Différentes parties

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Demande d'approbation du plan d'approvisionnement 2011-2020 du Distributeur

Hydro-Québec Distribution

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

Liens rapides

Nous joindre

Demande d'approbation du plan d'approvisionnement 2011-2020 du Distributeur

(A) Régie de l’énergie

Décisions

D-2010-146 - Décision procédurale

D-2011-011 - Décision sur les demandes d'intervention, les enjeux, les budgets de participation et le calendrier

D-2011-029 - Décision relative à la demande d'ordonnances de l'Union des consommateurs et au retrait à titre d'intervenante de l'Association de l'industrie électrique du Québec

D-2011-064 - Décision portant sur les demandes d'ordonnance de certains intervenants relatives aux réponses du Distributeur à certaines demandes de renseignements

D-2011-071 - Décision portant sur une demande d'ordonnance de traitement confidentiel du Distributeur

Demande de renseignements

Lettre transmettant la demande de renseignements no. 1

Demande de renseignements no. 1

Demande de délai pour le dépôt des demandes de renseignements

Lettre transmettant la demande de renseignements no. 2

Demande de renseignements no. 2

Lettre de la Régie concernant les demandes de renseignements tardives

Lettre transmettant la demande de renseignements no. 1 à l'ACEFQ

Demande de renseignements no. 1 à l'ACEFQ

Lettre transmettant la demande de renseignements no. 1 à SÉ-AQLPA

Demande de renseignements no. 1 à SÉ-AQLPA

Lettre transmettant la demande de renseignements no. 1 à l'UC

Demande de renseignements no. 1 à l'UC

Lettre transmettant la demande de renseignements no. 1 à l'UMQ

Demande de renseignements no. 1 à l'UMQ

Lettre transmettant la demande de renseignements no. 3

Demande de renseignements no. 3

Suite à la demande de SÉ-AQLPA, la Régie transmet le document demandé.

Document d'appel d'offres A/O 2005-03

Demandes d'intervention

La Régie accorde la demande de délai du Distributeur pour commenter les demandes de statut d'intervenant.

Procédure

Lettre de la Régie concernant la demande d'ordonnance de l'UC

Lettre de la Régie pour la demande d'ordonnance de traitement confidentiel

La Régie fixe un échéancier suite aux demandes des intervenants concernant l’obtention d’une ordonnance à HQD

La Régie modifie l'échéancier transmis le 16 juin 2011

Séance de travail

La Régie ne juge pas opportun de tenir une séance de travail.

Preuves écrites

Réponse de la Régie adressée Me Sicard concernant le dépôt de sa lettre du 14 avril 2011

Audience

Planification de l'audience

Informations requises pour la planification de l'audience

La Régie demande à EBM et au RNCREQ de transmettre les informations requises pour la planification de l'audience

Lettre transmettant le calendrier de l'audience

Calendrier de l'audience

Notes sténographiques de l'audience du 31 mai 2011 - Volume 1

Calendrier corrigé

Notes sténographiques de l'audience du 1er juin 2011 - Volume 2

Notes sténographiques de l'audience du 2 juin 2011 - Volume 3

Notes sténographiques de l'audience du 3 juin 2011 - Volume 4

Notes sténographiques de l'audience du 6 juin 2011 - Volume 5

Extrait "NPCC - Regional Reliability Reference Directory # 1 - Design and Operation of the Bulk Power System", pages 9 et 10 (pièce déposée en audience par Me Pierre Fortin)

Notes sténographiques de l'audience du 7 juin 2011 - Volume 6

Lettre transmettant la mise à jour du calendrier de l'audience

Mise à jour du calendrier

La Régie autorise le Distributeur à répliquer par écrit aux argumentations orales des intervenants

Notes sténographiques de l'audience du 14 juin 2011 - Volume 7

Notes sténographiques de l'audience du 15 juin 2011 - Volume 8

Remise de l'audience

Poursuite de l'audience

Lettre transmettant la mise à jour du calendrier

Mise à jour du calendrier

La Régie demande aux intervenants de transmettre tout commentaire sur les sujets que le Distributeur présentera en audience.

Notes sténographiques de l'audience du 17 juin 2011 - Volume 9

La Régie attendra les plaidoiries écrites

Notes sténographiques de l'audience du 21 juin 2011 - Volume 10

Demandes de remboursement de frais

(B) Demandeur

Décisions

Décision finale

Décision D-2011-191 relative aux frais des intervenants

Demande

Lettre de dépôt de la demande

Liste des pièces

Demande d'approbation du Plan d'approvisionnement 2011-2020

Plan d'approvisionnement

Plan d'approvisionnement - annexes

Plan réseaux autonomes

Plan réseaux autonomes - annexes