HQT - Demande d'autorisation du Transporteur relative au projet à 735 kV de la Chamouchouane - Bout-de-l'île

A-0001 30/04/2014

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

A-0002 23/05/2014

Correspondance accompagnant l'avis public

A-0003 23/05/2014

Avis aux personnes intéressées

A-0004 30/05/2014

Lettre accusant réception de l'observation écrite de Madame Sylvie Fourier

A-0005 15/07/2014

D-2014-118 - Décision procédurale sur les demandes d'intervention, le budget de participation et le calendrier de traitement du dossier

A-0010 08/08/2014

D-2014-137 - Décision sur la demande d'intervention amendée ou nouvelle demande d'intervention et la demande d'être relevé du dépassement du délai de dépôt des demandes d'intervention de SÉ/AQLPA

A-0014 18/09/2014

D-2014-161 - Décision portant sur la contestation des réponses aux demandes de renseignements

A-0027 13/03/2015

D-2015-023 - Décision finale

A-0006 29/07/2014

Lettre accompagnant la demande de renseignements no 1 adressée au Transport

A-0007 29/07/2014

Demande de renseignements no. 1 adressée au Transporteur

A-0008 01/08/2014

Compte tenu d'une panne majeure de son réseau informatique, la Régie reporte le dépôt des demandes de renseignements par les intervenants au 11 août 12h

A-0011 20/08/2014

La Régie accorde au Transporteur le délai demandé, et attendra le dépôt de ses réponses aux demandes de renseignements des intervenants d'ici 12h, le 27 août 2014

A-0013 05/09/2014

La Régie accorde au Transporteur la prolongation du délai pour la transmission des réponses sur les contestations des intervenants

A-0015 25/09/2014

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 2 adressée au Transporteur

A-0016 25/09/2014

Demande de renseignements no. 2 adressée au Transporteur

A-0017 30/09/2014

Réponse de la Régie suite à la demande de délai du Transporteur

A-0018 15/10/2014

Demande de compléments d'informations adressée au Transporteur

A-0009 06/08/2014

Suite au dépôt de la demande amendée du Transporteur, la Régie accepte de poursuivre l'examen selon l'échéancier prévu à la décision D-2014-118

A-0012 03/09/2014

Lettre de la Régie indiquant qu'elle ne tiendra pas de séance de travail le 11 septembre prochain

A-0019 15/10/2014

Informations requises en vue de préparer le calendrier de l'audience

A-0020 20/10/2014

Dépôt du calendrier de l'audience

A-0021 20/10/2014

Calendrier de l'audience

A-0022 22/10/2014

Notes sténographiques de l'audience du 21 octobre 2014 - volume 1

A-0023 22/10/2014

Procès-verbal de l'audience du 21 octobre 2014 (09h01 à 16h01)

A-0024 23/10/2014

Notes sténographiques de l'audience du 22 octobre 2014 - volume 2

A-0025 23/10/2014

Procès-verbal de l'audience du 22 octobre 2014 (09h57 à 16h14)

A-0026 23/10/2014

Calendrier suite à la clôture de l'audience

B-0001 30/04/2014

Lettre accompagnant la demande

B-0002 30/04/2014

Demande

B-0003 01/05/2014

Lettre accompagnant les affidavits ainsi que les pièces au soutien de la demande

B-0004 01/05/2014

Liste des pièces

B-0005 01/05/2014

Affidavits

B-0006 01/05/2014

HQT-1, Document 1 - Demande relative au projet à 735 kV de la Chamouchouane - Bout-de-l'Île

B-0007 01/05/2014

HQT-1, Document 1, Annexes 1 à 5 - dont Annexe 1 sous pli confidentiel

B-0021 01/08/2014

Réponses à diverses demandes

B-0054 20/10/2014

Liste des pièces révisée

B-0010 27/05/2014

Lettre du Transporteur confirmant la publication des avis sur Internet

B-0011 06/06/2014

Commentaires sur les demandes d'interventions

B-0012 20/06/2014

Commentaires sur la demande d'intervention de la MRC de Matawinie

B-0013 20/06/2014

Pièce jointe (ordre du jour MRC Matawinie) - Lettre du Transporteur du 2014-06-20

B-0014 24/07/2014

Lettre du Transporteur en réponse à SÉ-AQLPA du 23 juillet 2014

B-0015 25/07/2014

Lettre accompagnant la demande amendée

B-0016 25/07/2014

Liste des pièces révisée

B-0017 25/07/2014

Demande amendée du Transporteur relative au projet à 735 kV de la Chamouchouane - Bout-de-l'Île

B-0018 25/07/2014

HQT-1, Document 1 révisée - Demande amendée du Transporteur relative au projet à 735 kV de la Chamouchouane - Bout-de-l'Île

B-0019 25/07/2014

HQT-1, Document 1, Annexes 1, 2, 5 et 6 (déposée sous pli confidentiel annexe 1)

B-0022 13/08/2014

Commentaires du Transporteur suite à la demande de reconnaissance de statut d'expert-conseil (Bernard Saulnier) de CSHT/MRCMTWN

B-0023 15/08/2014

Lettre accompagnant les réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie de l'énergie

B-0024 15/08/2014

Liste des pièces révisée

B-0025 15/08/2014

HQT-2, Document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie de l'énergie

B-0026 15/08/2014

Annexe 1 (Question 8.1) - HQT-2, Document 1, Annexe 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie de l'énergie

B-0027 18/08/2014

Le Transporteur demande un délai pour le dépôt de ses réponses aux demandes de renseignements des intervenants

B-0028 18/08/2014

HQT-2, Document 1 révisé - Réponses du transporteur à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie de l'énergie

B-0029 27/08/2014

HQT demande un délai pour le dépôt des réponses aux demandes de renseignements

B-0030 28/08/2014

Lettre accompagnant les réponses aux DDR des intervenants

B-0031 28/08/2014

Liste des pièces révisée

B-0032 28/08/2014

HQT-2, Document 2 - Réponses à la demande de renseignements no. 1 de l'AQCIE-CIFQ

B-0033 28/08/2014

HQT-2, Document 3 - Réponses à la demande de renseignements no. 1 de FCEI

B-0034 28/08/2014

HQT-2- Document 4 - Réponses à la demande de renseignements no. 1 de l'ACEFO

B-0035 28/08/2014

HQT-2, Document 4, Annexe 1 - Écoulement de puissance Question 3.1 (pièce déposée sous pli confidentiel)

B-0036 28/08/2014

HQT-2, Document 4, Annexe 2 - Écoulement de puissance - Question 3.2 (pièce déposée sous pli confidentiel)

B-0037 28/08/2014

HQT-2, Document 5 - Réponses à la demande de renseignements no. 1 de l'AHQ-ARQ

B-0038 28/08/2014

HQT-2, Document 6 - Réponses à la demande de renseignements no. 1 de CSHT

B-0039 04/09/2014

Correspondance portant sur les réponses aux demandes de renseignements des intervenants

B-0040 09/09/2014

Réponse du Transporteur aux contestations des intervenants

B-0041 30/09/2014

HQT demande un délai pour le dépôt des réponses aux demandes de renseignements

B-0042 03/10/2014

Lettre accompagnant les réponses à la DDR2 de la Régie

B-0043 03/10/2014

Liste des pièces révisée

B-0044 03/10/2014

Réponses à la demande de renseignements no. 2 de la Régie

B-0051 20/10/2014

Lettre accompagnant la réponse à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

B-0052 20/10/2014

HQT-1, document 2 - Compléments d'information (Analyse économique)

B-0045 17/10/2014

Lettre accompagnant la planification de l'audience

B-0046 17/10/2014

HQT-4, document 1.1 - Curriculum vitae de Stéphanie Caron

B-0047 17/10/2014

HQT-4, document 1.2 - Curriculum vitae de Benoît Delourme

B-0048 17/10/2014

HQT-4, document 1.3 - Curriculum vitae de Rémi Dumoulin

B-0049 17/10/2014

HQT-4, document 1.4 - Curriculum vitae de Serge Fortin

B-0050 17/10/2014

HQT-4, document 1.5 - Curriculum vitae de Hélène Lambert

B-0055 21/10/2014

Présentation PowerPoint intitulée « Demande relative au projet à 735 kV de la Chamouchouane-Bout-de-l’Île – Audiences du 21, 22 et 23 octobre 2014 – Dossier R 3887 2014 », préparée par Hydro-Québec TransÉnergie (pièce déposée par Me Yves Fréchette)

B-0057 22/10/2014

Lettre accompagnant les pièces en suivi de l'audience du 21 octobre 2014

B-0058 22/10/2014

HQT-1, Document 3 - Facteur de charge du réseau

B-0059 22/10/2014

Liste des pièces révisée

B-0060 22/10/2014

HQT-1, Document 2 révisée - Complément d'information (Analyse économique)

B-0061 24/10/2014

Lettre du Transporteur - Argumentation, engagement

B-0062 24/10/2014

Liste révisée des pièces

B-0063 24/10/2014

HQT-5, document 5.2 - Réponse à l'engagement 2

B-0064 24/10/2014

HQT-6, document 1 - Argumentation

B-0065 28/10/2014

Lettre accompagnant la correction de la cote de HQT-5, Document 1.2

B-0066 28/10/2014

Pièce du Transporteur - HQT-5, Document 1.2 (correction de cote)

B-0067 04/11/2014

Demande de délai pour le dépôt de la réplique aux argumentaires des intervenants

B-0068 05/11/2014

Lettre accompagnant la réplique aux argumentaires des intervenants

B-0069 05/11/2014

Liste des pièces révisée

B-0070 05/11/2014

HQT-6, document 2 - Réplique aux argumentaires des intervenants

B-0071 11/11/2014

Lettre accompagnant l'argumentation révisé

B-0072 11/11/2014

Liste des pièces révisée

B-0073 11/11/2014

HQT-6, Document 1 - Argumentation révisée

B-0075 01/12/2014

Commentaires sur les demandes de remboursement de frais

D-0001 30/05/2014

Observations de Mme Sylvie Fourier, Représentante du groupe de citoyens de l'avenue des Grands-Prés également membre Citoyens Sous Haute Tension