Projet du Transporteur relatif au raccordement des centrales du complexe de la Romaine

A-0001 02/03/2011

Lettre transmettant l'avis sur Internet

A-0002 02/03/2011

Avis sur Internet

A-0004 13/04/2011

Calendrier

A-0007 02/05/2011

La Régie accueille la demande de délai du Transporteur pour le dépôt de ses réponses aux demande de renseignements

A-0008 09/05/2011

Calendrier révisé

A-0003 08/04/2011

D-2011-043 - Décision procédurale concernant les demandes d'intervention et le calendrier de traitement

A-0012 16/06/2011

D-2011-083 - Décision finale, motifs à suivre

A-0013 30/06/2011

D-2011-083 - Motifs de la décision

A-0014 09/08/2011

D-2011-118 - Décision sur la demande de frais de SÉ-AQLPA

A-0005 21/04/2011

Lettre transmettant la demande de renseignements no. 1

A-0006 21/04/2011

Demande de renseignements no. 1

A-0009 19/05/2011

Lettre de la Régie concernant la demande du Transporteur de déclarer NLH forclose de produire son mémoire et de rejeter la demande de renseignements supplémentaires de NLH

A-0010 20/05/2011

Lettre de dépôt de la demande de renseignements no 2 adressée à HQT et nouveau calendrier

A-0011 20/05/2011

Demande de renseignement no.2 adressée à HQT

B-0001 02/03/2011

Lettre de dépôt de la demande

B-0002 02/03/2011

Liste des pièces

B-0003 02/03/2011

Demande

B-0004 02/03/2011

Demande relative au projet de raccordement du complexe de la Romaine au réseau de transport

B-0005 02/03/2011

Entente de raccordement pour l'intégration de centrales au réseau de transport

B-0018 06/05/2011

Liste des pièces révisée

B-0019 06/05/2011

Demande relative au projet de racordement des centrales du complexe de la Romaine au réseau de transport

B-0020 06/05/2011

Entente de raccordement pour l'intégration de centrales au réseau de transport

B-0021 06/05/2011

Schémas unifilaires intégration au réseau principal

B-0022 06/05/2011

Coûts des travaux avant-projet et projet par élément

B-0029 10/06/2011

Lettre transmettant la réplique finale

B-0031 10/06/2011

Liste des pièces révisée

B-0007 09/03/2011

Lettre du Transporteur concernant l'avis sur Internet

B-0009 13/04/2011

Suite à la correspondance de NLH, HQT dépose un échéancier révisé.

B-0008 21/03/2011

Commentaires sur les demandes d'intervention

B-0010 15/04/2011

Lettre transmettant l'engagement de confidentialité et de non-divulgation

B-0011 15/04/2011

Engagement de confidentialité et de non-divulgation

B-0012 02/05/2011

Lettre du Transporteur pour obtention d'un délai suppémentaire

B-0013 03/05/2011

Demande de délai pour le dépôt des réponses aux demandes de renseignements

B-0014 06/05/2011

Lettre transmettant les réponses aux demandes de renseignements

B-0015 06/05/2011

Réponses du Transporteur aux demandes de renseignements numéro 1 de la Régie

B-0016 06/05/2011

Réponses du Transporteur aux demandes de renseignements numéro 1 de SE-AQLPA

B-0017 06/05/2011

Réponses du Transporteur aux demandes de renseignements numéro 1de NLH

B-0023 18/05/2011

Le Transporteur s'objecte aux demandes de NLH

B-0024 30/05/2011

Lettre d'envoi des réponses du Transporteur aux DDR2 de la Régie et complément de réponses à la question 1.4 de la DDR1 de NLH

B-0025 30/05/2011

Liste des pièces révisée

B-0026 30/05/2011

HQT-2, Document 1.1 - Réponses à la demande de renseignements no. 2 de la Régie

B-0027 30/05/2011

HQT-2, Document 3.1 - Complément de réponse du Transporteur à la question 1.4 des demandes de renseignements no. 1 de NLH

B-0028 07/06/2011

Lettre confirmant le dépôt de la réplique le 10 juin 2011

B-0030 10/06/2011

Réplique finale