HQCMÉ - Demande relative à la méthodologie d'identification des éléments du réseau de transport principal

Dossier R-3952-2015
Demandeur Direction principale - Contrôle des mouvements d’énergie et exploitation du réseau
Description HQCMÉ - Demande relative à la méthodologie d'identification des éléments du réseau de transport principal
Liste des pièces Liste des pièces R-3952-2015.pdf
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(A) Régie de l'énergie(B) Demandeur(C) Intervenants(D) Observations

(RégieDeLÉnergie)

Cote de pièce Description
Date
 
 
Décisions
 
A-0004 R-3952-2015-A-0004-Dec-Dec-2015_12_21 - Décision D-2015-213 sur la demande interlocutoire de suspension de l'inscription de certaines installations de production au Registre des entités visées par les normes de fiabilité
21/12/2015
A-0009 R-3952-2015-A-0009-Dec-Dec-2016_07_15 - D-2016-109 - Décision sur la demande interlocutoire d'approbation de modification au Registre des entités visées par les normes de fiabilité ainsi que sur la demande relative aux installations de l'entité Siemens Canada Limitée
15/07/2016
A-0020 R-3952-2015-A-0020-Dec-Dec-2016_10_28 - D-2016-166 - Décision procédurale - Demande d'intervention et calendrier de traitement
28/10/2016
A-0022 R-3952-2015-A-0022-Dec-Dec-2016_11_16 - D-2016-175 - Décision procédurale - Calendrier de traitement
16/11/2016
A-0033 R-3952-2015-A-0033-Dec-Dec-2017_02_02 - D-2017-010 - Décision interlocutoire - Contestation de RTA de demandes de renseignements du Coordonnateur
02/02/2017
A-0062 R-3952-2015-A-0062-Dec-Dec-2018_10_23 - D-2018-149 - Décision partielle
23/10/2018
A-0063 R-3952-2015-A-0063-Dec-Dec-2018_11_07 - La Régie est satisfaite du contenu de la correspondance du Coordonnateur du 5 novembre 2018 en suivi de la décision D-2018-149
07/11/2018
A-0066 R-3952-2015-A-0066-Dec-Dec-2019_07_23 - Décision D-2019-086 - Décision sur la conformité d’application de la décision D-2018-149 relative à l’approbation du Registre des entités visées par les normes de fiabilité
23/07/2019
A-0069 R-3952-2015-A-0069-Dec-Dec-2019_11_15 - D-2019-150 - Décision sur la demande de report de la date d'entrée en vigueur du régime de fiabilité applicable aux entités, installations ou éléments nouvellement inscrits au Registre des entités visées par les normes de fiabilité
15/11/2019

Audience
Demande
Demandes d'intervention
Demandes de remboursement de frais
Demandes de renseignements
 
A-0016 Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Coordonnateur
19/10/2016
A-0017 Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Coordonnateur
19/10/2016
A-0018 La Régie accorde partiellement la demande de délai supplémentaire pour le dépôt des réponses du Coordonnateur à sa demande de renseignements
24/10/2016
A-0023 Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Coordonnateur
22/11/2016
A-0024 Demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Coordonnateur
22/11/2016
A-0025 Lettre accompagnant la demande de renseignements adressée à HQT
17/01/2017
A-0026 Demande de renseignements no 1 adressée à HQT
17/01/2017
A-0027 Lettre accompagnant la demande de renseignements no 1 de la Régie à RTA
17/01/2017
A-0028 Demande de renseignements no 1 de la Régie à RTA
17/01/2017
A-0029 Lettre accompagnant la demande de renseignements no 3 de la Régie au Coordonnateur
17/01/2017
A-0030 Demande de renseignements no 3 de la Régie au Coordonnateur (version caviardée)
17/01/2017
A-0031 Demande de renseignements no 3 de la Régie au Coordonnateur - SOUS PLI CONFIDENTIEL
17/01/2017
A-0032 La Régie accorde le délai supplémentaire souhaité par le Coordonnateur
31/01/2017
A-0034 HQT-1, Document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no. 1 de la Régie
13/02/2017
A-0035 Dépôt de la demande de renseignements no. 2 de la Régie au Transporteur
13/02/2017
A-0036 Demande de renseignements no. 2 au Transporteur
13/02/2017
A-0039 Dépôt de la demande de renseignements no. 4 de la Régie
22/02/2017
A-0040 Demande de renseignements no. 4 de la Régie
22/02/2017
A-0041 Le Transporteur dépose ses réponses à la demande de renseignements no. 2 de la Régie
22/02/2017
A-0042 Affirmation solennelle de Stéphane Talbot pour le Transporteur
22/02/2017
A-0043 HQT-1, Document 2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no. 2 de la Régie
22/02/2017
A-0053 Dépôt demande de renseignements no. 3 de la Régie au Transporteur
14/03/2017
A-0054 Demande de renseignements no. 3 de la Régie au Transporteur
14/03/2017
A-0057 Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no. 3 de la Régie et l'affirmation solennelle de M. Stéphane Talbot
17/03/2017
A-0058 HQT-1, Document 3 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no. 3 de la Régie
17/03/2017
A-0059 HQT-1, Document 3.1 - Réponse du Transporteur à la demande de renseignements no. 3 de la Régie - Réponse à la question 1.1. - Schéma unifilaire - SOUS PLI CONFIDENTIEL
17/03/2017

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