant la demande de frais du 9 août 2016 - Facture Hotel (ne peut être consulté)
C-MSAH-0101 Facture accompagnant la demande de frais du 9 août 2016 - Facture transport (ne peut être consulté)
C-MSAH-0102 Loi sur la taxe de vente du Québec (ne peut être consulté)

Demandes de renseignements
Preuves écrites
 
C-MSAH-0034 Lettre accompagnant la preuve
C-MSAH-0035 Rapport d'Expertise de M. Paul Paquin
C-MSAH-0036 Lettre accompagnant les rapports d'expert
C-MSAH-0037 GenestÉtude env. comparative.RAPPORT SYNTHÈSE-17mai2016
C-MSAH-0038 ÉCOgestion2016 - Rapport St-Adolphe
C-MSAH-0039 Rapport MSAH-MRCPd'enH17-05-2916final
C-MSAH-0041 Demande de délai pour le dépôt de la preuve complémentaire
C-MSAH-0044 Délai pour le dépôt de la preuve
C-MSAH-0045 Lettre accompagnant la preuve
C-MSAH-0046 Onglet 1 - Référence 1 de M. Paul Paquin - Régie D-2007-78
C-MSAH-0047 Onglet 2 - Ref.2 Paul Paquin - Rapport annuel 2009 HQT, HQT-3, doc. 1 page 24 (référé à la note 27)
C-MSAH-0048 Onglet 3 - Ref. 3 Paul Paquin - HQT-9, document 1, p. 31 - Planification du réseau de transport (référé à la note 28)
C-MSAH-0049 Onglet 4 - Ref. 1 Elaine Genest - Études environnementales et paysagères comparatives - Annexe 2
C-MSAH-0050 Onglet 5 - Ref. 2 Elaine Genest - Méthode Paysage-Synthese 1993
C-MSAH-0051 Onglet 6 - Ref.4 Elaine Genest - Étude environnementale HQ WSG 2013
C-MSAH-0052 Ref. 5 Elaine Genest - Étude paysage HQ WSG final 2016
C-MSAH-0053 Ref. 6 Elaine Genest - Carte paysage 2016
C-MSAH-0054 Ref. 7 Elaine Genest - Carte paysage 2013
C-MSAH-0055 Réf. 3 Elaine Genest - Methode specialisee milieu urbain compressed
C-MSAH-0056 Ref. 8 Elaine Genest - Carte paysage 2015
C-MSAH-0057 Ref. 1 ÉCOgestion2016 - Rapport St-Adolphe corrigé
C-MSAH-0058 Ref. 2 ECOgestio - Wyman et Worzala ch
C-MSAH-0059 Ref.1 André Gesnest - Charte des Paysages naturels et batis des Laurentides
C-MSAH-0060 Ref. 2 Préfet Genest et Mairesse Lapointe - MRC-PV CM-69 03 16
C-MSAH-0061 Ref. 3 Préfet Genest et Mairesse Lapointe - Photos de paysage
C-MSAH-0064 Corrections au dépôt de la preuve complémentaire
C-MSAH-0065 Méthode paysage 1992 - Version corrigée
C-MSAH-0066 Charte des paysages naturels et batis des Laurentides - Version corrigée
C-MSAH-0067 Photos de paysage - Version corrigée
C-MSAH-0068 Schéma aménagement par titre - Version corrigée
C-MSAH-0073 Commentaires sur la demande d'Hydro-Québec de rejet de radiation de rapports Genest et d'Écogestion

Reconnaissance de statut d'expert
Confidentialité
Argumentations
Stratégies énergétiques et Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (SÉ-AQLPA)

(Intervenant)

Cote de pièce Description
 
 
Audience
Demandes d'intervention
Demandes de remboursement de frais
 
C-SÉ-AQLPA-0058 Lettre accompagnant la demande de remboursement de frais (ne peut être consulté)
C-SÉ-AQLPA-0059 Demande de remboursement de frais (ne peut être consulté)

Demandes de renseignements
Preuves écrites
 
C-SÉ-AQLPA-0011 Lettre accompagnant la preuve
C-SÉ-AQLPA-0012 Liste des pièces
C-SÉ-AQLPA-0013 SÉ-AQLPA-1 Doc. 1 - Rapport de Monsieur Jean-Claude Deslauriers sur les schémas de réseau, plans de développement et coûts détaillés
C-SÉ-AQLPA-0014 SÉ-AQLPA-1 Doc. 2 - Curriculum vitae de Monsieur Jean-Claude Deslauriers
C-SÉ-AQLPA-0015 SÉ-AQLPA-2 Doc. 1 - OCDE, Lignes directrices
C-SÉ-AQLPA-0016 SÉ-AQLPA-2 Doc. 2 - CEIC (Commission Charbonneau), Rapport final. Extrait.
C-SÉ-AQLPA-0017 SÉ-AQLPA-3 Doc. 1 - Schéma des réseaux du NPCC
C-SÉ-AQLPA-0018 SÉ-AQLPA-3 Doc. 2 - Ontario IESO - Schémas de réseau et plans de développement
C-SÉ-AQLPA-0019 SÉ-AQLPA-3 Doc. 3 - NStar ISO NE Schémas d'écoulement de puissance
C-SÉ-AQLPA-0020 SÉ-AQLPA-3 Doc. 4 - New Hampshire Northern Pass - Schémas détaillés
C-SÉ-AQLPA-0021 SÉ-AQLPA-3 Doc. 5 - HQT Grand-Brûlé-Saint-Sauveur - Réunion 4 - Compte-rendu (Extrait)
C-SÉ-AQLPA-0022 SÉ-AQLPA-4 Doc. 1 - HQT Grand-Brûlé-Saint-Sauveur - Présentation (extrait)
C-SÉ-AQLPA-0024 Lettre accompagnant le dépôt en preuve de la pièce SÉ-AQLPA-5 Doc. 1
C-SÉ-AQLPA-0025 Pièce SÉ-AQLPA-5 Doc. 1 - FERC, Ordonnances 630 et als. Synthèse et extraits.
C-SÉ-AQLPA-0027 Lettre accompagnant l'affirmation solennelle de M. Jean-Claude Deslauriers, trois errata et laDemande de rejeter les objections d’Hydro-Québec TransÉnergie
C-SÉ-AQLPA-0029 Affirmation solennelle de Monsieur Jean-Claude Deslauriers au soutien de son rapport C-SÉ-AQLPA-0013, SÉ-AQLPA-1, Doc. 1 et de son erratum
C-SÉ-AQLPA-0031 SÉ-AQLPA-1, Doc. 1.1 - Erratum au rapport de M. Jean-Claude Deslauriers
C-SÉ-AQLPA-0032 SÉ-AQLPA-3, Doc. 4.1 - Erratum è la pièce C-SÉ-AQLPA-0020, SÉ-AQLPA-3, Doc. 4
C-SÉ-AQLPA-0033 SÉ-AQLPA-3, Doc. 6 - Photographie du Poste Grand-Brûlé
C-SÉ-AQLPA-0034 SÉ-AQLPA-3, Doc. 7 - Composition du comité consultatif d’Hydro-Québec TransÉnergie auprès duquel la planification régionale du réseau de transport a été présentée lors de la réunion du 20 mars 2014 - Extrait du site Internet d’Hydro-Québec
C-SÉ-AQLPA-0036 Lettrre accompagnant le rapport de Monsieur Deslauriers
C-SÉ-AQLPA-0037 SÉ-AQLPA-1, Doc. 3 - Jean-Claude DESLAURIERS, Rapport sur la demande d'autorisation d'investissement
C-SÉ-AQLPA-0038 Liste des pièces
C-SÉ-AQLPA-0040 Lettre accompagnant le rapport principal amendé de M. Jean-Claude Deslauriers (SÉ-AQLPA-1, Doc. 3.1)
C-SÉ-AQLPA-0041 SÉ-AQLPA-1, Doc. 3.1 - Rapport principal amendé de M. Jean-Claude Deslauriers
C-SÉ-AQLPA-0045 Demande préliminaire de déclarer irrecevable la demande de HQT en radiation de preuves de MSAH
C-SÉ-AQLPA-0050 Seconde affirmation solennelle de Monsieur Jean-Claude Deslauriers

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