HQCMÉ - Demande d'adoption de normes de fiabilité

Dossier R-3944-2015
Demandeur Hydro-Québec par sa direction Contrôle des mouvements d'énergie
Description HQCMÉ - Demande d'adoption de normes de fiabilité
Liste des pièces Liste des pièces R-3944-2015.pdf

Les documents sont numérotés selon une cote de pièce qui est un numéro de référence. Pour accéder aux documents des différentes parties dans un dossier, sélectionner l’onglet souhaité. Pour accéder à l’ensemble des documents, consulter la liste des pièces.

(A) Régie de l'énergie(B) Demandeur(C) Intervenants(D) Observations

(RégieDeLÉnergie)

Cote de pièce Description
Date
 
 
Décisions
Audience
Demande
Demandes de remboursement de frais
 
A-0064 Correspondance portant sur le dépôt des demandes de paiement de frais intérimaires
13/01/2017
A-0084 Correspondance au sujet de la demande de remboursement de frais du RTA (ne peut être consulté)
04/10/2017

Demandes de renseignements
Séance de travail
 
A-0008 Dépôt de l'ordre du jour de la séance de travail - Bloc 1
22/03/2016
A-0009 Ordre du jour de la séance de travail - Bloc 1
22/03/2016
A-0010 Liste des personnes présentes à la séance de travail du 31 mars 2016
01/04/2016
A-0011 Liste des engagements
01/04/2016
A-0012 Seconde séance de travail qui se tiendra le 2 juin à compter de 9h
04/04/2016
A-0013 Propositions de corrections à apporter relatives aux normes PRC-023-3 et PRC-025-1
06/04/2016
A-0014 Modifications proposées aux textes des normes PRC-023-3 et PRC-025-1
06/04/2016
A-0015 La Régie informe RTA qu'elle accepte de proroger le délai
13/05/2016
A-0018 La Régie demande aux intervenants de lui transmettre la liste des sujets
20/05/2016
A-0019 Ordre du jour
20/05/2016
A-0023 Lettre accompagnant la liste des engagements pris par le Coordonnateur lors de la rencontre du 2 juin 2016 ainsi que les textes annotés des normes du Bloc II pour correction
07/06/2016
A-0024 Liste des engagements pris par le Coordonnateur lors de la rencontre du 2 juin 2016
07/06/2016
A-0025 Textes annotés des normes du Bloc II pour correction
07/06/2016
A-0027 Lettre accompagnant l'ordre du jour de la séance de travail
21/06/2016
A-0028 Ordre du jour - Séance de travail Bloc III - 30 juin 2016
21/06/2016
A-0029 Dépôt des normes annotées du Bloc III
27/06/2016
A-0030 Normes annotées du Bloc III
27/06/2016
A-0031 Dépôt de la liste des engagements pris par le Coordonnateur et les intervenants
05/07/2016
A-0032 Liste des engagements pris par le Coordonnateur et les intervenants
05/07/2016
A-0033 La Régie annonce la tenue d'une quatrième séance de travail
05/07/2016
A-0034 La Régie dépose l'Annexe à laquelle réfère l'engagement numéro 5 (séance de travail du 30 juin)
08/07/2016
A-0035 Annexe à laquelle réfère l'engagement numéro 5 (séance de travail du 30 juin 2016)
08/07/2016
A-0036 La Régie demande aux participants de transmettre leurs commentaires sur les normes examinées au cours des séances de travail
08/07/2016
A-0037 La Régie accorde un délai additionnel pour les commentaires de RTA
15/07/2016
A-0038 La Régie accorde un délai additionnel pour le dépôt des réponses aux engagements souscrits par RTA
15/07/2016
A-0039 La Régie accorde un délai jusqu'au 27 juillet 2016 pour les commentaires de ÉLL
15/07/2016
A-0040 Dépôt de l'ordre du jour de la séance de travail du 28 juillet 2016
25/07/2016
A-0041 Ordre du jour de la séance de travail du 28 juillet 2016
25/07/2016
A-0042 Dépôt des normes annotées du Bloc IV
26/07/2016
A-0043 Normes annotées du Bloc IV
26/07/2016
A-0044 Liste des engagements
01/08/2016
A-0045 La Régie demande aux intervenants de lui transmettre la liste des sujets
16/08/2016
A-0046 La Régie est aussi favorable à la proposition du Coordonnateur et elle modifie la composition des blocs de normes V et VI
31/08/2016
A-0047 Lettre accompagnant l'ordre du jour
20/09/2016
A-0048 Ordre du jour de la séance de travail qui aura lieu le 22 septembre 2016 à compter de 9h
20/09/2016
A-0049 Lettre accompagnant les normes annotées du Bloc V
22/09/2016
A-0050 Normes annotées du Bloc V
22/09/2016
A-0051 Lettre accompagnant la liste des engagements pris par le Coordonnateur
29/09/2016
A-0052 Liste des engagements pris par le Coordonnateur lors de la rencontre du 22 septembre 2016
29/09/2016
A-0054 La Régie demande aux intervenantes de lui transmettre la liste des sujets qu'elles souhaitent aborder lors de la séance de travail du 10 novembre 2016
13/10/2016
A-0055 La Régie demande aux participants de transmettre, au plus tard le 2 novembre 2016 à 12h, leurs commentaires
19/10/2016
A-0056 Lettre accompagnant l'ordre du jour de la séance de travail qui aura lieu le 10 novembre 2016
04/11/2016
A-0057 Ordre du jour de la séance de travail qui aura lieu le 10 novembre 2016 à 9h
04/11/2016
A-0058 Norme BAL-001-2: Performance du contrôle de l'équilibrage de la puissance active
04/11/2016
A-0059 Fichier des normes annotées du Bloc IV pour la séance de travail du 10 novembre 2016
07/11/2016
A-0060 Liste des engagements (séance de travail du 10 novembre 2016 Bloc VI)
14/11/2016
A-0061 La Régie demande aux participants de transmettre leurs commentaires sur les normes de fiabilité
01/12/2016

Procédure
Commentaires
Correspondances


Politique de confidentialité
© Gouvernement du Québec 2009