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HQT - Demande du Transporteur relative à la politique d'ajouts au réseau de transport

Dossier

R-3888-2014

Demandeur

Hydro-Québec TransÉnergie

Statut

Terminé

Description

HQT - Demande du Transporteur relative à la politique d'ajouts au réseau de transport

Phase

Vous consultez présentement la Phase 2

Consulter la Phase 1 ,

(A) Régie de l’énergie

Audience

A-0059 03/03/2016

Procès-verbal de l'audience du 2 mars 2016 (15h30 à 18h02)

A-0060 07/03/2016

Notes sténographiques de l'audience du 2 mars 2016 - Volume 12

A-0061 07/03/2016

Notes sténographiques de l'audience du 2 mars 2016 - Volume 12 - INDEX

A-0082 19/12/2018

Procès-verbal de la rencontre préparatoire du 19 décembre 2018

A-0087 28/02/2019

La Régie annule la réservation de la journée du 1er mars 2019

A-0088 01/03/2019

Informations requises pour la présentation de la preuve du Transporteur

A-0089 11/03/2019

Procès-verbal de l'audience du 11 mars 2019

A-0090 12/03/2019

Notes sténographiques de l'audience du 11 mars 2019 - Volume 15

A-0099 23/04/2019

Informations requises aux fins de la planification de l'audience

A-0112 03/05/2019

Dépôt du calendrier de l'audience

A-0113 03/05/2019

Calendrier de l'audience

A-0116 14/05/2019

Notes sténographiques de l'audience du 13 mai 2019 - Volume 16

A-0117 14/05/2019

Procès-verbal de l'audience du 13 mai 2019

A-0118 14/05/2019

Procès-verbal de l'audience du 14 mai 2019

A-0119 14/05/2019

La Régie aimerait obtenir la position du Disributeur quant à la possibilité de fournir la prévision de charge pour les postes satellites sur un horizon de 22 ans, plutôt que de 20 ans

A-0120 14/05/2019

Notes sténographiques de l'audience du 14 mai 2019 - Volume 17

A-0121 16/05/2019

Notes sténographiques de l'audience du 15 mai 2019 - Volume 18

A-0122 16/05/2019

Procès-verbal de l'audience du 15 mai 2019

A-0123 17/05/2019

Notes sténographiques de l'audience du 16 mai 2019 - Volume 19

A-0124 17/05/2019

Procès-verbal de l'audience du 16 mai 2019

Demande de renseignements

A-0085 04/02/2019

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur dans le cadre de la phase 2A du dossier

A-0086 04/02/2019

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur dans le cadre de la phase 2A du dossier

A-0092 19/03/2019

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur dans le cadre de la Phase 2B

A-0093 19/03/2019

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur dans le cadre de la Phase 2B

A-0094 01/04/2019

La Régie accueille la demande de délai supplémentaire pour le dépôt des réponses du Transporteur aux demandes de renseignements

A-0095 03/04/2019

La Régie annule la réservation de la journée du 5 avril 2019 puisqu'aucun intervenant n'a soumis de contestations à l'égard des réponses du Transporteur aux demandes de renseignements de la Phase 2B

A-0096 09/04/2019

Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Transporteur dans le cadre de la Phase 2A

A-0097 09/04/2019

Demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Transporteur dans le cadre de la Phase 2A

A-0100 26/04/2019

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse à NEMC

A-0101 26/04/2019

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse à NEMC

A-0102 26/04/2019

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse à SÉ-AQLPA

A-0103 26/04/2019

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse à SÉ-AQLPA

A-0104 26/04/2019

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse à l'ACEFO

A-0105 26/04/2019

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse à l'ACEFO

A-0106 02/05/2019

Dépôt de la demande de renseignements no 3 que la Régie adresse au Transporteur dans le cadre de la Phase 2A

A-0107 02/05/2019

Demande de renseignements no 3 que la Régie adresse au Transporteur dans le cadre de la Phase 2A

A-0108 02/05/2019

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Distributeur dans le cadre de la Phase 2

A-0109 02/05/2019

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Distributeur dans le cadre de la Phase 2

A-0110 02/05/2019

Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Transporteur dans le cadre de la Phase 2B

A-0111 02/05/2019

Demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Transporteur dans le cadre de la Phase 2B

A-0114 06/05/2019

Délai supplémentaire accordé à SÉ-AQLPA pour le dépôt de ses réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie

A-0115 09/05/2019

La Régie demande à SÉ-AQLPA de déposer ses réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie d'ici 12h00 ce jour

(B) Demandeur

Demande

B-0123 24/02/2016

Lettre accompagnant la demande de suspension partielle

B-0124 24/02/2016

Demande de suspension partielle, Affirmations solennelle et Pièce R-1

B-0126 26/02/2016

Lettre accompagnant la demande

B-0127 26/02/2016

Demande du Transporteur relative à la politique d'ajouts au réseau de transport, Phase 2

B-0128 26/02/2016

Liste des pièces

B-0129 26/02/2016

HQT-1, Document 1 - Politique du Transporteur relative aux ajouts au réseau de transport – Preuve suite à la décision D-2015-209

B-0130 26/02/2016

HQT-2, Document 1 - Justification des modifications aux Tarifs et conditions

B-0131 26/02/2016

HQT-2, Document 2 - Tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec

B-0132 26/02/2016

HQT-2, Document 3 - Tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec (version anglaise)

B-0142 07/03/2016

Lettre accompagnant les pièces révisées

B-0143 07/03/2016

Liste des pièces révisée

B-0144 07/03/2016

HQT-2, document 1 révisé - Justification des modifications aux Tarifs et conditions

B-0145 07/03/2016

HQT-2, document 2 révisé - Tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec

B-0146 07/03/2016

HQT-2, document 3 révisé - Tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec (version anglaise)

B-0147 03/04/2018

Le Transporteur dépose une copie de l'Avis de mise en cause (Producteur et Distributeur) tel que requis par la Régie dans sa décision D-2018-036

B-0154 27/07/2018

Dépôt du complément de preuve numéro 1 du Transporteur pour la phase 2A

B-0155 27/07/2018

Liste des pièces révisée en date du 27 juillet 2018

B-0156 27/07/2018

HQT-2, Document 1 révisé - Justification des modifications aux Tarifs et Conditions

B-0157 27/07/2018

HQT-3, Document 1 - Complément de preuve no 1 du Transporteur pour la phase 2A

B-0158 14/09/2018

Le Transporteur dépose son complément de preuve numéro 2 ainsi que des pièces révisées

B-0159 14/09/2018

HQT-3, Document 2 - Complément de preuve numéro 2 du Transporteur pour la phase 2A à la suite de la décision D-2018-077 de la Régie de l’énergie

B-0160 14/09/2018

HQT-2, Document 1 révisé - Justification des modifications aux Tarifs et conditions

B-0161 14/09/2018

HQT-2, Document 2 révisé - Tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec

B-0162 14/09/2018

HQT-2, Document 3 révisé - Tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec (version anglaise)

B-0163 14/09/2018

Liste des pièces révisée en date du 14 septembre 2018

B-0164 14/09/2018

Demande de modification de la politique d'ajouts au réseau de transport - Phase 2

B-0165 08/11/2018

Le Transporteur demande que NEMC précise si elle entend retenir les service d'un expert pour traiter des sujets non exclus du mandat envisagé à l'origine

B-0166 12/12/2018

Demande de modification du calendrier de la Phase 2B

B-0174 07/03/2019

Liste des pièces révisée en date du 7 mars 2019

B-0175 07/03/2019

HQT-5, Document 1 - Preuve du Transporteur pour la phase 2B à la suite de la décision D-2018-152 de la Régie

B-0176 07/03/2019

HQT-5, Document 2 - Description synthétique des investissements et de leurs objectifs

B-0177 07/03/2019

HQT-5, Document 3 - Témoignage du Dr Metin Celebi de The Brattle Group

B-0205 09/05/2019

Dépôt des mises à jour des modifications proposées au texte des tarifs et conditions

B-0206 09/05/2019

HQT-2, Document 1 révisé - Justification des modifications aux Tarifs et conditions

B-0207 09/05/2019

HQT-2, Document 2 révisé - Tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec

B-0208 09/05/2019

HQT-2, Document 3 révisé - Tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec (version anglaise)

B-0209 09/05/2019

HQT-5, Document 2 révisé - Description synthétique des investissements et de leurs objectifs

B-0211 10/05/2019

Liste des pièces révisée en date du 10 mai 2019

B-0214 15/05/2019

Pièce qui devait être déposée dans C-HQD-

B-0215 15/05/2019

Pièce qui devait être déposée dans C-HQD-

B-0240 03/06/2019

Liste des pièces révisée

B-0243 19/11/2020

Le Transporteur demande un délai pour la production de documents en suivi de la décision D-2020-146

B-0244 17/12/2020

Le Transporteur dépose des documents en suivi de la décision D-2020-146

B-0245 17/12/2020

Liste des pièces révisée

B-0246 17/12/2020

HQT-2, Document 2 révisé - Tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec - Suivi de la décision D-2020-146

B-0247 17/12/2020

HQT-2, Document 3 révisé - Tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec (version anglaise) - Suivi de la décision D-2020-146

B-0248 17/12/2020

HQT-3, Document 3 - Entente-type de raccordement - Suivi de la décision D-2020-146

B-0250 25/03/2021

Liste des pièces révisée

B-0251 25/03/2021

HQT-2, Document 2 révisé - Tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec

B-0252 25/03/2021

HQT-2, Document 3 révisé - Tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec (version anglaise)

B-0253 14/05/2021

Le Transporteur dépose la mise à jour de la version anglaise des Tarifs et conditions

B-0254 14/05/2021

Liste des pièces révisée

B-0255 14/05/2021

HQT-2, Document 3 révisé - Tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec (version anglaise)

B-0256 03/06/2021

Le transporteur dépose la version finale des Tarifs et conditions des services de transport d'Hydro-Québec

B-0257 03/06/2021

Liste des pièces révisée

B-0258 03/06/2021

HQT-2, Document 2 révisé - Tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec - Version finale à la suite de la décision D-2021-068

B-0259 03/06/2021

HQT-2, Document 3 révisé - Tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec - Version finale à la suite de la décision D-2021-068 (version anglaise)

Audience

B-0133 03/03/2016

Plan d'argumentation de HQT - Demande de suspension partielle

B-0134 03/03/2016

Liste des autorités - Plan d'argumentation au soutien de la Demande de suspension partielle

B-0135 03/03/2016

Onglet 1 - Plan d'argumentation

B-0136 03/03/2016

Onglet 2 - Plan d'argumentation

B-0137 03/03/2016

Onglet 3 - Plan d'argumentation

B-0138 03/03/2016

Onglet 4 - Plan d'argumentation

B-0139 03/03/2016

Onglet 5 - Plan d'argumentation

B-0140 03/03/2016

Onglet 6 - Plan d'argumentation

B-0141 04/03/2016

Réponse à l'engagement no 1 pris à l'audience du 2 mars 2016

B-0153 01/06/2018

Proposition relative au calendrier de traitement du dossier

B-0173 07/03/2019

Planification de la présentation de la preuve du Transporteur et dépôt de documents

B-0178 07/03/2019

HQT-5, Document 3.1 - Curriculum vitae du Dr Metin Celebi

B-0179 07/03/2019

HQT-6, Document 1.1 - Curriculum vitae de M. Rémi Dumoulin

B-0180 07/03/2019

HQT-6, Document 1.2 - Curriculum vitae de Mme Sophie Paquette

B-0181 07/03/2019

HQT-6, Document 1.3 - Curriculum vitae de Mme Wahiba Salhi

B-0182 11/03/2019

HQT-6, Document 2.1 - Présentation de la preuve du Transporteur pour la phase 2B à la suite de la décision D-2018-152 de la Régie de l’énergie (déposée par Me Éric Dunberry)

B-0183 15/03/2019

HQT-6, Document 3.1 - Réponse du Transporteur à l'engagement numéro 1 (demandé par NEMC)

B-0184 15/03/2019

HQT-6, Document 3.2 - Suivi de la lettre de la Régie en date du 14 mars 2019

B-0200 29/04/2019

Planification de l'audience d'HQT

B-0210 10/05/2019

Dépôt du curriculum vitae de M. Benoit Delourme

B-0212 10/05/2019

HQT-6, Document 1.4 - Curriculum vitae de M. Benoît Delourme

B-0213 13/05/2019

HQT-6, Document 2.2 - Présention Power Point de Brattle Group (pièce déposée par Me Éric Dunberry)

B-0216 15/05/2019

Demande R-4059-2018, « Description synthétique des investissements et de leurs objectifs » , HQT-1 Document 2, 27.07.2018 (pièce déposée par Me Éric Dunberry et Me Marie-Christine Hivon)

B-0217 16/05/2019

Mémoire de l’AQCIE-CIFQ caviardé par le Transporteur (pièce déposée par Me Éric Dunberry)

B-0218 16/05/2019

Décision D-2018-014 de la Régie rendue le 16 février 2018 (pièce déposée par Me Éric Dunberry)

B-0219 16/05/2019

Annexe 8 des Tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec (pièce déposée par Me Éric Dunberry)

B-0220 16/05/2019

HQT-6, Document 4.1 - Réponse du Transporteur à l'engagement no 1 demandé par l'ACEFO

B-0221 16/05/2019

HQT-6, Document 4.2 - Réponse du Transporteur à l'engagement no 2 demandé par NEMC

B-0222 17/05/2019

Mémoire de SÉ-AQLPA caviardé par le Transporteur (pièce déposée par Me Éric Dunberry)

B-0223 23/05/2019

HQT-6, Document 4.3 - Réponse du Transporteur à l'engagement 3 demandé par la Régie

Demande de renseignements

B-0167 22/02/2019

Dépôt des réponses du Transporteur aux demandes de renseignements dans le cadre de la phase 2A du dossier

B-0168 22/02/2019

Liste des pièces révisée en date du 22 février 2019

B-0169 22/02/2019

HQT-4, Document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie pour la phase 2A

B-0170 22/02/2019

HQT-4, Document 2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de l’ ACEFO pour la phase 2A

B-0171 22/02/2019

HQT-4, Document 3 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de AQCIE-CIFQ pour la phase 2A

B-0185 29/03/2019

Le Transporteur demande un délai additionnel pour le dépôt de ses réponses aux demandes de renseignements

B-0186 02/04/2019

Lettre accompagnant les réponses du Transporteur aux demandes de renseignements numéro 1 de la Régie et des intervenants pour la phase 2B

B-0187 02/04/2019

Liste des pièces révisée

B-0188 02/04/2019

HQT-5, Document 4.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie pour la phase 2B

B-0189 02/04/2019

HQT-5, Document 4.2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de l’ACEFO

B-0190 02/04/2019

HQT-5, Document 4.3 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de l'AQCIE-CIFQ

B-0191 02/04/2019

HQT-5, Document 4.4 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la FCEI

B-0192 02/04/2019

HQT-5, Document 4.5 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de NEMC

B-0193 02/04/2019

HQT-5, Document 4.6 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de SÉ-AQLPA pour la phase 2B

B-0196 17/04/2019

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie dans le cadre de la Phase 2A

B-0197 17/04/2019

Liste des pièces révisée en date du 17 avril 2019

B-0198 17/04/2019

HQT-4, Document 1.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie dans le cadre de la Phase 2A

B-0201 09/05/2019

Commentaires du Transporteur sur les demandes de délais de SÉ-AQLPA pour le dépôt des réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0202 09/05/2019

Dépôt des réponses du Transporteur aux demandes de renseignements de la Régie

B-0203 09/05/2019

HQT-4, Document 1.2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 3 de la Régie pour la phase 2A

B-0204 09/05/2019

HQT-5, Document 4.1.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie pour la phase 2B

(C) Intervenants

Association coopérative d’économie familiale de l’Outaouais (ACEFO)

Association québécoise des consommateurs industriels d’électricité et le Conseil de l’industrie forestière du Québec (AQCIE-CIFQ)

Nalcor Energy Marketing Corporation (NEMC)

Stratégies énergétiques et Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (SÉ-AQLPA)

(D) Observations