HQD - Demande d'autorisation pour réaliser le projet lecture à distance - Phase 1

Dossier R-3770-2011
Demandeur Hydro-Québec Distribution
Description HQD - Demande d'autorisation pour réaliser le projet lecture à distance - Phase 1
Liste des pièces Liste des pièces R-3770-2011.pdf

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(A) Régie de l'énergie(B) Demandeur(C) Intervenants(D) Observations

(RégieDeLÉnergie)

Cote de pièce Description
Date
 
 
Décisions
Audience
 
A-0023 Lettre de la Régie suite au délai additionnel demandé par le Distributeur
15/11/2011
A-0052 Lettre de la Régie confirmant que le début de l'audience est le 19 mars 2012
07/02/2012
A-0058 Lettre de la Régie afin de finaliser le calendrier de l'audience
08/03/2012
A-0074 Lettre accompagnant le calendrier de l'audience
15/03/2012
A-0075 Calendrier de l'audience
15/03/2012
Notes sténographiques
20/03/2012
A-0100 Procès-verbal du 19 mars 2012 (ne peut être consulté)
20/03/2012
A-0105 Procès-verbal du 20 mars 2012 (ne peut être consulté)
21/03/2012
A-0107 Procès-verbal du 21 mars 2012 (ne peut être consulté)
22/03/2012
A-0109 Procès-verbal de l'audience du 22 mars 2012 (9h32 à 16h01) (ne peut être consulté)
23/03/2012
A-0110 Page 15 de la pièce HQD-8, document 5 déposée au dossier R-3776-2011 (pièce déposée en audience par Me Tourigny)
23/03/2012
A-0112 Procès-verbal du 23 mars 2012 (ne peut être consulté)
26/03/2012
A-0114 Procès-verbal du 26 mars 2012 (ne peut être consulté)
27/03/2012
A-0116 Procès-verbal de l'audience du 27 mars 2012 (ne peut être consulté)
28/03/2012
A-0117 Compilation faite par la Régie de différentes valeurs et qui constituait une question d'audience dans le dossier R-3776-2011
28/03/2012
A-0119 Procès-verbal de l'audience du 28 mars 2012 (ne peut être consulté)
29/03/2012
A-0121 Procès-verbal de l'audience du 29 mars 2012 (ne peut être consulté)
30/03/2012
A-0122 Lettre accompagnant le calendrier de l'audience
30/03/2012
A-0123 Calendrier de l'audience
30/03/2012
A-0124 Procès-verbal du 30 mars 2012 (ne peut être consulté)
02/04/2012
A-0133 Lettre accompagnant le calendrier de pousuite de l'audience
20/04/2012
A-0134 Calendrier de poursuite de l'audience
20/04/2012
A-0139 La Régie accorde la demande de report et annule, l'audience qui devait avoir lieu les 3,4 et 7 mai 2012
01/05/2012
A-0140 Lettre accompagnant la demande du docteur Alain Poirier de même que la pièce D-0035 ainsi que la confirmation que l'audience se poursuivra le 17,18 et 22 mai 2012, à compter de 9h30
04/05/2012
A-0141 Demande du docteur Alain Poirier, Directeur national de santé publique et sous-ministre adjoint au Ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS)
04/05/2012
A-0142 Avis de santé publique déposé dans le présent dossier sous la cote D-0035, en lien avec la présentation du rapport du docteur David Carpenter
04/05/2012
A-0143 Lettre de la Régie faisant suite à la demande du docteur Alain Poirier (MSSS)
04/05/2012
A-0151 La Régie confirme que l'audience se poursuivra les 25 et 28 mai 2012 à compter de 9h30, par ailleur, la Régie attendra d'ici le 23 mai 2012, la requête détaillée de l'ACEF du Québec
22/05/2012
A-0154 Courriel de Me Jean-Paul Dupré de MSSS
25/05/2012
A-0159 Calendrier pour le dépôt des argumentations écrites des participants
29/05/2012
A-0162 Réponse de la Régie à la demande de SÉ-AQLPA du 25 juillet 2012 à l'effet de radier certains allégués de la réplique du Distributeur et réponse aux commentaires du Distributeur à cet égard
31/07/2012
A-0127 Procès-verbal de l'audition du 3 avril 2012 - HUIS CLOS (pièce déposée sous pli confidentiel) (ne peut être consulté)
04/04/2012
A-0129 Procès-verbal de l'audition du 4 avril 2012 (ne peut être consulté)
05/04/2012
A-0131 Procès-verbal du 5 avril 2012 (ne peut être consulté)
10/04/2012
A-0136 Procès-verbal de l'audience du 26 avril 2012 (ne peut être consulté)
27/04/2012
A-0138 Procès-verbal du 30 avril 2012 (ne peut être consulté)
01/05/2012
A-0147 Procès-verbal de l'audience du 17 mai 2012 (9h30 à 16h00) (ne peut être consulté)
18/05/2012
A-0150 Procès-verbal de l'audience du 18 mai 2012 (9h30 à 16h57) (ne peut être consulté)
22/05/2012
A-0153 Procès-verbal du 22 mai 2012 (ne peut être consulté)
23/05/2012
A-0158 Procès-verbal du 25 mai 2012 (ne peut être consulté)
29/05/2012

Demandes d'intervention
 
A-0006 Lettre de la Régie suite au dépôt par les intervenants des budgets de participation (ne peut être consulté)
02/09/2011

Demandes de remboursement de frais
 
A-0021 La Régie demande au Distributeur de payer à ROEÉ les frais intérimaires demandés (ne peut être consulté)
09/11/2011
A-0053 La Régie accuse réception de la lettre du GRAME relative au remboursement des frais de traduction (ne peut être consulté)
23/02/2012
A-0161 Réponse à la lettre du Distributeur en date du 27 juillet 2012 relative aux demandes de remboursement de frais (ne peut être consulté)
31/07/2012

Dépôt de traductions de documents
Demandes de renseignements
Preuves écrites
Observations
 
A-0018 Lettre accusant réception
18/10/2011
A-0019 Observation de Ms. Sharon Déoux
18/10/2011
A-0035 Lettre accusant réception de l'observation écrite de Madame Linda MacCulloch
04/01/2012
A-0036 Lettre accusant réception de l'observation de Madame Véronique Riopel
04/01/2012
A-0037 Lettre accusant réception de l'observation de Monsieur Armand Pouliot
04/01/2012
A-0038 Lettre accusant réception de l'observation de Madame Chantale Couture
04/01/2012
A-0045 Lettre accompagnant les observations de Monsieur François A. Lachapelle
30/01/2012
A-0046 Lettre accompagnant les observations de Madame Pascale Lavoie
31/01/2012
A-0047 Lettre accompagnant les observations de Madame Nathalie Doiron
02/02/2012
A-0048 Lettre accompagnant les observations de Madame Suzanne Boily
02/02/2012
A-0049 Lettre accompagnant les observations de Monsieur Michel Lefebvre
02/02/2012
A-0054 Lettre accompagnant l'observation de M. Emmanuel Trotobas
23/02/2012
A-0055 Lettre accompagnant les observations de Mme Colette Vouligny
27/02/2012
A-0056 Lettre accompagnant les observations de Madame Linda Besner
27/02/2012
A-0057 Lettre accompagnant les observations de Madame Danielle Sabourin
28/02/2012
A-0059 Lettre accompagnant l'observation de Madame Pascale Beaumont
09/03/2012
A-0060 Lettre accompagnant les observations de Madame Yolande Ayotte et Monsieur Denis Ayotte
09/03/2012
A-0061 Lettre accompagnant l'observation de Monsieur Robert Bruckert
09/03/2012
A-0062 Lettre accompagnant l'observation de Madame Sarah-Danielle Nicole-Suzeau, présidente La Maison Corfou
09/03/2012
A-0063 Lettre accompagnant l'observation de Madame Caroline Bernier
09/03/2012
A-0064 Lettre accompagnant l'avis de santé publique du MSSS
12/03/2012
A-0065 Version corrigée de la lettre du 29 février 2012 adressée à Monsieur Philippe Routhier
14/03/2012
A-0066 Lettre accompagnant les observations de Madame Carole Gagnon
14/03/2012
A-0067 Lettre accompagnant les observations de Madame Danièle Dumont
14/03/2012
A-0068 Lettre accompagnant les observations de Madame Hélène Kiraly
14/03/2012
A-0069 Lettre accompagnant les observations additionnelles de Madame Marie-Michelle Poisson
14/03/2012
A-0070 Lettre accompagnant les observations de Mme Elena Poliakova et M. Ahmed Hassaïne
14/03/2012
A-0071 Lettre accompagnant les observations de Monsieur José Levesque
14/03/2012
A-0072 Lettre accompagnant copie de la résolution de la Ville de Saint-Colomban au sujet d'un moratoire pour les compteurs intelligents
14/03/2012
A-0073 Lettre accompagnant les observations de Madame Chantal Blais
14/03/2012
A-0076 Lettre accompagnant les observations de Madame Jeanne Girard
15/03/2012
A-0077 Lettre accompagnant les observations de Madame Brigitte St-Onge
15/03/2012
A-0078 Lettre accompagnant les observations de Monsieur François Gauthier
16/03/2012
A-0079 Lettre accompagnant les observations de Monsieur Maxime Gagnon
16/03/2012
A-0080 Lettre accompagnant les observations de Madame Françoise Ouellet
16/03/2012
A-0081 Lettre accompagnant les observations additionnelles de Madame Linda MacCulloch
16/03/2012
A-0082 Lettre accompagnant les observations de Madame Rachel Pelletier
16/03/2012
A-0083 Lettre accompagnant les observations de Madame Estelle Paradis
16/03/2012
A-0084 Lettre accompagnant les observations de Madame Madeleine Girard Turgeon
16/03/2012
A-0086 Lettre accompagnant les observations de Monsieur Jean Serge Turcot
16/03/2012
A-0087 Lettre accompagnant les observations de Monsieur Pierre Lepage
16/03/2012
A-0088 Lettre accompagnant les observations de Madame Michèle Benoit
19/03/2012
A-0089 Lettre accompagnant les observations de Monsieur Mario Otis
19/03/2012
A-0090 Lettre accompagnant les observations additionnelles de Monsieur Michel Lefebre
19/03/2012
A-0091 Lettre accompagnant les observations de Madame Lorraine Hénault
19/03/2012
A-0092 Lettre accompagnant les observations de Monsieur Jacquelin Jean
19/03/2012
A-0093 Lettre accompagnant les observations additionnelles de Madame Hélène Keyser
19/03/2012
A-0094 Lettre accompagnant les observations additionnelles de Madame Marie-Michelle Poisson
19/03/2012
A-0095 Lettre accompagnant les observations de Madame Monik Nantel
19/03/2012
A-0096 Lettre accompagnant les observations de Madame Laurence Pignet
19/03/2012
A-0097 Lettre accompagnant les observations additionnelles de Madame Claire Maltais et Monsieur Alain Bédard
19/03/2012
A-0098 Lettre accompagnant les observations de Monsieur Simon Ouellet
19/03/2012
A-0101 Lettre accompagnant les observations de Madame Marie-Christine Olivier
20/03/2012
A-0102 Lettre accompagnant les observations de Monsieur Pierre Talbot
20/03/2012
A-0103 Lettre accompagnant les observations de Madame Chantale Couture
20/03/2012
A-0156 Courriel - Ministère de la Santé et des Services sociaux - Directeur national de santé publique
28/05/2012
A-0157 Lettre à tous les participants - Avis du MSSS
28/05/2012
A-0160 Lettre accompagnant l'extrait certifié de la résolution 2012-03-112
20/07/2012

Séance de travail
Rencontre préparatoire
 
A-0040 Rencontre préparatoire
09/01/2012
A-0042 Lettre confirmant la tenus d'une rencontre préparatoire le 2 février 2012, à compter de 10h
27/01/2012
A-0043 Ordre du jour de cette rencontre
27/01/2012
A-0044 Tableau relatif au temps d'audience
27/01/2012
Notes sténographiques
02/02/2012
A-0051 Procès-verbal de la rencontre préparatoire du 2 février 2012 (ne peut être consulté)
03/02/2012

Reconnaissance de statut d'expert
Procédure
Confidentialité


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