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Accueil Participants - Travaux réglementaires Liste des dossiers R-3759-2011

Gaz Métro - Projet de disposition d'un compresseur

Dossier

R-3759-2011

Demandeur

Société en commandite Gaz Métro (Gaz Métro)

Statut

Terminé

Description

Gaz Métro - Projet de disposition d'un compresseur

Listes des pièces
Liste des pièces R-3759-2011.pdf

(A) Régie de l’énergie

Procédure

A-0001 17/05/2011

Lettre de dépôt de l'avis aux personnes intéressées
A-0002 17/05/2011

Avis aux personnes intéressées

Décisions

A-0003 21/06/2011

Décision D-2011-087 sur la demande d'intervention, le budget de participation et le calendrier du dossier
A-0006 22/12/2011

Décision D-2011-197 finale
A-0007 29/02/2012

Décision D-2012-017 sur les frais

Demande de renseignements

A-0004 30/06/2011

Lettre transmettant la demande de renseignements no. 1 à Gaz Métro
A-0005 30/06/2011

Demande de renseignements no. 1 à Gaz Métro

(B) Demandeur

Demande

B-0001 11/04/2011

Lettre transmettant la demande
B-0002 11/04/2011

Affidavit de Mme Nicole Bessette
B-0003 11/04/2011

Demande

B-0004 11/04/2011

Projet de disposition du compresseur de Trois-Rivières
B-0006 12/07/2011

Lettre de transmission de la décision de l'ONE
B-0007 12/07/2011

Décision de l'ONE

Procédure

B-0005 18/05/2011

Gaz Métro informe la Régie que l'avis public est disponible sur leur site

Demande de renseignements

B-0008 21/07/2011

Demande de délai pour le dépôt des réponses aux demandes de renseignements

B-0009 26/07/2011

Lettre de dépôt des réponses aux demandes de renseignements de la Régie et de l'ACIG
B-0010 26/07/2011

Gaz Métro-2, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie
B-0012 26/07/2011

Gaz Métro-2, Document 2 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de l'ACIG

Observations

B-0013 02/09/2011

Correspondance concernant les commentaires déposés par l'ACIG

(C) Intervenants

Association des consommateurs industriels de gaz (ACIG)

Demandes d'intervention

C-ACIG-0001 19/05/2011

Lettre de dépôt de la demande d'intervention et du budget de participation
C-ACIG-0002 19/05/2011

Demande d'intervention

Demande de renseignements

C-ACIG-0004 29/06/2011

Lettre accompagnant la demande de renseignements
C-ACIG-0005 29/06/2011

Demande de renseignements de l'ACIG à Gaz Métro

Observations

C-ACIG-0006 12/08/2011

Lettre transmettant les observations
C-ACIG-0007 12/08/2011

Observations

Demandes de remboursement de frais
Québec

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Blanko