A A A
Politique de protection des renseignements personnels

Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.

En savoir plus
Calendrier des audiences Diffusion des audiences Foire aux questions Nouvelles Plaintes des consommateurs Prix des produits pétroliers Recrutement English
A A A

HQT - Demande du Transporteur relative à la construction de la ligne à 120 kV du Grand-Brûlé - dérivation Saint-Sauveur

Dossier

R-3960-2016

Demandeur

Hydro-Québec TransÉnergie

Statut

Terminé

Description

HQT - Demande du Transporteur relative à la construction de la ligne à 120 kV du Grand-Brûlé - dérivation Saint-Sauveur

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

Demande

B-0001 22/01/2016

Lettre accompagnant la demande

B-0002 22/01/2016

Demande

B-0003 22/01/2016

Liste des pièces

B-0004 22/01/2016

HQT-1, Document 1 - Demande relative à la construction de la ligne à 120 kV du Grand-Brûlé – dérivation Saint-Sauveur

B-0005 22/01/2016

HQT-1, Document 1, Annexe 1 - Schémas unifilaires relatifs au Projet - SOUS PLI CONFIDENTIEL

B-0006 22/01/2016

HQT-1, Document 1, Annexes 2 à 4

B-0007 22/01/2016

HQT-1, Document 2 - Coût détaillés - SOUS PLI CONFIDENTIEL (confidentialité levée le 19 mars 2021 tel que prévu à la décision D-2020-049)

B-0008 22/01/2016

HQT-1, Document 2.1 - Coût détaillés - Version caviardée

B-0009 22/01/2016

Lettre du Transporteur - Amendement à la pièce HQT-1 Document 1

B-0010 22/01/2016

Liste des pièces révisée

B-0011 22/01/2016

HQT-1, Document 1 - Demande relative à la construction de la ligne à 120 kV du Grand-Brûlé - dérivation Saint-Sauveur (tableau 10 révisé)

B-0012 22/01/2016

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels - SOUS PLI CONFIDENTIEL (confidentialité levée le 19 mars 2021 tel que prévu à la décision D-2020-049)

B-0027 15/04/2016

Liste des pièces révisée

B-0037 21/04/2016

Liste des pièces révisée

B-0038 21/04/2016

HQT-1, Document 3 - Analyse technico-économique - SOUS PLI CONFIDENTIEL

B-0039 21/04/2016

HQT-1, Document 3.1 - Analyse technico-économique - Version caviardée

B-0043 06/05/2016

HQT-4, Document 1 - Réplique du Transporteur - Demande d'interdiction de publication

B-0048 06/05/2016

Liste des pièces révisée

B-0052 13/05/2016

HQT-1, Document 1 révisé - Demande relative à la construction de la ligne à 120 kV du Grand-Brûlé – dérivation Saint-Sauveur

B-0098 19/03/2021

Dans sa lettre datée du 17 février 2021, le Transporteur informe la Régie de l'arrêt du traitement confidentiel de la pièce B-0007 et B-0012

B-0099 19/03/2021

HQT-1, Document 2 (pièce B-0007 confidentialité levée suite à la décision D-2020-049)

B-0100 19/03/2021

HQT-1, Document 2, Annexe 1 (pièce B-0012 confidentialité levée suite à la décision D-2020-049)

Demande de renseignements

B-0022 08/04/2016

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0023 08/04/2016

Liste des pièces révisée

B-0024 08/04/2016

HQT-2, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0040 25/04/2016

Le Transporteur propose de déposer ses réponses à toutes les demandes de renseignements ainsi que sa réplique aux argumentaires des intervenants le 5 mai 2016

B-0042 06/05/2016

Lettre accompagnant la réplique ainsi que les réponses aux demandes de renseignements

B-0044 06/05/2016

HQT-2, Document 1.1 - Réponses aux demandes de renseignements no 2 de la Régie

B-0045 06/05/2016

HQT-2, Document 1.1 Annexes 1 et 2 - Mise à jour du plan d'évolution du territoire des Laurentides et réponse 7.2 du Transporteur à la DDR 2 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0046 06/05/2016

HQT-2, Document 2 - Réponses aux demandes de renseignements no 1 de MSAH - MRC

B-0047 06/05/2016

HQT-2, Document 3 - Réponses aux demandes de renseignements no 1 de SÉ-AQLPA

B-0049 13/05/2016

Commentaires aux contestations des réponses aux demandes de renseignements

B-0050 13/05/2016

Lettre accompagnant le dépôt de pièces révisées, en complément des réponses aux demandes de renseignements déposées le 5 mai 2016

B-0051 13/05/2016

Liste des pièces révisée

B-0053 13/05/2016

HQT-2, Document 1.1 révisé - Réponse du Transporteur à la demande de renseignements numéro 2 de la Régie de l’énergie

B-0054 13/05/2016

HQT-2, Document 3 révisé - Réponse du Transporteur à la demande de renseignements numéro 1 de SÉ-AQLPA

B-0056 25/05/2016

Lettre accompagnant les compléments de réponses aux demande de renseignements

B-0057 25/05/2016

Liste des pièces révisée

B-0058 25/05/2016

HQT-2, Document 2 - Réponse aux demandes de renseignements no. 1 de MSAH

B-0059 25/05/2016

HQT-2, Document 2, Annexe 1 - Réponse aux demandes de renseignements de MSAH - Annexe 1

B-0060 25/05/2016

HQT-2, Document 3 - Réponse aux demandes de renseignements de SÉ-AQLPA

B-0061 25/05/2016

HQT-2, Document 3, Annexe 1 - Réponses 1.6g, 1.9c, et 1.9h à la demande de renseignements no. 1 de SÉ-AQLPA (déposée sous pli confidentiel)

B-0062 27/05/2016

Lettre accompagnant la réponse à la question 10.3 de la demande de renseignements no 1 de la Municipalité de Saint-Adolphe-d’Howard et de la MRC des Pays-d’en-Haut

B-0063 27/05/2016

Liste des pièces révisée

B-0064 27/05/2016

HQT-2, Document 2 révisé - Réponses du Transporteur aux demandes de renseignements de MSAH

B-0066 31/05/2016

Commentaires à MSAH sur contestation des réponses

B-0068 01/06/2016

Réponse du Transporteur à la contestation de SÉ-AQLPA

B-0074 06/06/2016

Lettre accompagnant les compléments de réponses aux demandes de renseignements de SÉ-AQLPA

B-0075 06/06/2016

Liste des pièces révisée

B-0076 06/06/2016

HQT-02, document 3 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de SÉ-AQLPA

B-0077 06/06/2016

Révisé - Réponses 1.6q, 1.9c et 1.9h à la demande de renseignements no. 1 de SÉ-AQLPA (déposée sous pli confidentiel)

B-0082 09/06/2016

HQT-2, Document 3 - Réponses aux demandes de renseignements no 1 de SÉ-AQLPA révisée

Audience

B-0041 03/05/2016

Lettre du Transporteur - Commentaires à MSAH - Dates d'audience

B-0065 30/05/2016

Planification de l'audience

B-0069 06/06/2016

Lettre accompagnant les curriculum vitae des représentants

B-0070 06/06/2016

Liste des pièces révisée

B-0071 06/06/2016

HQT-5, Document 1.1 - Curriculum vitae de Mme Stéphanie Caron

B-0072 06/06/2016

HQT-5, Document 1.2 - Curriculum vitae de M. André Dagenais

B-0073 06/06/2016

HQT-5, Document 1.3 - Curriculum vitae de M. Jean-Pierre Giroux

B-0078 08/06/2016

HQT-6, Document 1 - Présentation power point sur la demande relative à la construction de la ligne à 120 kV du Grand-Brûlé – Dérivation Saint-Sauveur (pièce HQT-6, document 1 déposée par Me Yves Fréchette)

B-0079 08/06/2016

Révisé - Coût détaillés - Version caviardée (déposé par Me Yves Fréchette)

B-0080 08/06/2016

Liste des pièces révisée

B-0081 09/06/2016

Liste des pièces révisée

B-0083 09/06/2016

HQT-7, Document 1.1 - Réponse à l'engagement no 1

B-0084 09/06/2016

HQT-7, Document 1.2 - Réponse à l'engagement no 2

B-0085 09/06/2016

HQT-7, Document 1.3 - Réponse à l'engagement no 3

B-0086 09/06/2016

Extraits des notes sténographiques de l’audience du 15 décembre 2011 dans le dossier R-3776-2011 (pièce déposée par Me Yves Fréchette)

B-0087 09/06/2016

Jugement White Burgess Langille Inman c. Abbott and Haliburton Company Limited et als., (2015) 2 S.C.R. (pièce déposée par Me Yves Fréchette)

B-0088 10/06/2016

HQT-6, document 2 - Présentation power point au soutien de la contre-preuve d’HQT (pièce déposée par Me Yves Fréchette)

B-0089 15/06/2016

Lettre accompagnant l'argumentation

B-0090 15/06/2016

Liste des pièces révisée

B-0091 15/06/2016

Argumentation sur l'audience

Demandes de remboursement de frais

(C) Intervenants

MRC de Rimouski-Neigette (MRC)

Demandes d'intervention

C-MRC-0001 17/02/2016

Commentaires et demande d'intervention

C-MRC-0002 19/02/2016

Liste des pièces

C-MRC-0003 19/02/2016

P-1 - Avis aux personnes intéressées

C-MRC-0004 19/02/2016

P-2 - Résolution 2014.11.6258 "Autorisation de signature à la directrice générale et secrétaire-trésorière, madame Nancy Pelletier

C-MRC-0005 19/02/2016

P-3 - Projet de résolution 2016.02.____ "Opposition au scénario de la ligne du Grand-Brûlé dérivation Saint-Donat"

C-MRC-0006 19/02/2016

P-4 - Résolution 2015.03.6381 "Avis à l'égard de la demande du Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles pour l'étude d'un site pour une ligne 120 kV reliant le poste de Grand-Brûlé aux circuits 1127-1128 - Dérivation Saint-Sauveur"

C-MRC-0007 19/02/2016

P-5 - Résolution 2016.01.6705 "Avis d'intervention gouvernementale: Ligne à 120 kV du Grand-Brûlé - Dérivation Saint-Sauveur

C-MRC-0008 19/02/2016

P-6 - Les deux plans "Projet de ligne d'Hydro-Québec, segment Saint-Faustin-Lac-Carré, domaine Levert"

C-MRC-0009 19/02/2016

HQ-1 Scénario: Grand-Brûlé -Dérivation Saint-Donat - Intégration d'un poste de laison aéro-souterrain

C-MRC-0010 24/02/2016

Résolution 2016.02.6739 Opposition au scénario de la ligne du Grand-Brûlé dérivation Saint-Donat

C-MRC-0011 24/02/2016

Comparution pour la MRC des Laurentides

C-MRC-0013 29/02/2016

Complément à la demande d'intervention de la Municipalité régionale du comté des Laurentides

C-MRC-0014 29/02/2016

Complément à la demande d'intervention de la Municipalité régionale du comté des Laurentides

C-MRC-0015 01/03/2016

Affirmation solonelle de Nancy Pelletier

C-MRC-0016 02/03/2016

Réplique aux commentaires du Transporteur concernant le budget de participation

Demandes de remboursement de frais

Municipalité de Saint-Adolphe-d’Howard (MSAH)

Preuves écrites

C-MSAH-0034 17/05/2016

Lettre accompagnant la preuve

C-MSAH-0035 17/05/2016

Rapport d'Expertise de M. Paul Paquin

C-MSAH-0036 17/05/2016

Lettre accompagnant les rapports d'expert

C-MSAH-0037 18/05/2016

GenestÉtude env. comparative.RAPPORT SYNTHÈSE-17mai2016

C-MSAH-0038 18/05/2016

ÉCOgestion2016 - Rapport St-Adolphe

C-MSAH-0039 18/05/2016

Rapport MSAH-MRCPd'enH17-05-2916final

C-MSAH-0041 26/05/2016

Demande de délai pour le dépôt de la preuve complémentaire

C-MSAH-0044 30/05/2016

Délai pour le dépôt de la preuve

C-MSAH-0045 30/05/2016

Lettre accompagnant la preuve

C-MSAH-0046 30/05/2016

Onglet 1 - Référence 1 de M. Paul Paquin - Régie D-2007-78

C-MSAH-0047 30/05/2016

Onglet 2 - Ref.2 Paul Paquin - Rapport annuel 2009 HQT, HQT-3, doc. 1 page 24 (référé à la note 27)

C-MSAH-0048 30/05/2016

Onglet 3 - Ref. 3 Paul Paquin - HQT-9, document 1, p. 31 - Planification du réseau de transport (référé à la note 28)

C-MSAH-0049 30/05/2016

Onglet 4 - Ref. 1 Elaine Genest - Études environnementales et paysagères comparatives - Annexe 2

C-MSAH-0050 30/05/2016

Onglet 5 - Ref. 2 Elaine Genest - Méthode Paysage-Synthese 1993

C-MSAH-0051 30/05/2016

Onglet 6 - Ref.4 Elaine Genest - Étude environnementale HQ WSG 2013

C-MSAH-0052 30/05/2016

Ref. 5 Elaine Genest - Étude paysage HQ WSG final 2016

C-MSAH-0053 30/05/2016

Ref. 6 Elaine Genest - Carte paysage 2016

C-MSAH-0054 30/05/2016

Ref. 7 Elaine Genest - Carte paysage 2013

C-MSAH-0055 30/05/2016

Réf. 3 Elaine Genest - Methode specialisee milieu urbain compressed

C-MSAH-0056 30/05/2016

Ref. 8 Elaine Genest - Carte paysage 2015

C-MSAH-0057 30/05/2016

Ref. 1 ÉCOgestion2016 - Rapport St-Adolphe corrigé

C-MSAH-0058 30/05/2016

Ref. 2 ECOgestio - Wyman et Worzala ch

C-MSAH-0059 30/05/2016

Ref.1 André Gesnest - Charte des Paysages naturels et batis des Laurentides

C-MSAH-0060 30/05/2016

Ref. 2 Préfet Genest et Mairesse Lapointe - MRC-PV CM-69 03 16

C-MSAH-0061 31/05/2016

Ref. 3 Préfet Genest et Mairesse Lapointe - Photos de paysage

C-MSAH-0064 31/05/2016

Corrections au dépôt de la preuve complémentaire

C-MSAH-0065 01/06/2016

Méthode paysage 1992 - Version corrigée

C-MSAH-0066 01/06/2016

Charte des paysages naturels et batis des Laurentides - Version corrigée

C-MSAH-0067 01/06/2016

Photos de paysage - Version corrigée

C-MSAH-0068 01/06/2016

Schéma aménagement par titre - Version corrigée

C-MSAH-0073 03/06/2016

Commentaires sur la demande d'Hydro-Québec de rejet de radiation de rapports Genest et d'Écogestion

Audience

C-MSAH-0062 31/05/2016

Planification de l'audience

C-MSAH-0063 31/05/2016

COMPLÉMENT d'indications pour l'audience

C-MSAH-0075 07/06/2016

Commentaires sur le calendrier de l'audience

C-MSAH-0077 08/06/2016

Lettre de dépôt CV ÉCOgestion Solutiuon

C-MSAH-0078 08/06/2016

Curriculum vitae de Mme Stéphanie Allard

C-MSAH-0079 08/06/2016

Curriculum vitae de M. Jean Dubé

C-MSAH-0080 08/06/2016

Curriculum vitae de Mme Fabienne Mathieu

C-MSAH-0081 08/06/2016

Extrait d’un rapport du réseau de transport d’électricité de France intitulé « Renforcement et modernisation de l’alimentation électrique du nord-ouest parisien (déposé par Me Franklin Gertler)

C-MSAH-0082 09/06/2016

Extraits de l’avis A-2005-01 de la Régie de l’énergie rendu dans le dosser R-3563-2005 (pièce déposée par Me Franklin S. Gertler)

C-MSAH-0083 09/06/2016

Décision D-2010-061 rendue par la Régie de l’énergie le 20 mai 2010 dans le dossier R-3721-2010 (pièce déposée par Me Franklin S. Gertler)

C-MSAH-0084 09/06/2016

Décision D-2008-030 rendue par la Régie de l’énergie le 7 mars 2008 dans le dossier R-3646-2007 (pièce déposée par Me Franklin S. Gertler)

C-MSAH-0085 09/06/2016

Présentation power point des études environnementales et paysagères comparatives des solutions 1 et 3 d’Hydro-Québec par Genest Experts Conseils (pièce déposée par Me Franklin S. Gertler)

C-MSAH-0086 09/06/2016

Présentation PowerPoint de Paul Paquin (pièce déposée par Me Franklin S. Gertler)

C-MSAH-0087 13/06/2016

Réponses aux engagements

Demandes de remboursement de frais

Stratégies énergétiques et Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (SÉ-AQLPA)

Preuves écrites

C-SÉ-AQLPA-0011 27/04/2016

Lettre accompagnant la preuve

C-SÉ-AQLPA-0012 27/04/2016

Liste des pièces

C-SÉ-AQLPA-0013 27/04/2016

SÉ-AQLPA-1 Doc. 1 - Rapport de Monsieur Jean-Claude Deslauriers sur les schémas de réseau, plans de développement et coûts détaillés

C-SÉ-AQLPA-0014 27/04/2016

SÉ-AQLPA-1 Doc. 2 - Curriculum vitae de Monsieur Jean-Claude Deslauriers

C-SÉ-AQLPA-0015 27/04/2016

SÉ-AQLPA-2 Doc. 1 - OCDE, Lignes directrices

C-SÉ-AQLPA-0016 27/04/2016

SÉ-AQLPA-2 Doc. 2 - CEIC (Commission Charbonneau), Rapport final. Extrait.

C-SÉ-AQLPA-0017 27/04/2016

SÉ-AQLPA-3 Doc. 1 - Schéma des réseaux du NPCC

C-SÉ-AQLPA-0018 27/04/2016

SÉ-AQLPA-3 Doc. 2 - Ontario IESO - Schémas de réseau et plans de développement

C-SÉ-AQLPA-0019 27/04/2016

SÉ-AQLPA-3 Doc. 3 - NStar ISO NE Schémas d'écoulement de puissance

C-SÉ-AQLPA-0020 27/04/2016

SÉ-AQLPA-3 Doc. 4 - New Hampshire Northern Pass - Schémas détaillés

C-SÉ-AQLPA-0021 27/04/2016

SÉ-AQLPA-3 Doc. 5 - HQT Grand-Brûlé-Saint-Sauveur - Réunion 4 - Compte-rendu (Extrait)

C-SÉ-AQLPA-0022 27/04/2016

SÉ-AQLPA-4 Doc. 1 - HQT Grand-Brûlé-Saint-Sauveur - Présentation (extrait)

C-SÉ-AQLPA-0024 29/04/2016

Lettre accompagnant le dépôt en preuve de la pièce SÉ-AQLPA-5 Doc. 1

C-SÉ-AQLPA-0025 29/04/2016

Pièce SÉ-AQLPA-5 Doc. 1 - FERC, Ordonnances 630 et als. Synthèse et extraits.

C-SÉ-AQLPA-0027 10/05/2016

Lettre accompagnant l'affirmation solennelle de M. Jean-Claude Deslauriers, trois errata et laDemande de rejeter les objections d’Hydro-Québec TransÉnergie

C-SÉ-AQLPA-0029 10/05/2016

Affirmation solennelle de Monsieur Jean-Claude Deslauriers au soutien de son rapport C-SÉ-AQLPA-0013, SÉ-AQLPA-1, Doc. 1 et de son erratum

C-SÉ-AQLPA-0031 10/05/2016

SÉ-AQLPA-1, Doc. 1.1 - Erratum au rapport de M. Jean-Claude Deslauriers

C-SÉ-AQLPA-0032 10/05/2016

SÉ-AQLPA-3, Doc. 4.1 - Erratum è la pièce C-SÉ-AQLPA-0020, SÉ-AQLPA-3, Doc. 4

C-SÉ-AQLPA-0033 17/05/2016

SÉ-AQLPA-3, Doc. 6 - Photographie du Poste Grand-Brûlé

C-SÉ-AQLPA-0034 17/05/2016

SÉ-AQLPA-3, Doc. 7 - Composition du comité consultatif d’Hydro-Québec TransÉnergie auprès duquel la planification régionale du réseau de transport a été présentée lors de la réunion du 20 mars 2014 - Extrait du site Internet d’Hydro-Québec

C-SÉ-AQLPA-0036 17/05/2016

Lettrre accompagnant le rapport de Monsieur Deslauriers

C-SÉ-AQLPA-0037 17/05/2016

SÉ-AQLPA-1, Doc. 3 - Jean-Claude DESLAURIERS, Rapport sur la demande d'autorisation d'investissement

C-SÉ-AQLPA-0038 20/05/2016

Liste des pièces

C-SÉ-AQLPA-0040 26/05/2016

Lettre accompagnant le rapport principal amendé de M. Jean-Claude Deslauriers (SÉ-AQLPA-1, Doc. 3.1)

C-SÉ-AQLPA-0041 26/05/2016

SÉ-AQLPA-1, Doc. 3.1 - Rapport principal amendé de M. Jean-Claude Deslauriers

C-SÉ-AQLPA-0045 02/06/2016

Demande préliminaire de déclarer irrecevable la demande de HQT en radiation de preuves de MSAH

C-SÉ-AQLPA-0050 07/06/2016

Seconde affirmation solennelle de Monsieur Jean-Claude Deslauriers

Demandes de remboursement de frais

(D) Observations