HQD - Demande d'approbation des contrats d'approvisionnement en électricité découlant de l'appel d'offres A/O 2015-01

A-0001 10/09/2015

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

A-0002 17/09/2015

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressées

A-0003 17/09/2015

Avis aux personnes intéressées

A-0004 23/09/2015

Lettre accompagnant la demande de renseignements adressée au Distributeur

A-0005 23/09/2015

Demande de renseignements no. 1 adressée au Distributeur

A-0006 08/10/2015

Lettre accompagnant la demande de renseignements adressée au Distributeur

A-0007 08/10/2015

Demande de renseignements no. 2 adressée au Distributeur

A-0008 10/11/2015

Dépôt de la demande de renseignements no 3 adressée au Distributeur

A-0009 10/11/2015

Demande de renseignements no 3 adressée au Distributeur

A-0010 11/12/2015

D-2015-202 - Décision finale

B-0001 02/09/2015

Lettre accompagnant la demande

B-0002 02/09/2015

Demande

B-0003 02/09/2015

Affirmation solennelle Hani Zayat

B-0004 02/09/2015

Liste des pièces

B-0005 02/09/2015

HQD-1, document 1 - Demande d’approbation des contrats d’approvisionnement en électricité découlant de l’appel d’offres A/O 2015-01

B-0006 02/09/2015

HQD-1, document 2 - Comparaison des prix de la combinaison sélectionnée avec les prix des principaux produits disponibles dans les marchés du Nord-Est de l’Amérique et les coûts de transport applicables

B-0007 02/09/2015

HQD-1, document 3 - Appui externe relatif à l’appel d’offres A/O 2015-01 pour les achats d’électricité – Rapport du consultant Merrimack Energy Group Inc.

B-0008 02/09/2015

HQD-1, document 4 - Appui externe relatif à l’appel d’offres A/O 2015-01 pour les achats d’électricité – Rapport du représentant officiel

B-0009 02/09/2015

HQD-2, document 1 - Contrat d’approvisionnement en électricité entre Hydro-Québec Production et Hydro-Québec Distribution ¬– Système de puissance HQP-1

B-0010 02/09/2015

HQD-2, document 2 - Contrat d’approvisionnement en électricité entre Hydro-Québec Production et Hydro-Québec Distribution ¬– Système de puissance HQP-2

B-0011 02/09/2015

HQD-2, document 3 - Contrat d’approvisionnement en électricité entre Hydro-Québec Production et Hydro-Québec Distribution – Système de puissance HQP-3

B-0012 21/09/2015

Lettre confirmant que l'avis aux personnes intéressées est diffusé sur le site

B-0022 21/10/2015

Correspondance portant sur la prise en délibéré du dossier

B-0013 01/10/2015

Lettre accompagnant les réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0014 01/10/2015

Liste des pièces révisée en date du 1er octobre 2015

B-0015 01/10/2015

HQD-3, document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0016 01/10/2015

HQD-3, document 1.1. Annexe 1 - Version comparée du contrat HQP-1 avec le contrat-type

B-0017 01/10/2015

HQD-3, document 1.1 Annexe 2 - Version comparée du contrat HQP-2 avec le contrat HQP-1

B-0018 01/10/2015

HQD-3, document 1.3 Annexe 3 - Version comparée du contrat HQP-3 avec le contrat HQP-1

B-0019 15/10/2015

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements no. 2 de la Régie

B-0020 15/10/2015

Liste des pièces révisée

B-0021 15/10/2015

HQD-3, document 2 - Réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0023 18/11/2015

Dépôt des réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0024 18/11/2015

Liste des pièces révisée

B-0025 18/11/2015

HQD-3, Document 3 - Réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie